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  1. Résultat n°1

    permis de construire n°8, Construction d'une maison d'habitation Boulevard République Alençon, (date de décision : 1931).

    Date

    1931-1931

    Cote

    8T/108 (Cote principale), 8T/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1931
    • permis de construire n°8, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  2. Résultat n°2
    permis de construire n°13, Construction de bâtiments Boulevard République Alençon, (date de décision : 1940), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    1 media

    permis de construire n°13, Construction de bâtiments Boulevard République Alençon, (date de décision : 1940), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1940-1940

    Cote

    8T/368 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1940
    • permis de construire n°13, Construction de bâtiments...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  3. Résultat n°3
    permis de construire n°1, Construction d'une maison d'habitation Boulevard de la République, Rue de l'Isle Alençon, (date de décision : 1933).

    1 media

    permis de construire n°1, Construction d'une maison d'habitation Boulevard de la République, Rue de l'Isle Alençon, (date de décision : 1933).

    Date

    1933-1933

    Cote

    8T/170 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1933
    • permis de construire n°1, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  4. Résultat n°4
    permis de construire n°32, agrandissement de la maison d'habitation Boulevard République Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : MENOT (entrepreneur)).

    1 media

    permis de construire n°32, agrandissement de la maison d'habitation Boulevard République Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : MENOT (entrepreneur)).

    Date

    1936-1936

    Cote

    8T/271 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1936
    • permis de construire n°32, agrandissement de la maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  5. Résultat n°5
    permis de construire n°21, Construction d'une maison d'habitation Boulevard de la République Alençon, (date de décision : 23/04/1929), (auteur du projet, architecte : BESNARD-BERNADAC Félix).

    2 medias

    permis de construire n°21, Construction d'une maison d'habitation Boulevard de la République Alençon, (date de décision : 23/04/1929), (auteur du projet, architecte : BESNARD-BERNADAC Félix).

    Date

    10706

    Cote

    8T/56 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°21, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  6. Résultat n°6

    permis de construire n°18, Modification d'une maison d'habitation Boulevard République Alençon, (date de décision : 1938), (auteur du projet, architecte : CARRAUD).

    Date

    1938-1938

    Cote

    8T/325 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1938
    • permis de construire n°18, Modification d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  7. Résultat n°7
    permis de construire n°5, Construction d'une maison d'habitation Boulevard de la République Alençon, (date de décision : 04/07/1927), (auteur du projet, architecte : BESNARD-BERNADAC Félix).

    1 media

    permis de construire n°5, Construction d'une maison d'habitation Boulevard de la République Alençon, (date de décision : 04/07/1927), (auteur du projet, architecte : BESNARD-BERNADAC Félix).

    Date

    04 juil. 1927

    Cote

    8T/22 (Cote principale), 8T/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1927
    • permis de construire n°5, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.