Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Acte soumis au contrôle de léaglité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7455W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Organisation
    • Bureaux communautaires
    • Délégation d'attributions du Conseil Communautaire...
    • Acte soumis au contrôle de léaglité
  2. Résultat n°2

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017 - 21/02/2018

    Cote

    7462W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Coopération intercommunale, partenaires
    • Syndicat Mixte de la Rivière "La Sarthe" - Dissolution...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  3. Résultat n°3

    Annexe n° 2

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7488W/1/3 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Présentation du bilan d'activité des services (Année...
    • Annexe n° 2
  4. Résultat n°4

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017 - 21/02/2018

    Cote

    7462W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Syndicat Mixte de la Rivière "La Sarthe" - Dissolution...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  5. Résultat n°5

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7462W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Coopération intercommunale, partenaires
    • Syndicat Mixte de la Rivière "La Sarthe" - Dissolution...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  6. Résultat n°6

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7455W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Organisation
    • Bureaux communautaires
    • Délégation d'attributions du Conseil Communautaire...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  7. Résultat n°7

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7462W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Syndicat Mixte de la Rivière "La Sarthe" - Dissolution...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  8. Résultat n°8

    Acte soumis au contrôle de léaglité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7455W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Délégation d'attributions du Conseil Communautaire...
    • Acte soumis au contrôle de léaglité
  9. Résultat n°9

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7488W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Présentation du bilan d'activité des services (Année...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  10. Résultat n°10

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7455W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Délégation d'attributions du Conseil Communautaire...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  11. Résultat n°11

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7488W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Présentation du bilan d'activité des services (Année...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.