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Résultat n°1
Aménagement Perseigne sud, jardins familiaux, terrains de football, vélodrome, plan masse (Services techniques, éch.1/1000, 18/11/1975, n°VA269) (83.5 x 59.7)

2 lots 17 medias

Aménagement Perseigne sud, jardins familiaux, terrains de football, vélodrome, plan masse (Services techniques, éch.1/1000, 18/11/1975, n°VA269) (83.5 x 59.7)

Date

04 sept. 1947

Cote

1FI/14209 (Cote principale)

Résultat n°2
Courteille, projet de jardins familiaux (Jean-Luc Jourdan, éch.1/200, 17/12/1982) (130.5 x 93)

2 lots 17 medias

Courteille, projet de jardins familiaux (Jean-Luc Jourdan, éch.1/200, 17/12/1982) (130.5 x 93)

Date

17 déc. 1982

Cote

1FI/14213 (Cote principale)

Résultat n°3
Jardins familiaux Route d'Ancinnes, aménagement (Services techniques, éch.1/500, 02/03/1970, modifié le 02/04/1970, le 06/05/1970, n°1579-Z) (70.5 x 29.5)

2 lots 17 medias

Jardins familiaux Route d'Ancinnes, aménagement (Services techniques, éch.1/500, 02/03/1970, modifié le 02/04/1970, le 06/05/1970, n°1579-Z) (70.5 x 29.5)

Date

lundi 02 mars 1970

Cote

1FI/14210 (Cote principale)

Résultat n°4
Jardins familiaux Route d'Ancinnes, aménagement (Services techniques, éch.1/500, 02/03/1970, modifié le 02/04/1970, le 06/05/1970, n°1579-Z) (70.5 x 29.5)

5 lots 20 medias

Jardins familiaux Route d'Ancinnes, aménagement (Services techniques, éch.1/500, 02/03/1970, modifié le 02/04/1970, le 06/05/1970, n°1579-Z) (70.5 x 29.5)

Date

lundi 02 mars 1970

Cote

1FI/14210 (Cote principale)

Résultat n°5
Plan cadastral des communes de Saint-Paterne et d'Arçonnay (Services techniques, éch.1/500, 09/11/1959, n°VA-085) (83.5 x 59.2)

5 lots 20 medias

Plan cadastral des communes de Saint-Paterne et d'Arçonnay (Services techniques, éch.1/500, 09/11/1959, n°VA-085) (83.5 x 59.2)

Date

lundi 02 mars 1970

Cote

1FI/14211 (Cote principale)

Résultat n°6
Plan cadastral des communes de Saint-Paterne et d'Arçonnay (Services techniques, éch.1/500, 09/11/1959, n°VA-085) (83.5 x 59.2)

2 lots 17 medias

Plan cadastral des communes de Saint-Paterne et d'Arçonnay (Services techniques, éch.1/500, 09/11/1959, n°VA-085) (83.5 x 59.2)

Date

lundi 02 mars 1970

Cote

1FI/14211 (Cote principale)

Résultat n°7
Courteille, projet de jardins familiaux (Jean-Luc Jourdan, éch.1/200, 17/12/1982) (130.5 x 93)

4 lots 27 medias

Courteille, projet de jardins familiaux (Jean-Luc Jourdan, éch.1/200, 17/12/1982) (130.5 x 93)

Date

17 déc. 1982

Cote

1FI/14213 (Cote principale)

Résultat n°8
Secteur Sud Hors Alençon, plan de détail d'urbanisme, état actuel et réservations (Services techniques, éch.1/2000, 04/09/1968, n°VA-192) (98.5 x 71)

5 lots 20 medias

Secteur Sud Hors Alençon, plan de détail d'urbanisme, état actuel et réservations (Services techniques, éch.1/2000, 04/09/1968, n°VA-192) (98.5 x 71)

Date

04 sept. 1968

Cote

1FI/14212 (Cote principale)

Résultat n°9
Aménagement Perseigne sud, jardins familiaux, terrains de football, vélodrome, plan masse (Services techniques, éch.1/1000, 18/11/1975, n°VA269) (83.5 x 59.7)

5 lots 20 medias

Aménagement Perseigne sud, jardins familiaux, terrains de football, vélodrome, plan masse (Services techniques, éch.1/1000, 18/11/1975, n°VA269) (83.5 x 59.7)

Date

04 sept. 1947

Cote

1FI/14209 (Cote principale)

Résultat n°10
Secteur Sud Hors Alençon, plan de détail d'urbanisme, état actuel et réservations (Services techniques, éch.1/2000, 04/09/1968, n°VA-192) (98.5 x 71)

2 lots 17 medias

Secteur Sud Hors Alençon, plan de détail d'urbanisme, état actuel et réservations (Services techniques, éch.1/2000, 04/09/1968, n°VA-192) (98.5 x 71)

Date

04 sept. 1968

Cote

1FI/14212 (Cote principale)