• sur 1
26 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Budget de la ville pour 1913 : rapport.

    3 lots 622 medias

    Budget de la ville pour 1913 : rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2009 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de la ville pour 1913 : rapport.
  2. Résultat n°2
    Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au Musée d'Ozé : avis du Conseil.

    3 lots 622 medias

    Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au Musée d'Ozé : avis du Conseil.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2021 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins...
  3. Résultat n°3
    Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

    3 lots 622 medias

    Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2012 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.
  4. Résultat n°4
    Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

    3 lots 622 medias

    Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2011 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.
  5. Résultat n°5
    Budget de la ville pour 1913 : rapport.

    3 lots 622 medias

    Budget de la ville pour 1913 : rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2009 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de la ville pour 1913 : rapport.
  6. Résultat n°6
    Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au Musée d'Ozé : avis du Conseil.

    3 lots 622 medias

    Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au Musée d'Ozé : avis du Conseil.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2021 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins...
  7. Résultat n°7
    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

    3 lots 622 medias

    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2017 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport
  8. Résultat n°8
    Budget de la ville pour 1913 : rapport.

    3 lots 622 medias

    Budget de la ville pour 1913 : rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2010 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de la ville pour 1913 : rapport.
  9. Résultat n°9
    Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

    3 lots 622 medias

    Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2011 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.
  10. Résultat n°10
    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport. Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction

    3 lots 622 medias

    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport. Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2019 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport....
  11. Résultat n°11
    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

    3 lots 622 medias

    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2017 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport
  12. Résultat n°12
    Budget de la ville pour 1913 : rapport.

    3 lots 622 medias

    Budget de la ville pour 1913 : rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2008 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de la ville pour 1913 : rapport.
  13. Résultat n°13
    Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

    3 lots 622 medias

    Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2012 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.
  14. Résultat n°14
    Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions. Budget de l'hospice pour 1913: rapport.

    3 lots 622 medias

    Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions. Budget de l'hospice pour 1913: rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2013 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions....
  15. Résultat n°15
    Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction. Octroi, autorisation de restitution de droits. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires.

    3 lots 622 medias

    Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction. Octroi, autorisation de restitution de droits. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2020 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville...
  16. Résultat n°16
    Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction. Octroi, autorisation de restitution de droits. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires.

    3 lots 622 medias

    Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction. Octroi, autorisation de restitution de droits. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2020 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville...
  17. Résultat n°17
    Budget de l'hospice pour 1913 : rapport. Budget du bureau de bienfaisance pour 1913 : rapport.

    3 lots 622 medias

    Budget de l'hospice pour 1913 : rapport. Budget du bureau de bienfaisance pour 1913 : rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2015 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de l'hospice pour 1913 : rapport. Budget du...
  18. Résultat n°18
    Budget de l'hospice pour 1913 : rapport. Budget du bureau de bienfaisance pour 1913 : rapport.

    3 lots 622 medias

    Budget de l'hospice pour 1913 : rapport. Budget du bureau de bienfaisance pour 1913 : rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2015 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de l'hospice pour 1913 : rapport. Budget du...
  19. Résultat n°19
    Budget de la ville pour 1913 : rapport.

    3 lots 622 medias

    Budget de la ville pour 1913 : rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2008 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de la ville pour 1913 : rapport.
  20. Résultat n°20
    Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Indemnités de logement aux Instituteurs et Institutrices n'habitant pas les écoles.

    3 lots 622 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Indemnités de logement aux Instituteurs et Institutrices n'habitant pas les écoles.

    Date

    14/02/1913

    Cote

    3NUM/2042 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1912,...
  21. Résultat n°21
    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

    3 lots 622 medias

    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2018 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport
  22. Résultat n°22
    Budget de la ville pour 1913 : rapport.

    3 lots 622 medias

    Budget de la ville pour 1913 : rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2010 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de la ville pour 1913 : rapport.
  23. Résultat n°23
    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

    3 lots 622 medias

    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2018 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport
  24. Résultat n°24
    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport. Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction

    3 lots 622 medias

    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport. Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2019 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport....
  25. Résultat n°25
    Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions. Budget de l'hospice pour 1913: rapport.

    3 lots 622 medias

    Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions. Budget de l'hospice pour 1913: rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2013 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions....
  26. Résultat n°26
    Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Indemnités de logement aux Instituteurs et Institutrices n'habitant pas les écoles.

    3 lots 622 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Indemnités de logement aux Instituteurs et Institutrices n'habitant pas les écoles.

    Date

    14/02/1913

    Cote

    3NUM/2042 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1912,...