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Résultat n°1
Budget de la ville pour 1913 : rapport.

3 lots 622 medias

Budget de la ville pour 1913 : rapport.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2009 (Cote principale)

Résultat n°2
Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au Musée d'Ozé : avis du Conseil.

3 lots 622 medias

Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au Musée d'Ozé : avis du Conseil.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2021 (Cote principale)

Résultat n°3
Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

3 lots 622 medias

Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2012 (Cote principale)

Résultat n°4
Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

3 lots 622 medias

Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2011 (Cote principale)

Résultat n°5
Budget de la ville pour 1913 : rapport.

3 lots 622 medias

Budget de la ville pour 1913 : rapport.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2009 (Cote principale)

Résultat n°6
Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au Musée d'Ozé : avis du Conseil.

3 lots 622 medias

Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au Musée d'Ozé : avis du Conseil.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2021 (Cote principale)

Résultat n°7
Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

3 lots 622 medias

Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2017 (Cote principale)

Résultat n°8
Budget de la ville pour 1913 : rapport.

3 lots 622 medias

Budget de la ville pour 1913 : rapport.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2010 (Cote principale)

Résultat n°9
Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

3 lots 622 medias

Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2011 (Cote principale)

Résultat n°10
Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport. Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction

3 lots 622 medias

Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport. Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2019 (Cote principale)

Résultat n°11
Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

3 lots 622 medias

Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2017 (Cote principale)

Résultat n°12
Budget de la ville pour 1913 : rapport.

3 lots 622 medias

Budget de la ville pour 1913 : rapport.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2008 (Cote principale)

Résultat n°13
Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

3 lots 622 medias

Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2012 (Cote principale)

Résultat n°14
Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions. Budget de l'hospice pour 1913: rapport.

3 lots 622 medias

Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions. Budget de l'hospice pour 1913: rapport.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2013 (Cote principale)

Résultat n°15
Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction. Octroi, autorisation de restitution de droits. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires.

3 lots 622 medias

Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction. Octroi, autorisation de restitution de droits. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2020 (Cote principale)

Résultat n°16
Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction. Octroi, autorisation de restitution de droits. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires.

3 lots 622 medias

Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction. Octroi, autorisation de restitution de droits. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2020 (Cote principale)

Résultat n°17
Budget de l'hospice pour 1913 : rapport. Budget du bureau de bienfaisance pour 1913 : rapport.

3 lots 622 medias

Budget de l'hospice pour 1913 : rapport. Budget du bureau de bienfaisance pour 1913 : rapport.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2015 (Cote principale)

Résultat n°18
Budget de l'hospice pour 1913 : rapport. Budget du bureau de bienfaisance pour 1913 : rapport.

3 lots 622 medias

Budget de l'hospice pour 1913 : rapport. Budget du bureau de bienfaisance pour 1913 : rapport.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2015 (Cote principale)

Résultat n°19
Budget de la ville pour 1913 : rapport.

3 lots 622 medias

Budget de la ville pour 1913 : rapport.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2008 (Cote principale)

Résultat n°20
Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Indemnités de logement aux Instituteurs et Institutrices n'habitant pas les écoles.

3 lots 622 medias

Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Indemnités de logement aux Instituteurs et Institutrices n'habitant pas les écoles.

Date

14/02/1913

Cote

3NUM/2042 (Cote principale)