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  1. Résultat n°1
    Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

    3 lots 622 medias

    Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2007 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale : règlement pour le recrutement et...
  2. Résultat n°2
    Foire de la chandeleur, surveillance, sécurité (1812-1819). : rapports

    2 lots 9 medias

    Foire de la chandeleur, surveillance, sécurité (1812-1819). : rapports

    Date

    04 fév. 1812 - 27 janv. 1819

    Cote

    1I/66 (Cote principale), 35I/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série I
    • POLICE LOCALE
    • POLICES DES FOIRES, HALLES ET MARCHÉS
    • Foire de la chandeleur, surveillance, sécurité (1812-1819)....
  3. Résultat n°3
    Corps de garde, forts de la Halle et portefaix, surveillance et plaintes (1815-1823) : rapports.

    5 medias

    Corps de garde, forts de la Halle et portefaix, surveillance et plaintes (1815-1823) : rapports.

    Date

    28 janv. 1815 - 19 janv. 1823

    Cote

    1I/65 (Cote principale), 35I/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série I
    • POLICE LOCALE
    • POLICES DES FOIRES, HALLES ET MARCHÉS
    • Corps de garde, forts de la Halle et portefaix, surveillance...
  4. Résultat n°4
    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    3 lots 622 medias

    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2004 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale, personnel : avancement des agents.
  5. Résultat n°5
    Arrêté municipal portant défense de vendre des grains ailleurs qu'à la halle publique du 18 juin 1819), affiche, imprimerie Malassis-Cussonnière (1823).

    5 medias

    Arrêté municipal portant défense de vendre des grains ailleurs qu'à la halle publique du 18 juin 1819), affiche, imprimerie Malassis-Cussonnière (1823).

    Date

    1819-1823

    Cote

    6Fi/518 (Cote principale)

    • Contexte : Série I
    • POLICE LOCALE
    • POLICES DES FOIRES, HALLES ET MARCHÉS
    • Rappel de la réglementation des ventes à la Halle aux...
    • Arrêté municipal portant défense de vendre des grains...
  6. Résultat n°6
    Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

    3 lots 622 medias

    Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2007 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale : règlement pour le recrutement et...
  7. Résultat n°7
    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    3 lots 622 medias

    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2003 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale, personnel : avancement des agents.
  8. Résultat n°8
    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    3 lots 622 medias

    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2004 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale, personnel : avancement des agents.
  9. Résultat n°9
    Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement et l'avancement.

    3 lots 622 medias

    Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement et l'avancement.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2006 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement...
  10. Résultat n°10
    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    3 lots 622 medias

    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2005 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale, personnel : avancement des agents.
  11. Résultat n°11
    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    3 lots 622 medias

    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2003 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale, personnel : avancement des agents.
  12. Résultat n°12
    Foire de Caen, ordonnance de police, affiche, imprimerie T. Chalopin (15 mars 1827).

    5 medias

    Foire de Caen, ordonnance de police, affiche, imprimerie T. Chalopin (15 mars 1827).

    Date

    15 mars 1827

    Cote

    6FI/6706 (Cote principale)

    • Contexte : Série I
    • POLICE LOCALE
    • POLICES DES FOIRES, HALLES ET MARCHÉS
    • Police des marchés, réglementation des ventes aux foires,...
    • Foire de Caen, ordonnance de police, affiche, imprimerie...
  13. Résultat n°13
    Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement et l'avancement.

    3 lots 622 medias

    Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement et l'avancement.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2006 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement...
  14. Résultat n°14
    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    3 lots 622 medias

    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2005 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale, personnel : avancement des agents.