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Résultat n°1
Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

3 lots 622 medias

Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2007 (Cote principale)

Résultat n°2
Foire de la chandeleur, surveillance, sécurité (1812-1819). : rapports

2 lots 9 medias

Foire de la chandeleur, surveillance, sécurité (1812-1819). : rapports

Date

04 fév. 1812 - 27 janv. 1819

Cote

1I/66 (Cote principale), 35I/1 (Ancienne cote)

Résultat n°3
Corps de garde, forts de la Halle et portefaix, surveillance et plaintes (1815-1823) : rapports.

5 medias

Corps de garde, forts de la Halle et portefaix, surveillance et plaintes (1815-1823) : rapports.

Date

28 janv. 1815 - 19 janv. 1823

Cote

1I/65 (Cote principale), 35I/1 (Ancienne cote)

Résultat n°4
Police municipale, personnel : avancement des agents.

3 lots 622 medias

Police municipale, personnel : avancement des agents.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2004 (Cote principale)

Résultat n°5
Arrêté municipal portant défense de vendre des grains ailleurs qu'à la halle publique du 18 juin 1819), affiche, imprimerie Malassis-Cussonnière (1823).

5 medias

Arrêté municipal portant défense de vendre des grains ailleurs qu'à la halle publique du 18 juin 1819), affiche, imprimerie Malassis-Cussonnière (1823).

Date

1819-1823

Cote

6Fi/518 (Cote principale)

Résultat n°6
Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

3 lots 622 medias

Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2007 (Cote principale)

Résultat n°7
Police municipale, personnel : avancement des agents.

3 lots 622 medias

Police municipale, personnel : avancement des agents.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2003 (Cote principale)

Résultat n°8
Police municipale, personnel : avancement des agents.

3 lots 622 medias

Police municipale, personnel : avancement des agents.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2004 (Cote principale)

Résultat n°9
Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement et l'avancement.

3 lots 622 medias

Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement et l'avancement.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2006 (Cote principale)

Résultat n°10
Police municipale, personnel : avancement des agents.

3 lots 622 medias

Police municipale, personnel : avancement des agents.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2005 (Cote principale)

Résultat n°11
Police municipale, personnel : avancement des agents.

3 lots 622 medias

Police municipale, personnel : avancement des agents.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2003 (Cote principale)

Résultat n°12
Foire de Caen, ordonnance de police, affiche, imprimerie T. Chalopin (15 mars 1827).

5 medias

Foire de Caen, ordonnance de police, affiche, imprimerie T. Chalopin (15 mars 1827).

Date

15 mars 1827

Cote

6FI/6706 (Cote principale)

Résultat n°13
Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement et l'avancement.

3 lots 622 medias

Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement et l'avancement.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2006 (Cote principale)

Résultat n°14
Police municipale, personnel : avancement des agents.

3 lots 622 medias

Police municipale, personnel : avancement des agents.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2005 (Cote principale)