POLICE ECONOMIQUE - Recherche - Archives municipales Alençon

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	5 medias	Arrêté municipal portant défense de vendre des grains ailleurs qu'à la halle publique du 18 juin 1819), affiche, imprimerie Malassis-Cussonnière (1823).	Cote 6Fi/518 (Cote principale)	Date 1819-1823	Lieu -	Type de document Affiche, Arrêté
		Contexte : I - Police - Hygiène publique - Justice POLICE LOCALE POLICES DES FOIRES, HALLES ET MARCHÉS Rappel de la réglementation des ventes à la Halle… Arrêté municipal portant défense de vendre des grains…
Résultat n°2	5 medias	Foire de Caen, ordonnance de police, affiche, imprimerie T. Chalopin (15 mars 1827).	Cote 6FI/6706 (Cote principale)	Date 15 mars 1827	Lieu Caen (Ville, Calvados, Normandie)	Type de document Affiche
		Contexte : I - Police - Hygiène publique - Justice POLICE LOCALE POLICES DES FOIRES, HALLES ET MARCHÉS Police des marchés, réglementation des ventes aux… Foire de Caen, ordonnance de police, affiche, imprimerie…

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Arrêté municipal portant défense de vendre des grains ailleurs qu'à la halle publique du 18 juin 1819), affiche, imprimerie Malassis-Cussonnière (1823).

Foire de Caen, ordonnance de police, affiche, imprimerie T. Chalopin (15 mars 1827).