Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
7490W/1/1 (Cote principale)
Date
14/12/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Personnel, modification du tableau des effectifs :...
  • Acte soumis au contrôle de légalité.
Résultat n°2
Cote
9923W/1/2 (Cote principale)
Date
13/11/2023
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Conseils Communautaires
  • ARRÊTÉS COMMUNAUTAIRES
  • ARRÊTÉS RÉGLEMENTAIRES
  • 2023
  • Arrêté de délégation de signature au Directeur du Département...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°3
Cote
7392W/58 (Cote principale)
Date
02 oct. 2015 - 30 déc. 2015
Lieu - Type de document
Arrêté, Registre
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • ARRÊTÉS COMMUNAUTAIRES
  • PERSONNEL
  • 2015
  • Registre des arrêtés du personnel communautaire (150886-151043)...
Résultat n°4
Carnet des bulletins de paie, attestation d'employeur (1er juin 1965 - 31 décembre 1969).

1 media

Cote
7Z/31 (Cote principale)
Date
s.d., 1er juin 1965 - 31 déc. 1969
Lieu
Halle au Blé (Place de la, Alençon)
Type de document
Pièce comptable, Bulletin de salaire
  • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS...
  • ARCHIVES D'ENTREPRISES - COMMERCES
  • FONDS PESCHE
  • PERSONNEL
  • Carnet des bulletins de paie, attestation d'employeur...
Résultat n°5
Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2007 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Police municipale : règlement pour le recrutement et...
Résultat n°6
Cote
7392W/57 (Cote principale)
Date
03 avr. 2015 - 29 mai 2015
Lieu - Type de document
Arrêté, Registre
  • Contexte : Conseils Communautaires
  • ARRÊTÉS COMMUNAUTAIRES
  • PERSONNEL
  • 2015
  • Registre des arrêtés du personnel communautaire (150509-150705)...
Résultat n°7
Cote
7451W/1/1 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu
Valframbert (Ville)
Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Remboursement de frais de personnel concernant la restauration...
  • Acte soumis au contrôle de légalité]
Résultat n°8
Police municipale, personnel : avancement des agents.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2004 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Police municipale, personnel : avancement des agents.
Résultat n°9
Cote
7451W/1/2 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu
Valframbert (Ville)
Type de document
Délibération
  • Contexte : Contrôle de légalité CUA
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Finances
  • Comptabilité
  • Dépenses de fonctionnement
  • Remboursement de frais de personnel concernant la restauration...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°10
Cote
3Z/10/6 (Cote principale)
Date
10 mars 1958
Lieu - Type de document
Règlement
  • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES ARCHIVES DE MOULINEX
  • FONDS MOULINEX (1937-2001)
  • PERSONNEL
  • Personnel : règlement intérieur, imprimerie Alençonnaise...
Résultat n°11
Cote
7392W/55 (Cote principale)
Date
06 janv. 2015
Lieu - Type de document
Arrêté, Registre
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • ARRÊTÉS COMMUNAUTAIRES
  • PERSONNEL
  • 2015
  • Registre des arrêtés du personnel communautaire (150180-150373)...
Résultat n°12
Cote
9923W/1/1 (Cote principale)
Date
13/09/2023
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Conseils Communautaires
  • ARRÊTÉS COMMUNAUTAIRES
  • ARRÊTÉS RÉGLEMENTAIRES
  • 2023
  • Arrêté de délégation de signature au Directeur du Département...
  • Acte soumis au contrôle de légalité
Résultat n°13
Cote
1R/101 (Cote principale), 1R/31 (Ancienne cote)
Date
21-29 avril 1851
Lieu - Type de document
Correspondance
  • Contexte : SÉRIE R
  • INSTRUCTION PUBLIQUE
  • Lycée d'Alençon, suppression d'emplois, réclamation...
Résultat n°14
Cote
7392W/15 (Cote principale)
Date
02 juin 2015 - 30 sept. 2015
Lieu - Type de document
Arrêté, Registre
  • Contexte : Conseils Communautaires
  • ARRÊTÉS COMMUNAUTAIRES
  • PERSONNEL
  • 2015
  • Registre des arrêtés du personnel communautaire (150706-150885)...
Résultat n°15
Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2007 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Police municipale : règlement pour le recrutement et...
Résultat n°16
Cote
7392W/56 (Cote principale)
Date
08 janv. 2015 - 31 mars 2015
Lieu - Type de document
Arrêté, Registre
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • ARRÊTÉS COMMUNAUTAIRES
  • PERSONNEL
  • 2015
  • Registre des arrêtés du personnel communautaire (150374-150508)...
Résultat n°17
Cote
2K/15 (Cote principale)
Date
10 janv. 1939 - 10 nov. 1939
Lieu - Type de document
Correspondance
  • Contexte : SÉRIE K
  • PERSONNEL MUNICIPAL
  • Personnel de service extérieur, recrutement d'un gardien...
  • Lycée d'Alençon, recrutement d'une surveillante pour...
Résultat n°18
Cote
7490W/1/2 (Cote principale)
Date
14/12/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Personnel, modification du tableau des effectifs :...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°19
Cote
3Z/10/7 (Cote principale)
Date
avril 1981
Lieu - Type de document
Règlement
  • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES ARCHIVES DE MOULINEX
  • FONDS MOULINEX (1937-2001)
  • ACTIVITE COMMERCIALE
  • OBJETS ET NOTICES
  • NOTICES TECHNIQUES
  • Moulinex : notices techniques des appareils (don Jacques...
  • Accessoire batteur pour Robot : notice technique (don...
Résultat n°20
Cote
7392W/15 (Cote principale)
Date
02 juin 2015 - 30 sept. 2015
Lieu - Type de document
Arrêté, Registre
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • ARRÊTÉS COMMUNAUTAIRES
  • PERSONNEL
  • 2015
  • Registre des arrêtés du personnel communautaire (150706-150885)...