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Résultat n°1

Acte soumis au contrôle de légalité.

Date

14/12/2017

Cote

7490W/1/1 (Cote principale)

Résultat n°2
Police municipale, personnel : avancement des agents.

2 lots 609 medias

Police municipale, personnel : avancement des agents.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2004 (Cote principale)

Résultat n°3
Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement et l'avancement.

2 lots 609 medias

Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement et l'avancement.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2006 (Cote principale)

Résultat n°4

Registre des arrêtés du personnel communautaire (150886-151043) (2 octobre - 30 décembre 2015), tome 6.

Date

02 oct. 2015 - 30 déc. 2015

Cote

7392W/58 (Cote principale)

Résultat n°5

Registre des arrêtés du personnel communautaire (150509-150705) (3 avril - 29 mai 2015), tome 4.

Date

03 avr. 2015 - 29 mai 2015

Cote

7392W/57 (Cote principale)

Résultat n°6
Police municipale, personnel : avancement des agents.

2 lots 609 medias

Police municipale, personnel : avancement des agents.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2003 (Cote principale)

Résultat n°7

Acte soumis au contrôle de légalité]

Date

2017-2017

Cote

7451W/1/1 (Cote principale)

Résultat n°8
Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

2 lots 609 medias

Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2007 (Cote principale)

Résultat n°9
Police municipale, personnel : avancement des agents.

2 lots 609 medias

Police municipale, personnel : avancement des agents.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2004 (Cote principale)

Résultat n°10

Personnel : règlement intérieur, imprimerie Alençonnaise (10 mars 1958) (don Jacques Paganet) (septembre 2008).

Date

10 mars 1958

Cote

3Z/10/6 (Cote principale)

Résultat n°11

Registre des arrêtés du personnel communautaire (150180-150373) ( 6 janvier 2015), tome 2.

Date

06 janv. 2015

Cote

7392W/55 (Cote principale)

Résultat n°12

Lycée d'Alençon, suppression d'emplois, réclamation du conseil municipal : correspondance.

Date

21-29 avril 1851

Cote

1R/101 (Cote principale), 1R/31 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Registre des arrêtés du personnel communautaire (150706-150885) (2 juin - 30 septembre 2015), tome 5.

Date

02 juin 2015 - 30 sept. 2015

Cote

7392W/15 (Cote principale)

Résultat n°14
Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

2 lots 609 medias

Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2007 (Cote principale)

Résultat n°15

Registre des arrêtés du personnel communautaire (150374-150508) (8 janvier - 31 mars 2015), tome 3.

Date

08 janv. 2015 - 31 mars 2015

Cote

7392W/56 (Cote principale)

Résultat n°16

Lycée d'Alençon, recrutement d'une surveillante pour l'externat de jeunes filles : correspondance, délibération, arrêté.

Date

10 janv. 1939 - 10 nov. 1939

Cote

2K/15 (Cote principale)

Résultat n°17

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Date

14/12/2017

Cote

7490W/1/2 (Cote principale)

Résultat n°18

Accessoire batteur pour Robot : notice technique (don Jacques Paganet) (septembre 2008).

Date

avril 1981

Cote

3Z/10/7 (Cote principale)

Résultat n°19

Registre des arrêtés du personnel communautaire (150706-150885) (2 juin - 30 septembre 2015), tome 5.

Date

02 juin 2015 - 30 sept. 2015

Cote

7392W/15 (Cote principale)

Résultat n°20
Police municipale, personnel : avancement des agents.

2 lots 609 medias

Police municipale, personnel : avancement des agents.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2003 (Cote principale)