Résultats de la recherche

Résultat n°1

Acte soumis au contrôle de légalité.

Date

14/12/2017

Cote

7490W/1/1 (Cote principale)

Résultat n°2

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Date

13/11/2023

Cote

9923W/1/2 (Cote principale)

Résultat n°3
Résultat n°4
Carnet des bulletins de paie, attestation d'employeur (1er juin 1965 - 31 décembre 1969).

1 media

Carnet des bulletins de paie, attestation d'employeur (1er juin 1965 - 31 décembre 1969).

Date

s.d., 1er juin 1965 - 31 déc. 1969

Cote

7Z/31 (Cote principale)

Résultat n°5
Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

3 lots 622 medias

Résultat n°6
Résultat n°7

Acte soumis au contrôle de légalité]

Date

2017-2017

Cote

7451W/1/1 (Cote principale)

Résultat n°8
Police municipale, personnel : avancement des agents.

3 lots 622 medias

Police municipale, personnel : avancement des agents.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2004 (Cote principale)

Résultat n°9

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Date

2017-2017

Cote

7451W/1/2 (Cote principale)

Résultat n°11
Résultat n°12

Acte soumis au contrôle de légalité

Date

13/09/2023

Cote

9923W/1/1 (Cote principale)

Résultat n°13

Lycée d'Alençon, suppression d'emplois, réclamation du conseil municipal : correspondance.

Date

21-29 avril 1851

Cote

1R/101 (Cote principale), 1R/31 (Ancienne cote)

Résultat n°14
Résultat n°15
Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

3 lots 622 medias

Résultat n°16
Résultat n°18

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Date

14/12/2017

Cote

7490W/1/2 (Cote principale)

Résultat n°19
Résultat n°20