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  1. Résultat n°1

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7490W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Personnel, modification du tableau des effectifs :...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  2. Résultat n°2

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    13/11/2023

    Cote

    9923W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • ARRÊTÉS COMMUNAUTAIRES
    • ARRÊTÉS RÉGLEMENTAIRES
    • 2023
    • Arrêté de délégation de signature au Directeur du Département...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  3. Résultat n°3

    Registre des arrêtés du personnel communautaire (150886-151043) (2 octobre - 30 décembre 2015), tome 6.

    Date

    02 oct. 2015 - 30 déc. 2015

    Cote

    7392W/58 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • ARRÊTÉS COMMUNAUTAIRES
    • PERSONNEL
    • 2015
    • Registre des arrêtés du personnel communautaire (150886-151043)...
  4. Résultat n°4
    Carnet des bulletins de paie, attestation d'employeur (1er juin 1965 - 31 décembre 1969).

    1 media

    Carnet des bulletins de paie, attestation d'employeur (1er juin 1965 - 31 décembre 1969).

    Date

    s.d., 1er juin 1965 - 31 déc. 1969

    Cote

    7Z/31 (Cote principale)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS...
    • ARCHIVES D'ENTREPRISES - COMMERCES
    • FONDS PESCHE
    • PERSONNEL
    • Carnet des bulletins de paie, attestation d'employeur...

    Producteur :

    Emmanuel Lorient Librairie Traces Ecrites

  5. Résultat n°5
    Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

    3 lots 622 medias

    Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2007 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale : règlement pour le recrutement et...
  6. Résultat n°6

    Registre des arrêtés du personnel communautaire (150509-150705) (3 avril - 29 mai 2015), tome 4.

    Date

    03 avr. 2015 - 29 mai 2015

    Cote

    7392W/57 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • ARRÊTÉS COMMUNAUTAIRES
    • PERSONNEL
    • 2015
    • Registre des arrêtés du personnel communautaire (150509-150705)...
  7. Résultat n°7

    Acte soumis au contrôle de légalité]

    Date

    2017-2017

    Cote

    7451W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Remboursement de frais de personnel concernant la restauration...
    • Acte soumis au contrôle de légalité]
  8. Résultat n°8
    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    3 lots 622 medias

    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2004 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale, personnel : avancement des agents.
  9. Résultat n°9

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7451W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Finances
    • Comptabilité
    • Dépenses de fonctionnement
    • Remboursement de frais de personnel concernant la restauration...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  10. Résultat n°10

    Personnel : règlement intérieur, imprimerie Alençonnaise (10 mars 1958) (don Jacques Paganet) (septembre 2008).

    Date

    10 mars 1958

    Cote

    3Z/10/6 (Cote principale)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES ARCHIVES DE MOULINEX
    • FONDS MOULINEX (1937-2001)
    • PERSONNEL
    • Personnel : règlement intérieur, imprimerie Alençonnaise...

    Producteur :

    Association Moulinex Jean Mantelet

  11. Résultat n°11

    Registre des arrêtés du personnel communautaire (150180-150373) ( 6 janvier 2015), tome 2.

    Date

    06 janv. 2015

    Cote

    7392W/55 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • ARRÊTÉS COMMUNAUTAIRES
    • PERSONNEL
    • 2015
    • Registre des arrêtés du personnel communautaire (150180-150373)...
  12. Résultat n°12

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    13/09/2023

    Cote

    9923W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • ARRÊTÉS COMMUNAUTAIRES
    • ARRÊTÉS RÉGLEMENTAIRES
    • 2023
    • Arrêté de délégation de signature au Directeur du Département...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  13. Résultat n°13

    Lycée d'Alençon, suppression d'emplois, réclamation du conseil municipal : correspondance.

    Date

    21-29 avril 1851

    Cote

    1R/101 (Cote principale), 1R/31 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE R
    • INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Lycée d'Alençon, suppression d'emplois, réclamation...
  14. Résultat n°14

    Registre des arrêtés du personnel communautaire (150706-150885) (2 juin - 30 septembre 2015), tome 5.

    Date

    02 juin 2015 - 30 sept. 2015

    Cote

    7392W/15 (Cote principale)

    • Contexte : Conseils Communautaires
    • ARRÊTÉS COMMUNAUTAIRES
    • PERSONNEL
    • 2015
    • Registre des arrêtés du personnel communautaire (150706-150885)...
  15. Résultat n°15
    Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

    3 lots 622 medias

    Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2007 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale : règlement pour le recrutement et...
  16. Résultat n°16

    Registre des arrêtés du personnel communautaire (150374-150508) (8 janvier - 31 mars 2015), tome 3.

    Date

    08 janv. 2015 - 31 mars 2015

    Cote

    7392W/56 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • ARRÊTÉS COMMUNAUTAIRES
    • PERSONNEL
    • 2015
    • Registre des arrêtés du personnel communautaire (150374-150508)...
  17. Résultat n°17

    Lycée d'Alençon, recrutement d'une surveillante pour l'externat de jeunes filles : correspondance, délibération, arrêté.

    Date

    10 janv. 1939 - 10 nov. 1939

    Cote

    2K/15 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE K
    • PERSONNEL MUNICIPAL
    • Personnel de service extérieur, recrutement d'un gardien...
    • Lycée d'Alençon, recrutement d'une surveillante pour...
  18. Résultat n°18

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7490W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Personnel, modification du tableau des effectifs :...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  19. Résultat n°19

    Accessoire batteur pour Robot : notice technique (don Jacques Paganet) (septembre 2008).

    Date

    avril 1981

    Cote

    3Z/10/7 (Cote principale)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES ARCHIVES DE MOULINEX
    • FONDS MOULINEX (1937-2001)
    • ACTIVITE COMMERCIALE
    • OBJETS ET NOTICES
    • NOTICES TECHNIQUES
    • Moulinex : notices techniques des appareils (don Jacques...
    • Accessoire batteur pour Robot : notice technique (don...

    Producteur :

    Association Moulinex Jean Mantelet

  20. Résultat n°20

    Registre des arrêtés du personnel communautaire (150706-150885) (2 juin - 30 septembre 2015), tome 5.

    Date

    02 juin 2015 - 30 sept. 2015

    Cote

    7392W/15 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • ARRÊTÉS COMMUNAUTAIRES
    • PERSONNEL
    • 2015
    • Registre des arrêtés du personnel communautaire (150706-150885)...