35 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7490W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté…
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil…
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Personnel, modification du tableau des effectifs :…
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  2. Résultat n°2
    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    2 lots 609 medias

    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2004 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale, personnel : avancement des agents.
  3. Résultat n°3
    Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement et l'avancement.

    2 lots 609 medias

    Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement et l'avancement.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2006 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement…
  4. Résultat n°4

    Registre des arrêtés du personnel communautaire (150886-151043) (2 octobre - 30 décembre 2015), tome 6.

    Date

    02 oct. 2015 - 30 déc. 2015

    Cote

    7392W/58 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté…
    • ARRÊTÉS COMMUNAUTAIRES
    • PERSONNEL
    • 2015
    • Registre des arrêtés du personnel communautaire (150886-151043)…
  5. Résultat n°5
    Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

    2 lots 609 medias

    Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2007 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale : règlement pour le recrutement…
  6. Résultat n°6

    Registre des arrêtés du personnel communautaire (150509-150705) (3 avril - 29 mai 2015), tome 4.

    Date

    03 avr. 2015 - 29 mai 2015

    Cote

    7392W/57 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • ARRÊTÉS COMMUNAUTAIRES
    • PERSONNEL
    • 2015
    • Registre des arrêtés du personnel communautaire (150509-150705)…
  7. Résultat n°7
    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    2 lots 609 medias

    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2003 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale, personnel : avancement des agents.
  8. Résultat n°8

    Acte soumis au contrôle de légalité]

    Date

    2017-2017

    Cote

    7451W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté…
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil…
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Remboursement de frais de personnel concernant la…
    • Acte soumis au contrôle de légalité]
  9. Résultat n°9
    Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

    2 lots 609 medias

    Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2007 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale : règlement pour le recrutement…
  10. Résultat n°10

    Personnel : règlement intérieur, imprimerie Alençonnaise (10 mars 1958) (don Jacques Paganet) (septembre 2008).

    Date

    10 mars 1958

    Cote

    3Z/10/6 (Cote principale)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES ARCHIVES DE MOULINEX
    • FONDS MOULINEX (1937-2001)
    • PERSONNEL
    • Personnel : règlement intérieur, imprimerie Alençonnaise…

    Producteur :

    Association Moulinex Jean Mantelet

  11. Résultat n°11

    Registre des arrêtés du personnel communautaire (150180-150373) ( 6 janvier 2015), tome 2.

    Date

    06 janv. 2015

    Cote

    7392W/55 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté…
    • ARRÊTÉS COMMUNAUTAIRES
    • PERSONNEL
    • 2015
    • Registre des arrêtés du personnel communautaire (150180-150373)…
  12. Résultat n°12

    Lycée d'Alençon, suppression d'emplois, réclamation du conseil municipal : correspondance.

    Date

    21-29 avril 1851

    Cote

    1R/101 (Cote principale), 1R/31 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE R
    • INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Lycée d'Alençon, suppression d'emplois, réclamation…
  13. Résultat n°13

    Registre des arrêtés du personnel communautaire (150706-150885) (2 juin - 30 septembre 2015), tome 5.

    Date

    02 juin 2015 - 30 sept. 2015

    Cote

    7392W/15 (Cote principale)

    • Contexte : CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • ARRÊTÉS COMMUNAUTAIRES
    • PERSONNEL
    • 2015
    • Registre des arrêtés du personnel communautaire (150706-150885)…
  14. Résultat n°14

    Registre des arrêtés du personnel communautaire (150374-150508) (8 janvier - 31 mars 2015), tome 3.

    Date

    08 janv. 2015 - 31 mars 2015

    Cote

    7392W/56 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté…
    • ARRÊTÉS COMMUNAUTAIRES
    • PERSONNEL
    • 2015
    • Registre des arrêtés du personnel communautaire (150374-150508)…
  15. Résultat n°15

    Lycée d'Alençon, recrutement d'une surveillante pour l'externat de jeunes filles : correspondance, délibération, arrêté.

    Date

    10 janv. 1939 - 10 nov. 1939

    Cote

    2K/15 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE K
    • PERSONNEL MUNICIPAL
    • Personnel de service extérieur, recrutement d'un gardien…
    • Lycée d'Alençon, recrutement d'une surveillante pour…
  16. Résultat n°16

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7490W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté…
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil…
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Personnel, modification du tableau des effectifs :…
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de…
  17. Résultat n°17

    Accessoire batteur pour Robot : notice technique (don Jacques Paganet) (septembre 2008).

    Date

    avril 1981

    Cote

    3Z/10/7 (Cote principale)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES ARCHIVES DE MOULINEX
    • FONDS MOULINEX (1937-2001)
    • ACTIVITE COMMERCIALE
    • OBJETS ET NOTICES
    • NOTICES TECHNIQUES
    • Moulinex : notices techniques des appareils (don Jacques…
    • Accessoire batteur pour Robot : notice technique (don…

    Producteur :

    Association Moulinex Jean Mantelet

  18. Résultat n°18

    Registre des arrêtés du personnel communautaire (150706-150885) (2 juin - 30 septembre 2015), tome 5.

    Date

    02 juin 2015 - 30 sept. 2015

    Cote

    7392W/15 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté…
    • ARRÊTÉS COMMUNAUTAIRES
    • PERSONNEL
    • 2015
    • Registre des arrêtés du personnel communautaire (150706-150885)…
  19. Résultat n°19
    Carnet des bulletins de paie, attestation d'employeur (1er juin 1965 - 31 décembre 1969).

    1 media

    Carnet des bulletins de paie, attestation d'employeur (1er juin 1965 - 31 décembre 1969).

    Date

    s.d., 1er juin 1965 - 31 déc. 1969

    Cote

    7Z/31 (Cote principale)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS…
    • ARCHIVES D'ENTREPRISES - COMMERCES
    • FONDS PESCHE
    • PERSONNEL
    • Carnet des bulletins de paie, attestation d'employeur…
  20. Résultat n°20

    Registre des arrêtés du personnel communautaire (150000-150176) (2 janvier - 6 janvier 2015), tome 1.

    Date

    02-06 janvier 2015

    Cote

    7392W/14 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté…
    • ARRÊTÉS COMMUNAUTAIRES
    • PERSONNEL
    • 2015
    • Registre des arrêtés du personnel communautaire (150000-150176)…