Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au musée d'Ozé : avis du Conseil ; Rue d'accès à l'Hôtel des Postes, approbation du projet : rapport.
Date
05/12/1912
Cote
3NUM/2022 (Cote principale)
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Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
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- Conseil municipal du 5 décembre 1912
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