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  1. Résultat n°1
    Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au Musée d'Ozé : avis du Conseil.

    3 lots 622 medias

    Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au Musée d'Ozé : avis du Conseil.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2021 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins...
  2. Résultat n°2
    Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au Musée d'Ozé : avis du Conseil.

    3 lots 622 medias

    Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au Musée d'Ozé : avis du Conseil.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2021 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins...