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  1. Résultat n°1
    Rivière de la Briante, règlement d'eau sur la retenue des eaux du Moulin de la Bique (1825-1831) : arrêté, correspondance, pétition

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    Rivière de la Briante, règlement d'eau sur la retenue des eaux du Moulin de la Bique (1825-1831) : arrêté, correspondance, pétition

    Date

    Entre le 11 janvier 1801 et le 02 août 1830, 21 nivôse an IX (calendrier républicain)

    Cote

    3O/23 (Cote principale), 48O/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3O
    • RIVIÈRES
    • RÉGIME DES EAUX
    • USINES HYDRAULIQUES
    • Rivière de la Briante, règlement d'eau sur la retenue...
  2. Résultat n°2

    Acquisition des immeubles de la succession Masson pour l'agrandissement de la Place de la Halle au Blé, l'adjonction au théâtre de vestiaires, l'installation d'un musée de tableaux, le logement du Président des assises, la création d'une maison d'Ecole, la résidence du directeur d'une succursale de la Banque de France : procès-verbal d'adjudication (30 avril 1872).

    Date

    30 avril 1872

    Cote

    4N/1 (Cote principale)

    • Contexte : PROPRIÉTÉS ET DROITS DIVERS
    • Acquisition des immeubles de la succession Masson pour...