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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Rivière de la Briante, règlement d'eau sur la retenue des eaux du Moulin de la Bique (1825-1831) : arrêté, correspondance, pétition

105 medias

Rivière de la Briante, règlement d'eau sur la retenue des eaux du Moulin de la Bique (1825-1831) : arrêté, correspondance, pétition
Cote
3O/23 (Cote principale), 48O/1 (Ancienne cote)
 Date
Entre le 11 janvier 1801 et le 02 août 1830, 21 nivôse an IX (calendrier républicain)
 Lieu
Briante (La, Rivière, Orne), Sieurs (Rue aux, Alençon)
 Type de document -
  • Contexte : 3O
  • RIVIÈRES
  • RÉGIME DES EAUX
  • USINES HYDRAULIQUES
  • Rivière de la Briante, règlement d'eau sur la retenue...
Résultat n°2

Acquisition des immeubles de la succession Masson pour l'agrandissement de la Place de la Halle au Blé, l'adjonction au théâtre de vestiaires, l'installation d'un musée de tableaux, le logement du Président des assises, la création d'une maison d'Ecole, la résidence du directeur d'une succursale de la Banque de France : procès-verbal d'adjudication (30 avril 1872).
Cote
4N/1 (Cote principale)
 Date
30 avril 1872
 Lieu - Type de document
Acte authentique
  • Contexte : PROPRIÉTÉS ET DROITS DIVERS
  • Acquisition des immeubles de la succession Masson pour...