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  1. Résultat n°1
    permis de construire n°15, Construction d'une maison d'habitation Rue Mans Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : PERRIER).

    1 media

    permis de construire n°15, Construction d'une maison d'habitation Rue Mans Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : PERRIER).

    Date

    1933-1933

    Cote

    8T/157 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1933
    • permis de construire n°15, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  2. Résultat n°2

    permis de construire n°10, Construction d'une maison d'habitation Rue du Mans Alençon, (date de décision : 23/10/1930), (auteur du projet, architecte : BESNARD-BERNADAC Félix).

    Date

    23 oct. 1930

    Cote

    8T/93 (Cote principale), 8T/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1930
    • permis de construire n°10, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  3. Résultat n°3
    permis de construire n°9, Surélévation d'une maison d'habitation Rue du Mans Alençon, (date de décision : 1931), (auteur du projet, architecte : LEGOUT Louis(expert métreur)).

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    permis de construire n°9, Surélévation d'une maison d'habitation Rue du Mans Alençon, (date de décision : 1931), (auteur du projet, architecte : LEGOUT Louis(expert métreur)).

    Date

    1931-1931

    Cote

    8T/109 (Cote principale), 8T/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1931
    • permis de construire n°9, Surélévation d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  4. Résultat n°4

    permis de construire n°17, Construction d'un garage Rue Mans Alençon, (date de décision : 1930), (auteur du projet, architecte : FEREY).

    Date

    1930-1930

    Cote

    8T/100 (Cote principale), 8T/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1930
    • permis de construire n°17, Construction d'un garage...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  5. Résultat n°5

    permis de construire n°5, Construction d'une maison d'habitation Rue Mans Alençon, (date de décision : 1935).

    Date

    1935-1935

    Cote

    8T/208 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1935
    • permis de construire n°5, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  6. Résultat n°6
    permis de construire n°3, Construction d'une maison d'habitation Rue du Mans Alençon, (date de décision : 22/06/1925), (auteur du projet, architecte : BERNARDET (Entrepreneur)).

    1 media

    permis de construire n°3, Construction d'une maison d'habitation Rue du Mans Alençon, (date de décision : 22/06/1925), (auteur du projet, architecte : BERNARDET (Entrepreneur)).

    Date

    lundi 22 juin 1925

    Cote

    8T/12 (Cote principale), 8T/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1925
    • permis de construire n°3, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  7. Résultat n°7
    permis de construire n°2, Construction d'une maison d'habitation Route du Mans Alençon, (date de décision : 01/01/1926), (auteur du projet, architecte : JULIOTTE).

    2 medias

    permis de construire n°2, Construction d'une maison d'habitation Route du Mans Alençon, (date de décision : 01/01/1926), (auteur du projet, architecte : JULIOTTE).

    Date

    1er janv. 1926

    Cote

    8T/14 (Cote principale), 8T/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1926
    • permis de construire n°2, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  8. Résultat n°8
    permis de construire n°5, Construction d'une maison d'habitation Rue du Mans Alençon, (date de décision : 10/06/1926), (auteur du projet, architecte : LEGOUT (expert métreur)).

    1 media

    permis de construire n°5, Construction d'une maison d'habitation Rue du Mans Alençon, (date de décision : 10/06/1926), (auteur du projet, architecte : LEGOUT (expert métreur)).

    Date

    10 juin 1926

    Cote

    8T/17 (Cote principale), 8T/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1926
    • permis de construire n°5, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  9. Résultat n°9
    permis de construire n°1, Construction d'une maison d'habitation Rue du Mans Alençon, (date de décision : 01/12/1925).

    1 media

    permis de construire n°1, Construction d'une maison d'habitation Rue du Mans Alençon, (date de décision : 01/12/1925).

    Date

    1er décembre 1925

    Cote

    8T/13 (Cote principale), 8T/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1925
    • permis de construire n°1, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.