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  1. Résultat n°1
    permis de construire n°22, Construction de locaux annexes Rue Cazault Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

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    permis de construire n°22, Construction de locaux annexes Rue Cazault Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1935-1935

    Cote

    8T/225 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1935
    • permis de construire n°22, Construction de locaux annexes...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  2. Résultat n°2
    permis de construire n°8, Construction d'une maison d'habitation Rue Sées Alençon, (date de décision : 1940), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    2 medias

    permis de construire n°8, Construction d'une maison d'habitation Rue Sées Alençon, (date de décision : 1940), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1940-1940

    Cote

    8T/363 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1940
    • permis de construire n°8, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  3. Résultat n°3

    permis de construire n°7, Construction d'une maison d'habitation Rue de Bretagne Alençon, (date de décision : 1939), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1939-1939

    Cote

    8T/340 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1939
    • permis de construire n°7, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  4. Résultat n°4
    permis de construire n°4, Construction d'une maison d'habitation rue de Bretagne Alençon, (date de décision : 1939), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    1 media

    permis de construire n°4, Construction d'une maison d'habitation rue de Bretagne Alençon, (date de décision : 1939), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1939-1939

    Cote

    8T/337 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1939
    • permis de construire n°4, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  5. Résultat n°5
    permis de construire n°33, Construction d'une maison d'habitation Rue Grande Sarthe Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    1 media

    permis de construire n°33, Construction d'une maison d'habitation Rue Grande Sarthe Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1936-1936

    Cote

    8T/272 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1936
    • permis de construire n°33, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  6. Résultat n°6
    permis de construire n°2, Construction d'une maison d'habitation Avenue Courteille Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    1 media

    permis de construire n°2, Construction d'une maison d'habitation Avenue Courteille Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1936-1936

    Cote

    8T/241 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1936
    • permis de construire n°2, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  7. Résultat n°7
    permis de construire n°21, Construction d'une maison d'habitation Rue des Tisons Alençon, (date de décision : 1938), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    1 media

    permis de construire n°21, Construction d'une maison d'habitation Rue des Tisons Alençon, (date de décision : 1938), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1938-1938

    Cote

    8T/328 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1938
    • permis de construire n°21, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  8. Résultat n°8
    permis de construire n°7, Construction d'une maison d'habitation Rue Grande Rue Alençon, (date de décision : 1937), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    1 media

    permis de construire n°7, Construction d'une maison d'habitation Rue Grande Rue Alençon, (date de décision : 1937), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1937-1937

    Cote

    8T/292 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1937
    • permis de construire n°7, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  9. Résultat n°9

    permis de construire n°17, Construction d'une maison d'habitation Avenue Courteille Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1936-1936

    Cote

    8T/256 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1936
    • permis de construire n°17, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  10. Résultat n°10
    permis de construire n°14, Construction d'une maison d'habitation Boulevard de Strasbourg Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    1 media

    permis de construire n°14, Construction d'une maison d'habitation Boulevard de Strasbourg Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1936-1936

    Cote

    8T/253 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1936
    • permis de construire n°14, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  11. Résultat n°11
    permis de construire n°13, Construction de bâtiments Boulevard République Alençon, (date de décision : 1940), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    1 media

    permis de construire n°13, Construction de bâtiments Boulevard République Alençon, (date de décision : 1940), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1940-1940

    Cote

    8T/368 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1940
    • permis de construire n°13, Construction de bâtiments...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  12. Résultat n°12

    permis de construire n°10, Construction d'une maison d'habitation Rue Paris Alençon, (date de décision : 1939), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1939-1939

    Cote

    8T/343 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1939
    • permis de construire n°10, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  13. Résultat n°13
    permis de construire n°11, Construction de 2 maisons d'habitation Boulevard Mézeray Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    1 media

    permis de construire n°11, Construction de 2 maisons d'habitation Boulevard Mézeray Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1936-1936

    Cote

    8T/250 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1936
    • permis de construire n°11, Construction de 2 maisons...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  14. Résultat n°14

    permis de construire n°9, Construction d'une maison d'habitation Avenue Courteille Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1936-1936

    Cote

    8T/248 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1936
    • permis de construire n°9, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  15. Résultat n°15
    permis de construire n°19, Construction d'une maison d'habitation Avenue Courteille Alençon, (date de décision : 1939), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    1 media

    permis de construire n°19, Construction d'une maison d'habitation Avenue Courteille Alençon, (date de décision : 1939), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1939-1939

    Cote

    8T/352 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1939
    • permis de construire n°19, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  16. Résultat n°16
    permis de construire n°17, Construction d'une maison d'habitation Rue des Promenades Alençon, (date de décision : 1937), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    1 media

    permis de construire n°17, Construction d'une maison d'habitation Rue des Promenades Alençon, (date de décision : 1937), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1937-1937

    Cote

    8T/302 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1937
    • permis de construire n°17, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  17. Résultat n°17
    permis de construire n°12, Agrandissement d'une maison d'habitation Boulevard Mézeray Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    1 media

    permis de construire n°12, Agrandissement d'une maison d'habitation Boulevard Mézeray Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1936-1936

    Cote

    8T/251 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1936
    • permis de construire n°12, Agrandissement d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  18. Résultat n°18

    permis de construire n°24, Construction d'une maison d'habitation Rue Tisons Alençon, (date de décision : 1938), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1938-1938

    Cote

    8T/331 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1938
    • permis de construire n°24, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  19. Résultat n°19
    permis de construire n°22, Construction d'une maison d'habitation Avenue Courteille Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    1 media

    permis de construire n°22, Construction d'une maison d'habitation Avenue Courteille Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1936-1936

    Cote

    8T/261 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1936
    • permis de construire n°22, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  20. Résultat n°20
    permis de construire n°24, Construction d'une maison d'habitation Rue Sées Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    1 media

    permis de construire n°24, Construction d'une maison d'habitation Rue Sées Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1935-1935

    Cote

    8T/227 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1935
    • permis de construire n°24, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  21. Résultat n°21

    permis de construire n°18, Construction d'une maison d'habitation Route Mamers Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1936-1936

    Cote

    8T/257 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1936
    • permis de construire n°18, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  22. Résultat n°22
    permis de construire n°13, Construction d'une maison d'habitation Impasse Boucher de Perthes Alençon, (date de décision : 1938), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    1 media

    permis de construire n°13, Construction d'une maison d'habitation Impasse Boucher de Perthes Alençon, (date de décision : 1938), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1938-1938

    Cote

    8T/320 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1938
    • permis de construire n°13, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  23. Résultat n°23
    permis de construire n°15, Construction d'une maison d'habitation Rue Bourdon Alençon, (date de décision : 1937), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    1 media

    permis de construire n°15, Construction d'une maison d'habitation Rue Bourdon Alençon, (date de décision : 1937), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1937-1937

    Cote

    8T/300 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1937
    • permis de construire n°15, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  24. Résultat n°24
    permis de construire n°14, Construction d'une maison d'habitation Boulevard de Strasbourg Alençon, (date de décision : 1935), ( auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    1 media

    permis de construire n°14, Construction d'une maison d'habitation Boulevard de Strasbourg Alençon, (date de décision : 1935), ( auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1935-1935

    Cote

    8T/217 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1935
    • permis de construire n°14, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  25. Résultat n°25
    permis de construire n°9, Construction d'une maison d'habitation Avenue Courteille Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

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    permis de construire n°9, Construction d'une maison d'habitation Avenue Courteille Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1935-1935

    Cote

    8T/212 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1935
    • permis de construire n°9, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  26. Résultat n°26
    permis de construire n°18, Construction d'une maison d'habitation Rue Guéramé Alençon, (date de décision : 1937), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

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    permis de construire n°18, Construction d'une maison d'habitation Rue Guéramé Alençon, (date de décision : 1937), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1937-1937

    Cote

    8T/303 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1937
    • permis de construire n°18, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  27. Résultat n°27
    permis de construire n°20, Modification d'une maison d'habitation Rue Lhotellier Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

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    permis de construire n°20, Modification d'une maison d'habitation Rue Lhotellier Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1936-1936

    Cote

    8T/259 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1936
    • permis de construire n°20, Modification d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.