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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Registre des délibérations du conseil municipal (03 juin 1846 - 31 octobre 1848)

13 medias

Cote
1D/28 (Cote principale)
Date
1846-1848
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CURIAL NAPOLÉON JOSEPH (20 juillet 1843 - 24...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (03...
Résultat n°2
Registre des délibérations du conseil municipal (10 mai 1839 - 31 mars 1843)

13 medias

Cote
1D/26 (Cote principale)
Date
1839-1843
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
Résultat n°3
Registre des délibérations du conseil municipal (07 avril 1843 - 18 mai 1846)

13 medias

Cote
1D/27 (Cote principale)
Date
1843-1846
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CURIAL NAPOLÉON JOSEPH (20 juillet 1843 - 24...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (07...
Résultat n°4
Établissement d'un appartement au premier étage du grand corps de logis du collège situé entre Cour et jardin, coupe sur la ligne AB, plan (27 décembre 1814), (architecte : Pierre Félix Delarue).

1 media

Cote
4M/7 (Cote principale), 267M/6 (Ancienne cote)
Date
27 déc. 1814
Lieu - Type de document
Plan
  • Contexte : SÉRIE M
  • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
  • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
  • Travaux à faire pour l'établissement provisoire du...
  • Établissement d'un appartement au premier étage du...
Résultat n°5
Registre des délibérations du conseil municipal (03 juin 1806 - 04 septembre 1811).

13 medias

Cote
1D/20 (Cote principale)
Date
1806-1811
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (03...
Résultat n°6
Registre des délibérations du conseil municipal (22 septembre 1827 - 26 mai 1832).

13 medias

Cote
1D/23 (Cote principale)
Date
1827-1832
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (22...
Résultat n°7
Registre des délibérations du conseil municipal (03 juin 1846 - 31 octobre 1848)

13 medias

Cote
1D/28 (Cote principale)
Date
1846-1848
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CURIAL NAPOLÉON JOSEPH (20 juillet 1843 - 24...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (03...
Résultat n°8
Élévation de l'aile au midi pour l'établissement provisoire d'un lycée à Alençon, coupe sur la largeur de l'aile au midi, élévation du principal corps de logis avec l'étage à élever sur l'ancien pensionnat (27 juillet 1813), (architecte : Pierre Félix Delarue).

1 media

Cote
1FI/57 (Cote principale), 267M1 (Ancienne cote)
Date
27 juil. 1813
Lieu - Type de document
Plan
  • Contexte : SÉRIE M
  • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
  • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
  • Travaux à faire pour l'établissement provisoire du...
  • Élévation de l'aile au midi pour l'établissement provisoire...
Résultat n°9
Registre des délibérations du conseil municipal (07 avril 1843 - 18 mai 1846)

13 medias

Cote
1D/27 (Cote principale)
Date
1843-1846
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CURIAL NAPOLÉON JOSEPH (20 juillet 1843 - 24...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (07...
Résultat n°10
Registre des délibérations du conseil municipal (10 novembre 1848 - 12 octobre 1852)

13 medias

Cote
1D/29 (Cote principale)
Date
1848-1852
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CURIAL NAPOLÉON JOSEPH (20 juillet 1843 - 24...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
Résultat n°11
Registre des délibérations du conseil municipal (01 avril 1812 - 14 juin 1820).

13 medias

Cote
1D/21 (Cote principale)
Date
1812-1820
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (01...
Résultat n°12
Registre des délibérations du conseil municipal (10 novembre 1848 - 12 octobre 1852)

13 medias

Cote
1D/29 (Cote principale)
Date
1848-1852
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CURIAL NAPOLÉON JOSEPH (20 juillet 1843 - 24...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
Résultat n°13
Registre des délibérations du conseil municipal (23 messidor an VIII/12 juillet 1800-03 juin 1806).

13 medias

Cote
1D/19 (Cote principale)
Date
1800-1806
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (23...
Résultat n°14
Registre des délibérations du conseil municipal (02 avril 1836 - 02 avril 1839).

13 medias

Cote
1D/25 (Cote principale)
Date
1836-1839
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (02...
Résultat n°15
Registre des délibérations du conseil municipal (23 messidor an VIII/12 juillet 1800-03 juin 1806).

13 medias

Cote
1D/19 (Cote principale)
Date
1800-1806, 23 messidor an VIII
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (23...
Résultat n°16
Cote
6FI/7016 (Cote principale), 1R/31 (Ancienne cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : SÉRIE R
  • INSTRUCTION PUBLIQUE
  • Projet de conversion du collège communal en collège...
  • Collège Royal, fourniture de mobilier, adjudication...
Résultat n°17
Registre des délibérations du conseil municipal (02 avril 1836 - 02 avril 1839).

13 medias

Cote
1D/25 (Cote principale)
Date
1836-1839
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (02...
Résultat n°18
Registre des délibérations du conseil municipal (10 mai 1839 - 31 mars 1843)

13 medias

Cote
1D/26 (Cote principale)
Date
1839-1843
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
Résultat n°19
Registre des délibérations du conseil municipal (01 avril 1812 - 14 juin 1820).

13 medias

Cote
1D/21 (Cote principale)
Date
1812-1820
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (01...
Résultat n°20
Registre des délibérations du conseil municipal (03 juin 1806 - 04 septembre 1811).

13 medias

Cote
1D/20 (Cote principale)
Date
1806-1811
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (03...