6 262 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon le Maréchal LECLERC et la deuxième division blindée, avis du conseil, établissements MAILLARD.

    3 lots 561 medias

    Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon le Maréchal LECLERC et la deuxième division blindée, avis du conseil, établissements MAILLARD.

    Date

    25/03/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 25 Mars 1969
    • Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon...
  2. Résultat n°2
    Ligue nationale contre l'alcoolisme, demande de vote de subvention, suppression de l'alcool

    3 lots 589 medias

    Ligue nationale contre l'alcoolisme, demande de vote de subvention, suppression de l'alcool

    Date

    24/02/1917

    Cote

    3NUM/2628 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 24 Février 1917
    • Ligue nationale contre l'alcoolisme, demande de vote...
  3. Résultat n°3
    Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er Juillet 1890, avis du conseil. Abattoirs, location de la boyauderie au syndicat de la boucherie, Mr YVON Alfonse président du syndicat de la boucherie demeurant n°66 Grande Rue Alençon. Indemnité représentative aux instituteurs et institutrices n'habitant pas les écoles, demandes nouvelles, rapport

    3 lots 589 medias

    Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er Juillet 1890, avis du conseil. Abattoirs, location de la boyauderie au syndicat de la boucherie, Mr YVON Alfonse président du syndicat de la boucherie demeurant n°66 Grande Rue Alençon. Indemnité représentative aux instituteurs et institutrices n'habitant pas les écoles, demandes nouvelles, rapport

    Date

    27/12/1919

    Cote

    3NUM/4008 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 27 Decembre 1919.
    • Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er...
  4. Résultat n°4
    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    2 lots 492 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    Date

    26/11/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1968
    • Sommaire sur les affaires à délibérer.
  5. Résultat n°5
    Budget primitif 1967.

    3 lots 617 medias

    Budget primitif 1967.

    Date

    28/02/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 28 Février 1967
    • Budget primitif 1967.
  6. Résultat n°6
    Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement, Mr LANG architecte.

    2 lots 492 medias

    Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement, Mr LANG architecte.

    Date

    13/07/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 13 Juillet 1968
    • Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement,...
  7. Résultat n°7
    Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée par Mr BEAUDOIN demeurant n°3 route de Courteille, rapport . Abatage d'arbre, Boulevard de la république, rapport . Hospice d'Alençon, construction d'une maternité, avis du conseil

    3 lots 589 medias

    Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée par Mr BEAUDOIN demeurant n°3 route de Courteille, rapport . Abatage d'arbre, Boulevard de la république, rapport . Hospice d'Alençon, construction d'une maternité, avis du conseil

    Date

    17/05/1920

    Cote

    3NUM/4362 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 17 Mai 1920
    • Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée...
  8. Résultat n°8
    Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus au groupe scolaire Emile DUPONT et à l'école Masson.

    3 lots 561 medias

    Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus au groupe scolaire Emile DUPONT et à l'école Masson.

    Date

    30/12/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 30 Décembre 1969
    • Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus...
  9. Résultat n°9
    Marché Point du Jour, majoration redevance avenant, concessionnaire Mr FRERY. Eau, programme général de défense contre l'incendie, raccordement d'urgence des rues Chateaubriand et J.F. Kennedy au réseau d'eau potable, entreprise DEVIN et LEMARCHAND.

    3 lots 617 medias

    Marché Point du Jour, majoration redevance avenant, concessionnaire Mr FRERY. Eau, programme général de défense contre l'incendie, raccordement d'urgence des rues Chateaubriand et J.F. Kennedy au réseau d'eau potable, entreprise DEVIN et LEMARCHAND.

    Date

    30/03/1967

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 30 Mars 1967
    • Marché Point du Jour, majoration redevance avenant,...
  10. Résultat n°10
    Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation régionale, avis du conseil.

    3 lots 561 medias

    Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation régionale, avis du conseil.

    Date

    25/03/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 25 Mars 1969
    • Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation...
  11. Résultat n°11
    Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour embranchement S.N.C.F. Bâtiments communaux, extension de l'école de garçons de Monsort, avant-projet, Mr LANG architecte.

    2 lots 492 medias

    Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour embranchement S.N.C.F. Bâtiments communaux, extension de l'école de garçons de Monsort, avant-projet, Mr LANG architecte.

    Date

    29/10/1968

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 29 Octobre 1968
    • Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour...
  12. Résultat n°12
    Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).

    301 medias

    Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).

    Date

    lundi 09 décembre 1912

    Cote

    3NUM/2024 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
    • Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet:...
  13. Résultat n°13
    Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).

    301 medias

    Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).

    Date

    mardi 14 octobre 1913

    Cote

    3NUM/2178 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport...
  14. Résultat n°14
    Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

    3 lots 589 medias

    Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

    Date

    12/05/1917

    Cote

    3NUM/2639 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 12 Mai 1917
    • Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport
  15. Résultat n°15
    Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Ecole Nationales professionnelles de Nantes et de Vierzon, demandes de bourses avec trousseaux, Mr DUPORT employé de chemin de fer n°8 Boulevard Mezeray Alençon sont fils Mr DUPORT André, Mme BOUCHER coupeuse n°11 Rue du Bercail Alençon sont fils Mr BOUCHER Paul, avis du conseil

    3 lots 589 medias

    Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Ecole Nationales professionnelles de Nantes et de Vierzon, demandes de bourses avec trousseaux, Mr DUPORT employé de chemin de fer n°8 Boulevard Mezeray Alençon sont fils Mr DUPORT André, Mme BOUCHER coupeuse n°11 Rue du Bercail Alençon sont fils Mr BOUCHER Paul, avis du conseil

    Date

    27/06/1919

    Cote

    3NUM/2915 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 27 Juin 1919
    • Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles....
  16. Résultat n°16
    Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre Dame, désignation d'un avocat au conseil d'État, maitre LABBE avocat. Sports, court de tennis municipaux et installation annexes, convention en vue du transfert de la gestion au tennis club Alençonnais.

    3 lots 561 medias

    Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre Dame, désignation d'un avocat au conseil d'État, maitre LABBE avocat. Sports, court de tennis municipaux et installation annexes, convention en vue du transfert de la gestion au tennis club Alençonnais.

    Date

    29/04/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 29 Avril 1969
    • Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre...
  17. Résultat n°17
    Zone industrielle d'Alençon Nord, céder la société CARRIER. Contentieux, responsabilité civile de la ville, affaire caisse de sécurité social de l'Orne et Mr DESDOUITS, travaux effectué par l'entreprise BOUDIN et CHAUSE désignation d'un avocat maitre SEIGLE.

    2 lots 492 medias

    Zone industrielle d'Alençon Nord, céder la société CARRIER. Contentieux, responsabilité civile de la ville, affaire caisse de sécurité social de l'Orne et Mr DESDOUITS, travaux effectué par l'entreprise BOUDIN et CHAUSE désignation d'un avocat maitre SEIGLE.

    Date

    13/07/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 13 Juillet 1968
    • Zone industrielle d'Alençon Nord, céder la société...
  18. Résultat n°18
    Acquisition des immeubles Luton et Morel situés n°4 rue aux Sieurs et n°54 Grande Rue, avis après enquête de commodo et incommodo . Hôtel de ville, Ecussons de la façade, restauration, rapport

    3 lots 589 medias

    Acquisition des immeubles Luton et Morel situés n°4 rue aux Sieurs et n°54 Grande Rue, avis après enquête de commodo et incommodo . Hôtel de ville, Ecussons de la façade, restauration, rapport

    Date

    02/07/1920

    Cote

    3NUM/4387 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 2 Juillet 1920
    • Acquisition des immeubles Luton et Morel situés n°4...
  19. Résultat n°19
    Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

    3 lots 622 medias

    Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

    Date

    24/11/1916

    Cote

    3NUM/2585 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
    • Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du...
  20. Résultat n°20
    Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports, avant-projet modifié, achat propriété de ESNAULT-ROUSSEL.

    3 lots 473 medias

    Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports, avant-projet modifié, achat propriété de ESNAULT-ROUSSEL.

    Date

    14/04/1970

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 14 Avril 1970
    • Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports,...
  21. Résultat n°21
    Budget primitif 1969.

    3 lots 561 medias

    Budget primitif 1969.

    Date

    05/02/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 5 Février 1969
    • Budget primitif 1969.
  22. Résultat n°22
    S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°1 à la convention de garantie de crédit à court terme. Finances, garantie à la S.E.M.I.A.V.A. d'un emprunt de 1 500 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour l'opération de rénovation du centre-ville.

    3 lots 617 medias

    S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°1 à la convention de garantie de crédit à court terme. Finances, garantie à la S.E.M.I.A.V.A. d'un emprunt de 1 500 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour l'opération de rénovation du centre-ville.

    Date

    30/03/1967

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 30 Mars 1967
    • S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3...
  23. Résultat n°23
    S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°4 à la convention de construction de logements du 21 Février 1963.

    3 lots 617 medias

    S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°4 à la convention de construction de logements du 21 Février 1963.

    Date

    30/03/1967

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 30 Mars 1967
    • S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3...
  24. Résultat n°24
    Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

    3 lots 589 medias

    Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

    Date

    12/05/1917

    Cote

    3NUM/2655 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 12 Mai 1917
    • Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport
  25. Résultat n°25
    Tramways, pose de contre-rails, communications

    3 lots 622 medias

    Tramways, pose de contre-rails, communications

    Date

    14/02/1913

    Cote

    3NUM/2060 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Tramways, pose de contre-rails, communications
  26. Résultat n°26
    Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie ; Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc (p 48).

    301 medias

    Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie ; Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc (p 48).

    Date

    vendredi 14 février 1913

    Cote

    3NUM/2052 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie...
  27. Résultat n°27
    Sommaire sur les affaires à délibérer. S.E.M.I.A.V.A., transformation du groupe Z.U.P. Accession à la propriété en location-vente.

    2 lots 492 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer. S.E.M.I.A.V.A., transformation du groupe Z.U.P. Accession à la propriété en location-vente.

    Date

    30/09/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27...
    • Conseil municipal du 30 Septembre 1968
    • Sommaire sur les affaires à délibérer. S.E.M.I.A.V.A.,...
  28. Résultat n°28
    Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien mutualiste de la ville. Musée, Dons de Mme THOUIN et M. LECLERE, remerciements

    3 lots 622 medias

    Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien mutualiste de la ville. Musée, Dons de Mme THOUIN et M. LECLERE, remerciements

    Date

    18/02/1914

    Cote

    3NUM/2275 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 18 Février 1914
    • Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien...
  29. Résultat n°29
    Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

    3 lots 589 medias

    Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

    Date

    12/05/1917

    Cote

    3NUM/2646 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 12 Mai 1917
    • Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport
  30. Résultat n°30
    Personnel, tableau des effectifs.

    3 lots 617 medias

    Personnel, tableau des effectifs.

    Date

    28/09/1966

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 28 Septembre 1966
    • Personnel, tableau des effectifs.
  31. Résultat n°31
    Budget supplémentaire 1967.

    3 lots 617 medias

    Budget supplémentaire 1967.

    Date

    27/06/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 27 Juin 1967
    • Budget supplémentaire 1967.
  32. Résultat n°32
    Voirie, bouclage Sud-Ouest, réseaux divers, éclairage public, assainissement.

    3 lots 561 medias

    Voirie, bouclage Sud-Ouest, réseaux divers, éclairage public, assainissement.

    Date

    29/04/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 29 Avril 1969
    • Voirie, bouclage Sud-Ouest, réseaux divers, éclairage...
  33. Résultat n°33
    Travaux carrefour de Lancrel et rue Général Fromentin. Règlements sur le stationnement. Travaux à la station d'épuration de Courteille. Alignement, rue Tirouflet. Décision parquets du gymnase du Point du Jour. Association, mouvement croix d'Or.

    3 lots 617 medias

    Travaux carrefour de Lancrel et rue Général Fromentin. Règlements sur le stationnement. Travaux à la station d'épuration de Courteille. Alignement, rue Tirouflet. Décision parquets du gymnase du Point du Jour. Association, mouvement croix d'Or.

    Date

    30/03/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 30 Mars 1967
    • Travaux carrefour de Lancrel et rue Général Fromentin....
  34. Résultat n°34
    Sommaire sur les affaires à délibérer. Assainissement, extension du réseau d'égouts vannes, programme 1969.

    3 lots 561 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer. Assainissement, extension du réseau d'égouts vannes, programme 1969.

    Date

    02/07/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 2 Juillet 1969
    • Sommaire sur les affaires à délibérer. Assainissement,...
  35. Résultat n°35
    Lycée d'Alençon, projet de création d'un cours d'Agriculture d'hiver, rapport. Square du 49éme Mobiles, entretien, demande d'augmentation présentée par le jardinier Mr LEGEARD, rapport. Enlèvement des fumiers de l'abattoir, projet de traité "de gré a gré" avec Mr LECANUS Emile

    3 lots 589 medias

    Lycée d'Alençon, projet de création d'un cours d'Agriculture d'hiver, rapport. Square du 49éme Mobiles, entretien, demande d'augmentation présentée par le jardinier Mr LEGEARD, rapport. Enlèvement des fumiers de l'abattoir, projet de traité "de gré a gré" avec Mr LECANUS Emile

    Date

    25/08/1920

    Cote

    3NUM/4465 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 25 Août 1920
    • Lycée d'Alençon, projet de création d'un cours d'Agriculture...
  36. Résultat n°36
    Distribution d'eau, concessions, admissions en non valeurs détaxes et remboursements, Mr GARDIEN propriétaire n°23 Rue du Bercail police 586, Mr BARILLET propriétaire de la boulangerie Leroy n°28 Rue du Pont Neuf, rapports

    3 lots 589 medias

    Distribution d'eau, concessions, admissions en non valeurs détaxes et remboursements, Mr GARDIEN propriétaire n°23 Rue du Bercail police 586, Mr BARILLET propriétaire de la boulangerie Leroy n°28 Rue du Pont Neuf, rapports

    Date

    01/03/1919

    Cote

    3NUM/2862 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 01 Mars 1919
    • Distribution d'eau, concessions, admissions en non...
  37. Résultat n°37
    Commission arbitrage des loyers, établissement de la liste des propriétaires et locataires appelés à faire partie de la dite commission

    3 lots 589 medias

    Commission arbitrage des loyers, établissement de la liste des propriétaires et locataires appelés à faire partie de la dite commission

    Date

    05/04/1918

    Cote

    3NUM/2776 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 05 Avril 1918
    • Commission arbitrage des loyers, établissement de la...
  38. Résultat n°38
    Finances, subvention au comité "La Ronde des Anciens". Finances, subvention exceptionnelle à l'association "Les Papillons Blancs" pour la construction d'un atelier d'adaptation pour adultes handicapés mentaux.

    3 lots 561 medias

    Finances, subvention au comité "La Ronde des Anciens". Finances, subvention exceptionnelle à l'association "Les Papillons Blancs" pour la construction d'un atelier d'adaptation pour adultes handicapés mentaux.

    Date

    28/05/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
    • Conseil Municipal du 28 Mai 1969
    • Finances, subvention au comité "La Ronde des Anciens"....
  39. Résultat n°39
    Florales Alençonnaises, société d'agriculture rallye du diamant d'Alençon. Garantie d'un emprunt complémentaire de 100 000 F au Foyer des Jeunes Travailleurs pour financement des travaux de construction du foyer d'Écouves.

    3 lots 617 medias

    Florales Alençonnaises, société d'agriculture rallye du diamant d'Alençon. Garantie d'un emprunt complémentaire de 100 000 F au Foyer des Jeunes Travailleurs pour financement des travaux de construction du foyer d'Écouves.

    Date

    28/09/1966

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29...
    • Conseil Municipal du 28 Septembre 1966
    • Florales Alençonnaises, société d'agriculture rallye...
  40. Résultat n°40
    Registre des délibérations du conseil municipal (03 juin 1846 - 31 octobre 1848)

    13 medias

    Registre des délibérations du conseil municipal (03 juin 1846 - 31 octobre 1848)

    Date

    1846-1848

    Cote

    1D/28 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CURIAL NAPOLÉON JOSEPH (20 juillet 1843 - 24...
    • Registre des délibérations du conseil municipal (03...