MAIRE - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	3 lots 561 medias	Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon le Maréchal LECLERC et la deuxième division blindée, avis du conseil, établissements MAILLARD.	Cote-	Date 25/03/1969	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (10... Conseil Municipal du 25 Mars 1969 Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon...
Résultat n°2	3 lots 589 medias	Ligue nationale contre l'alcoolisme, demande de vote de subvention, suppression de l'alcool	Cote 3NUM/2628 (Cote principale)	Date 24/02/1917	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 24 Février 1917 Ligue nationale contre l'alcoolisme, demande de vote...
Résultat n°3	3 lots 589 medias	Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er Juillet 1890, avis du conseil. Abattoirs, location de la boyauderie au syndicat de la boucherie, Mr YVON Alfonse président du syndicat de la boucherie demeurant n°66 Grande Rue Alençon. Indemnité représentative aux instituteurs et institutrices n'habitant pas les écoles, demandes nouvelles, rapport	Cote 3NUM/4008 (Cote principale)	Date 27/12/1919	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 27 Decembre 1919. Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er...
Résultat n°4	2 lots 492 medias	Sommaire sur les affaires à délibérer.	Cote-	Date 26/11/1968	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (27... Conseil municipal du 26 Novembre 1968 Sommaire sur les affaires à délibérer.
Résultat n°5	3 lots 617 medias	Budget primitif 1967.	Cote-	Date 28/02/1967	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (29... Conseil Municipal du 28 Février 1967 Budget primitif 1967.
Résultat n°6	2 lots 492 medias	Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement, Mr LANG architecte.	Cote-	Date 13/07/1968	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (27... Conseil municipal du 13 Juillet 1968 Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement,...
Résultat n°7	3 lots 589 medias	Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée par Mr BEAUDOIN demeurant n°3 route de Courteille, rapport . Abatage d'arbre, Boulevard de la république, rapport . Hospice d'Alençon, construction d'une maternité, avis du conseil	Cote 3NUM/4362 (Cote principale)	Date 17/05/1920	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 17 Mai 1920 Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée...
Résultat n°8	3 lots 561 medias	Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus au groupe scolaire Emile DUPONT et à l'école Masson.	Cote-	Date 30/12/1969	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (10... Conseil Municipal du 30 Décembre 1969 Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus...
Résultat n°9	3 lots 617 medias	Marché Point du Jour, majoration redevance avenant, concessionnaire Mr FRERY. Eau, programme général de défense contre l'incendie, raccordement d'urgence des rues Chateaubriand et J.F. Kennedy au réseau d'eau potable, entreprise DEVIN et LEMARCHAND.	Cote-	Date 30/03/1967	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (29... Conseil Municipal du 30 Mars 1967 Marché Point du Jour, majoration redevance avenant,...
Résultat n°10	3 lots 561 medias	Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation régionale, avis du conseil.	Cote-	Date 25/03/1969	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (10... Conseil Municipal du 25 Mars 1969 Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation...
Résultat n°11	2 lots 492 medias	Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour embranchement S.N.C.F. Bâtiments communaux, extension de l'école de garçons de Monsort, avant-projet, Mr LANG architecte.	Cote-	Date 29/10/1968	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (27... Conseil municipal du 29 Octobre 1968 Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour...
Résultat n°12	301 medias	Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).	Cote 3NUM/2024 (Cote principale)	Date lundi 09 décembre 1912	Lieu -	Type de document Délibération, Registre
		Contexte : IR_D_Internet CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 9 Décembre 1912. Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet:...
Résultat n°13	301 medias	Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).	Cote 3NUM/2178 (Cote principale)	Date mardi 14 octobre 1913	Lieu -	Type de document Délibération, Registre
		Contexte : IR_D_Internet CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 14 Octobre 1913 Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport...
Résultat n°14	3 lots 589 medias	Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport	Cote 3NUM/2639 (Cote principale)	Date 12/05/1917	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 12 Mai 1917 Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport
Résultat n°15	3 lots 589 medias	Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Ecole Nationales professionnelles de Nantes et de Vierzon, demandes de bourses avec trousseaux, Mr DUPORT employé de chemin de fer n°8 Boulevard Mezeray Alençon sont fils Mr DUPORT André, Mme BOUCHER coupeuse n°11 Rue du Bercail Alençon sont fils Mr BOUCHER Paul, avis du conseil	Cote 3NUM/2915 (Cote principale)	Date 27/06/1919	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 27 Juin 1919 Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles....
Résultat n°16	3 lots 561 medias	Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre Dame, désignation d'un avocat au conseil d'État, maitre LABBE avocat. Sports, court de tennis municipaux et installation annexes, convention en vue du transfert de la gestion au tennis club Alençonnais.	Cote-	Date 29/04/1969	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (10... Conseil Municipal du 29 Avril 1969 Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre...
Résultat n°17	2 lots 492 medias	Zone industrielle d'Alençon Nord, céder la société CARRIER. Contentieux, responsabilité civile de la ville, affaire caisse de sécurité social de l'Orne et Mr DESDOUITS, travaux effectué par l'entreprise BOUDIN et CHAUSE désignation d'un avocat maitre SEIGLE.	Cote-	Date 13/07/1968	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (27... Conseil municipal du 13 Juillet 1968 Zone industrielle d'Alençon Nord, céder la société...
Résultat n°18	3 lots 589 medias	Acquisition des immeubles Luton et Morel situés n°4 rue aux Sieurs et n°54 Grande Rue, avis après enquête de commodo et incommodo . Hôtel de ville, Ecussons de la façade, restauration, rapport	Cote 3NUM/4387 (Cote principale)	Date 02/07/1920	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 2 Juillet 1920 Acquisition des immeubles Luton et Morel situés n°4...
Résultat n°19	3 lots 622 medias	Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports	Cote 3NUM/2585 (Cote principale)	Date 24/11/1916	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 24 Novembre 1916 Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du...
Résultat n°20	3 lots 473 medias	Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports, avant-projet modifié, achat propriété de ESNAULT-ROUSSEL.	Cote-	Date 14/04/1970	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (27... Conseil municipal du 14 Avril 1970 Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports,...

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Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon le Maréchal LECLERC et la deuxième division blindée, avis du conseil, établissements MAILLARD.

Ligue nationale contre l'alcoolisme, demande de vote de subvention, suppression de l'alcool

Sommaire sur les affaires à délibérer.

Budget primitif 1967.

Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement, Mr LANG architecte.

Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée par Mr BEAUDOIN demeurant n°3 route de Courteille, rapport . Abatage d'arbre, Boulevard de la république, rapport . Hospice d'Alençon, construction d'une maternité, avis du conseil

Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus au groupe scolaire Emile DUPONT et à l'école Masson.

Marché Point du Jour, majoration redevance avenant, concessionnaire Mr FRERY. Eau, programme général de défense contre l'incendie, raccordement d'urgence des rues Chateaubriand et J.F. Kennedy au réseau d'eau potable, entreprise DEVIN et LEMARCHAND.

Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation régionale, avis du conseil.

Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour embranchement S.N.C.F. Bâtiments communaux, extension de l'école de garçons de Monsort, avant-projet, Mr LANG architecte.

Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).

Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).

Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre Dame, désignation d'un avocat au conseil d'État, maitre LABBE avocat. Sports, court de tennis municipaux et installation annexes, convention en vue du transfert de la gestion au tennis club Alençonnais.

Zone industrielle d'Alençon Nord, céder la société CARRIER. Contentieux, responsabilité civile de la ville, affaire caisse de sécurité social de l'Orne et Mr DESDOUITS, travaux effectué par l'entreprise BOUDIN et CHAUSE désignation d'un avocat maitre SEIGLE.

Acquisition des immeubles Luton et Morel situés n°4 rue aux Sieurs et n°54 Grande Rue, avis après enquête de commodo et incommodo . Hôtel de ville, Ecussons de la façade, restauration, rapport

Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports, avant-projet modifié, achat propriété de ESNAULT-ROUSSEL.