MAIRE - page 1 sur 314 - Recherche - Archives municipales Alençon

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 576 medias	Ligue nationale contre l'alcoolisme, demande de vote de subvention, suppression de l'alcool	Cote 3NUM/2628 (Cote principale)	Date 24/02/1917	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05… Conseil municipal du 24 Février 1917 Ligue nationale contre l'alcoolisme, demande de vote…
Résultat n°2	2 lots 591 medias	Taxe locale sur Alençon. Projection de film au cinéma d'Alençon. Plainte des riverains de la Briante après fermeture de l'enquête. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Analyse pour les emprunts accordés à différents organismes pour l'Octroi.	Cote-	Date 29/11/1966	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (29… Conseil Municipal du 29 Novembre 1966 Taxe locale sur Alençon. Projection de film au cinéma…
Résultat n°3	2 lots 609 medias	Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget de la ville pour 1917, rapport	Cote 3NUM/2571 (Cote principale)	Date 24/11/1916	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05… Conseil municipal du 24 Novembre 1916 Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget…
Résultat n°4		Registre des délibérations du conseil municipal (12 mars 1952 - 22 mai 1953).	Cote 1D/60 (Cote principale), 39D/57 (Ancienne cote)	Date 12 mars 1952 - 22 mai 1953	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS MARCEL HÉBERT (19 octobre 1947-15 mars 1959) Registre des délibérations du conseil municipal (12…
Résultat n°5	2 lots 609 medias	Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards, fixation du nombres de lits affectés à ce service. Elargissement du Pont de Sarthe, acquisition amiable des immeubles Leclerc Rue de Sarthe 35, avis du conseil après enquête, M. CHAPLAIN commissaire enquêteur, M. Mme QUENTIN et DAVOUST propriétaires Rue de Sarthe	Cote 3NUM/2477 (Cote principale)	Date 22/02/1916	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05… Conseil municipal du 22 Février 1916 Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards,…
Résultat n°6	2 lots 548 medias	Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus au groupe scolaire Emile DUPONT et à l'école Masson.	Cote-	Date 30/12/1969	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (10… Conseil Municipal du 30 Décembre 1969 Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus…
Résultat n°7	2 lots 591 medias	Marché Point du Jour, majoration redevance avenant, concessionnaire Mr FRERY. Eau, programme général de défense contre l'incendie, raccordement d'urgence des rues Chateaubriand et J.F. Kennedy au réseau d'eau potable, entreprise DEVIN et LEMARCHAND.	Cote-	Date 30/03/1967	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (29… Conseil Municipal du 30 Mars 1967 Marché Point du Jour, majoration redevance avenant,…
Résultat n°8	479 medias	Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour embranchement S.N.C.F. Bâtiments communaux, extension de l'école de garçons de Monsort, avant-projet, Mr LANG architecte.	Cote-	Date 29/10/1968	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (27… Conseil municipal du 29 Octobre 1968 Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L.…
Résultat n°9	2 lots 591 medias	Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux dans l'exercice de leurs fonctions. Assurance, avenant de réduction, police véhicule 2 roues. Legs Melle DESHAYES-DUBUISSON, Mlle BOUGARD légatrice, Mme MEMIN notaire au Mans, Maitre BACLE notaire de la ville.	Cote-	Date 30/10/1967	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (29… Conseil Municipal du 30 Octobre 1967 Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux…
Résultat n°10	301 medias	Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).	Cote 3NUM/2024 (Cote principale)	Date lundi 09 décembre 1912	Lieu -	Type de document Délibération, Registre
		Contexte : IR_D_Internet CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05… Conseil municipal du 9 Décembre 1912. Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet:…
Résultat n°11	2 lots 609 medias	Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport	Cote 3NUM/2404 (Cote principale)	Date 25/06/1915	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05… Conseil municipal du 25 Juin 1915 Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport
Résultat n°12	301 medias	Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).	Cote 3NUM/2178 (Cote principale)	Date mardi 14 octobre 1913	Lieu -	Type de document Délibération, Registre
		Contexte : IR_D_Internet CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05… Conseil municipal du 14 Octobre 1913 Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport…
Résultat n°13	2 lots 576 medias	Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Ecole Nationales professionnelles de Nantes et de Vierzon, demandes de bourses avec trousseaux, Mr DUPORT employé de chemin de fer n°8 Boulevard Mezeray Alençon sont fils Mr DUPORT André, Mme BOUCHER coupeuse n°11 Rue du Bercail Alençon sont fils Mr BOUCHER Paul, avis du conseil	Cote 3NUM/2915 (Cote principale)	Date 27/06/1919	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05… Conseil municipal du 27 Juin 1919 Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles.…
Résultat n°14	2 lots 548 medias	Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux affaires culturelles, vœu en faveur de l'action du comité. Z.I.N., cession de terrain à la T.A.I., régularisation.	Cote-	Date 28/05/1969	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (10… Conseil Municipal du 28 Mai 1969 Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux…
Résultat n°15	2 lots 609 medias	Commissaires répartiteurs, propositions pour 1917. Enlèvement des boues et immondices, M. BERTHELOT et Mme Veuve LEGROS, traité pour l'année 1917. Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports	Cote 3NUM/2584 (Cote principale)	Date 24/11/1916	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05… Conseil municipal du 24 Novembre 1916 Commissaires répartiteurs, propositions pour 1917.…
Résultat n°16	2 lots 548 medias	Budget primitif 1969.	Cote-	Date 05/02/1969	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (10… Conseil Municipal du 5 Février 1969 Budget primitif 1969.
Résultat n°17	2 lots 591 medias	Enseignement, ouverture et fermeture de classes à la rentrés scolaire 1967-1968, C.E.S. Aveline, C.E.S. rue Saint Exupéry, école maternel Z.U.P. de Perseigne, école maternelle Champ du Roi.	Cote-	Date 30/10/1967	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (29… Conseil Municipal du 30 Octobre 1967 Enseignement, ouverture et fermeture de classes à…
Résultat n°18	2 lots 591 medias	S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°1 à la convention de garantie de crédit à court terme. Finances, garantie à la S.E.M.I.A.V.A. d'un emprunt de 1 500 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour l'opération de rénovation du centre-ville.	Cote-	Date 30/03/1967	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (29… Conseil Municipal du 30 Mars 1967 S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3…
Résultat n°19	2 lots 591 medias	S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°4 à la convention de construction de logements du 21 Février 1963.	Cote-	Date 30/03/1967	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (29… Conseil Municipal du 30 Mars 1967 S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3…
Résultat n°20	2 lots 576 medias	Théâtre d'Alençon, demande d'exploitation par Mr BARET, rapport	Cote 3NUM/2615 (Cote principale)	Date 24/02/1917	Lieu -	Type de document Registre des délibérations
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05… Conseil municipal du 24 Février 1917 Théâtre d'Alençon, demande d'exploitation par Mr BARET,…

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Ligue nationale contre l'alcoolisme, demande de vote de subvention, suppression de l'alcool

Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget de la ville pour 1917, rapport

Registre des délibérations du conseil municipal (12 mars 1952 - 22 mai 1953).

Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus au groupe scolaire Emile DUPONT et à l'école Masson.

Marché Point du Jour, majoration redevance avenant, concessionnaire Mr FRERY. Eau, programme général de défense contre l'incendie, raccordement d'urgence des rues Chateaubriand et J.F. Kennedy au réseau d'eau potable, entreprise DEVIN et LEMARCHAND.

Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour embranchement S.N.C.F. Bâtiments communaux, extension de l'école de garçons de Monsort, avant-projet, Mr LANG architecte.

Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux dans l'exercice de leurs fonctions. Assurance, avenant de réduction, police véhicule 2 roues. Legs Melle DESHAYES-DUBUISSON, Mlle BOUGARD légatrice, Mme MEMIN notaire au Mans, Maitre BACLE notaire de la ville.

Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).

Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport

Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).

Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux affaires culturelles, vœu en faveur de l'action du comité. Z.I.N., cession de terrain à la T.A.I., régularisation.

Budget primitif 1969.

Enseignement, ouverture et fermeture de classes à la rentrés scolaire 1967-1968, C.E.S. Aveline, C.E.S. rue Saint Exupéry, école maternel Z.U.P. de Perseigne, école maternelle Champ du Roi.

S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°1 à la convention de garantie de crédit à court terme. Finances, garantie à la S.E.M.I.A.V.A. d'un emprunt de 1 500 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour l'opération de rénovation du centre-ville.

S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°4 à la convention de construction de logements du 21 Février 1963.

Théâtre d'Alençon, demande d'exploitation par Mr BARET, rapport