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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon le Maréchal LECLERC et la deuxième division blindée, avis du conseil, établissements MAILLARD.

3 lots 561 medias

Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon le Maréchal LECLERC et la deuxième division blindée, avis du conseil, établissements MAILLARD.

Date

25/03/1969

Cote

-

Résultat n°2
Ligue nationale contre l'alcoolisme, demande de vote de subvention, suppression de l'alcool

3 lots 589 medias

Ligue nationale contre l'alcoolisme, demande de vote de subvention, suppression de l'alcool

Date

24/02/1917

Cote

3NUM/2628 (Cote principale)

Résultat n°3
Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er Juillet 1890, avis du conseil. Abattoirs, location de la boyauderie au syndicat de la boucherie, Mr YVON Alfonse président du syndicat de la boucherie demeurant n°66 Grande Rue Alençon. Indemnité représentative aux instituteurs et institutrices n'habitant pas les écoles, demandes nouvelles, rapport

3 lots 589 medias

Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er Juillet 1890, avis du conseil. Abattoirs, location de la boyauderie au syndicat de la boucherie, Mr YVON Alfonse président du syndicat de la boucherie demeurant n°66 Grande Rue Alençon. Indemnité représentative aux instituteurs et institutrices n'habitant pas les écoles, demandes nouvelles, rapport

Date

27/12/1919

Cote

3NUM/4008 (Cote principale)

Résultat n°4
Sommaire sur les affaires à délibérer.

2 lots 492 medias

Sommaire sur les affaires à délibérer.

Date

26/11/1968

Cote

-

Résultat n°5
Budget primitif 1967.

3 lots 617 medias

Budget primitif 1967.

Date

28/02/1967

Cote

-

Résultat n°6
Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement, Mr LANG architecte.

2 lots 492 medias

Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement, Mr LANG architecte.

Date

13/07/1968

Cote

-

Résultat n°7
Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée par Mr BEAUDOIN demeurant n°3 route de Courteille, rapport . Abatage d'arbre, Boulevard de la république, rapport . Hospice d'Alençon, construction d'une maternité, avis du conseil

3 lots 589 medias

Abatage d'arbres, route de Courteille, pétition formulée par Mr BEAUDOIN demeurant n°3 route de Courteille, rapport . Abatage d'arbre, Boulevard de la république, rapport . Hospice d'Alençon, construction d'une maternité, avis du conseil

Date

17/05/1920

Cote

3NUM/4362 (Cote principale)

Résultat n°8
Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus au groupe scolaire Emile DUPONT et à l'école Masson.

3 lots 561 medias

Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus au groupe scolaire Emile DUPONT et à l'école Masson.

Date

30/12/1969

Cote

-

Résultat n°9
Marché Point du Jour, majoration redevance avenant, concessionnaire Mr FRERY. Eau, programme général de défense contre l'incendie, raccordement d'urgence des rues Chateaubriand et J.F. Kennedy au réseau d'eau potable, entreprise DEVIN et LEMARCHAND.

3 lots 617 medias

Marché Point du Jour, majoration redevance avenant, concessionnaire Mr FRERY. Eau, programme général de défense contre l'incendie, raccordement d'urgence des rues Chateaubriand et J.F. Kennedy au réseau d'eau potable, entreprise DEVIN et LEMARCHAND.

Date

30/03/1967

Cote

-

Résultat n°10
Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation régionale, avis du conseil.

3 lots 561 medias

Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation régionale, avis du conseil.

Date

25/03/1969

Cote

-

Résultat n°11
Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour embranchement S.N.C.F. Bâtiments communaux, extension de l'école de garçons de Monsort, avant-projet, Mr LANG architecte.

2 lots 492 medias

Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour embranchement S.N.C.F. Bâtiments communaux, extension de l'école de garçons de Monsort, avant-projet, Mr LANG architecte.

Date

29/10/1968

Cote

-

Résultat n°12
Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).

301 medias

Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).

Date

lundi 09 décembre 1912

Cote

3NUM/2024 (Cote principale)

Résultat n°13
Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).

301 medias

Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).

Date

mardi 14 octobre 1913

Cote

3NUM/2178 (Cote principale)

Résultat n°14
Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

3 lots 589 medias

Octroi, révision du règlement, tarif d'Octroi, rapport

Date

12/05/1917

Cote

3NUM/2639 (Cote principale)

Résultat n°15
Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Ecole Nationales professionnelles de Nantes et de Vierzon, demandes de bourses avec trousseaux, Mr DUPORT employé de chemin de fer n°8 Boulevard Mezeray Alençon sont fils Mr DUPORT André, Mme BOUCHER coupeuse n°11 Rue du Bercail Alençon sont fils Mr BOUCHER Paul, avis du conseil

3 lots 589 medias

Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Ecole Nationales professionnelles de Nantes et de Vierzon, demandes de bourses avec trousseaux, Mr DUPORT employé de chemin de fer n°8 Boulevard Mezeray Alençon sont fils Mr DUPORT André, Mme BOUCHER coupeuse n°11 Rue du Bercail Alençon sont fils Mr BOUCHER Paul, avis du conseil

Date

27/06/1919

Cote

3NUM/2915 (Cote principale)

Résultat n°16
Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre Dame, désignation d'un avocat au conseil d'État, maitre LABBE avocat. Sports, court de tennis municipaux et installation annexes, convention en vue du transfert de la gestion au tennis club Alençonnais.

3 lots 561 medias

Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre Dame, désignation d'un avocat au conseil d'État, maitre LABBE avocat. Sports, court de tennis municipaux et installation annexes, convention en vue du transfert de la gestion au tennis club Alençonnais.

Date

29/04/1969

Cote

-

Résultat n°17
Zone industrielle d'Alençon Nord, céder la société CARRIER. Contentieux, responsabilité civile de la ville, affaire caisse de sécurité social de l'Orne et Mr DESDOUITS, travaux effectué par l'entreprise BOUDIN et CHAUSE désignation d'un avocat maitre SEIGLE.

2 lots 492 medias

Zone industrielle d'Alençon Nord, céder la société CARRIER. Contentieux, responsabilité civile de la ville, affaire caisse de sécurité social de l'Orne et Mr DESDOUITS, travaux effectué par l'entreprise BOUDIN et CHAUSE désignation d'un avocat maitre SEIGLE.

Date

13/07/1968

Cote

-

Résultat n°18
Acquisition des immeubles Luton et Morel situés n°4 rue aux Sieurs et n°54 Grande Rue, avis après enquête de commodo et incommodo . Hôtel de ville, Ecussons de la façade, restauration, rapport

3 lots 589 medias

Acquisition des immeubles Luton et Morel situés n°4 rue aux Sieurs et n°54 Grande Rue, avis après enquête de commodo et incommodo . Hôtel de ville, Ecussons de la façade, restauration, rapport

Date

02/07/1920

Cote

3NUM/4387 (Cote principale)

Résultat n°19
Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

3 lots 622 medias

Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

Date

24/11/1916

Cote

3NUM/2585 (Cote principale)

Résultat n°20
Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports, avant-projet modifié, achat propriété de ESNAULT-ROUSSEL.

3 lots 473 medias

Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports, avant-projet modifié, achat propriété de ESNAULT-ROUSSEL.

Date

14/04/1970

Cote

-