Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
7454W/1/2 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Contrôle de légalité CUA
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Coopération intercommunale, partenaires
  • Coopération intercommunale, adhésion à "Orne-Métropole"...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°2
Cote
7454W/1/2 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Coopération intercommunale, adhésion à "Orne-Métropole"...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°3
Cote
7454W/1/1 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Contrôle de légalité CUA
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Coopération intercommunale, partenaires
  • Coopération intercommunale, adhésion à "Orne-Métropole"...
  • Acte soumis au contrôle de légalité
Résultat n°4
Cote
7454W/1/1 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Coopération intercommunale, adhésion à "Orne-Métropole"...
  • Acte soumis au contrôle de légalité
Résultat n°5
Cote
7454W/1/3 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Contrôle de légalité CUA
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Coopération intercommunale, partenaires
  • Coopération intercommunale, adhésion à "Orne-Métropole"...
  • Annexe n° 2
Résultat n°6
Cote
7454W/1/3 (Cote principale)
Date
2017-2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Coopération intercommunale, adhésion à "Orne-Métropole"...
  • Annexe n° 2
Résultat n°7
Cote
4NUM/21622 (Cote principale)
Date
14 décembre 2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Coopération intercommunale, adhésion à "Orne-Métropole"...
  • Coopération intercommunale, adhésion à "Orne-Métropole"...
  • Coopération intercommunale, adhésion à "Orne-Métropole"...