Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    permis de construire n°15, Modification d'une maison d'habitation Rue Grande Rue Alençon, (date de décision : 1939), (auteur du projet, architecte : LEGOUT Louis(expert métreur)).

    Date

    1939-1939

    Cote

    8T/348 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • permis de construire n°15, Modification d'une maison...
  2. Résultat n°2

    permis de construire n°13, Construction d'une maison d'habitation Rue 14e Hussard Alençon, (date de décision : 1939), (auteur du projet, architecte : GALLET (entrepreneur)).

    Date

    1939-1939

    Cote

    8T/346 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • permis de construire n°13, Construction d'une maison...
  3. Résultat n°3

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7454W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Coopération intercommunale, partenaires
    • Coopération intercommunale, adhésion à "Orne-Métropole"...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  4. Résultat n°4

    permis de construire n°9, Construction d'une maison d'habitation Rue Cazault Alençon, (date de décision : 1939), (auteur du projet, architecte : ESCHBAECHER André).

    Date

    1939-1939

    Cote

    8T/342 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • permis de construire n°9, Construction d'une maison...
  5. Résultat n°5

    permis de construire n°17, Construction d'une maison d'habitation Rue Verdun Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : HENRIET (entrepreneur)).

    Date

    1933-1933

    Cote

    8T/159 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1933
    • permis de construire n°17, Construction d'une maison...
  6. Résultat n°6

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7454W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Coopération intercommunale, adhésion à "Orne-Métropole"...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  7. Résultat n°7

    permis de construire n°16, Construction d'une maison d'habitation Rue de Verdun Alençon, (date de décision : 1937).

    Date

    1937-1937

    Cote

    8T/301 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1937
    • permis de construire n°16, Construction d'une maison...
  8. Résultat n°8

    permis de construire n°40, Construction d'une maison d'habitation Rue de Verdun Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : PORCHER (entrepreneur)).

    Date

    1936-1936

    Cote

    8T/279 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1936
    • permis de construire n°40, Construction d'une maison...
  9. Résultat n°9

    permis de construire n°4, Restauration d'une maison d'habitation boulevard Duchamp Alençon, (date de décision : 1938), (auteur du projet, architecte : MANCHON (entrepreneur)).

    Date

    1938-1938

    Cote

    8T/311 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1938
    • permis de construire n°4, Restauration d'une maison...
  10. Résultat n°10

    permis de construire n°13, Construction d'une maison d'habitation Route de Paris Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : PORCHER (entrepreneur)).

    Date

    1936-1936

    Cote

    8T/252 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1936
    • permis de construire n°13, Construction d'une maison...
  11. Résultat n°11
    Alençon, Immeuble du XVe siècle (façade cour, 123 Grande Rue, carte gravure, noir et blanc, dessiné par A. Nois, (SD), (9x14), recto.

    971 medias

    Alençon, Immeuble du XVe siècle (façade cour, 123 Grande Rue, carte gravure, noir et blanc, dessiné par A. Nois, (SD), (9x14), recto.

    Cote

    6NUM/71 (Cote principale)

    • Contexte : SUPPLÉMENT DU RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES FONDS...
    • PROPRIÉTAIRES SUCCESSIFS
    • FÉRON Charles
    • Correspondance
    • Album de cartes postales de la famille Féron (collection...
    • Alençon, Immeuble du XVe siècle (façade cour, 123 Grande...

    Producteur :

    Collections particulières de Maryvonne Thoréton, Chrystel Nail Lemaître

  12. Résultat n°12

    permis de construire n°15, Construction d'une maison d'habitation Rue Mans Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : PERRIER).

    Date

    1933-1933

    Cote

    8T/157 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1933
    • permis de construire n°15, Construction d'une maison...
  13. Résultat n°13

    permis de construire n°30, Construction d'une maison d'habitation Boulevard de Strasbourg Alençon, (date de décision : 1934), (auteur du projet, architecte : BERNARDET (entrepreneur)).

    Date

    1934-1934

    Cote

    8T/199 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1934
    • permis de construire n°30, Construction d'une maison...
  14. Résultat n°14

    permis de construire n°22, Construction de locaux annexes Rue Cazault Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1935-1935

    Cote

    8T/225 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1935
    • permis de construire n°22, Construction de locaux annexes...
  15. Résultat n°15

    permis de construire n°7, Surélévation d'une maison d'habitation Rue Métée Alençon, (date de décision : 1932), (auteur du projet, architecte : HAVES Max (métreur vérificateur)).

    Date

    1932-1932

    Cote

    8T/120 (Cote principale), 8T/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1932
    • permis de construire n°7, Surélévation d'une maison...
  16. Résultat n°16

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7454W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Coopération intercommunale, partenaires
    • Coopération intercommunale, adhésion à "Orne-Métropole"...
    • Acte soumis au contrôle de légalité
  17. Résultat n°17
    Alençon, Immeuble du XVe siècle (façade cour, 123 Grande Rue, carte gravure noir et blanc, dessiné par A. Nois, (sd), (9x14), collection particulière Maryvonne Thoréton, AMA.

    2 medias

    Alençon, Immeuble du XVe siècle (façade cour, 123 Grande Rue, carte gravure noir et blanc, dessiné par A. Nois, (sd), (9x14), collection particulière Maryvonne Thoréton, AMA.

    Cote

    6NUM/71 (Cote principale)

    • Contexte : SUPPLÉMENT DU RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES FONDS...
    • CORRESPONDANCE
    • Cartes postales
    • Alençon, Immeuble du XVe siècle (façade cour, 123 Grande...

    Producteur :

    Collections particulières de Maryvonne Thoréton, Chrystel Nail Lemaître

  18. Résultat n°18

    permis de construire n°34, Construction d'une maison d'habitation Rue Cazault Alençon, (date de décision : 1934), (auteur du projet, architecte : FOGLIETTI (entrepreneur)).

    Date

    1934-1934

    Cote

    8T/203 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1934
    • permis de construire n°34, Construction d'une maison...
  19. Résultat n°19

    permis de construire n°23, Construction d'un garage Rue Boucher de Perthes Alençon, (date de décision : 1934).

    Date

    1934-1934

    Cote

    8T/192 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1934
    • permis de construire n°23, Construction d'un garage...
  20. Résultat n°20

    permis de construire n°13, Construction d'une maison d'habitation, garages et bureaux Rue du 14e Hussard Alençon, (date de décision : 1931), (auteur du projet, architecte : MENOT (entrepreneur)).

    Date

    1931-1931

    Cote

    8T/113 (Cote principale), 8T/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1931
    • permis de construire n°13, Construction d'une maison...
  21. Résultat n°21

    permis de construire n°11, Construction d'une maison d'habitation Rue Isle Alençon, (date de décision : 1940).

    Date

    1940-1940

    Cote

    8T/366 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • permis de construire n°11, Construction d'une maison...
  22. Résultat n°22

    permis de construire n°12, Aménagement d'un logement Place Champ du Roi Alençon, (date de décision : 1938), (auteur du projet, architecte : LEGOUT Louis(expert métreur)).

    Date

    1938-1938

    Cote

    8T/319 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1938
    • permis de construire n°12, Aménagement d'un logement...
  23. Résultat n°23

    permis de construire n°24, Construction d'une maison d'habitation Rue Basses Ruelles Alençon, (date de décision : 1932 (et non 1930 - réinsertion effectuée)), (auteur du projet, architecte : FOGLIETTI (entrepreneur)).

    Date

    1932-1932

    Cote

    8T/137 (Cote principale), 8T/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1932
    • permis de construire n°24, Construction d'une maison...
  24. Résultat n°24

    permis de construire n°8, Construction d'une maison d'habitation Rue Sées Alençon, (date de décision : 1940), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1940-1940

    Cote

    8T/363 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • permis de construire n°8, Construction d'une maison...
  25. Résultat n°25

    permis de construire n°8, Construction d'une maison d'habitation Boulevard République Alençon, (date de décision : 1931).

    Date

    1931-1931

    Cote

    8T/108 (Cote principale), 8T/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1931
    • permis de construire n°8, Construction d'une maison...
  26. Résultat n°26

    permis de construire n°3, Construction d'une maison d'habitation Rue Paris Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : MOLLET (entrepreneur)).

    Date

    1935-1935

    Cote

    8T/206 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1935
    • permis de construire n°3, Construction d'une maison...
  27. Résultat n°27

    permis de construire n°14, Construction d'une maison d'habitation Rue Notre-Dame de Lorette Alençon, (date de décision : 1938), (auteur du projet, architecte : ESCHBAECHER André).

    Date

    1938-1938

    Cote

    8T/321 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1938
    • permis de construire n°14, Construction d'une maison...
  28. Résultat n°28

    permis de construire n°12, Construction d'une maison d'habitation Rue de Lancrel Alençon, (date de décision : 1937).

    Date

    1937-1937

    Cote

    8T/297 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1937
    • permis de construire n°12, Construction d'une maison...
  29. Résultat n°29

    permis de construire n°9, Construction de 2 logements Rue d'Argentan Alençon, (date de décision : 1934).

    Date

    1934-1934

    Cote

    8T/178 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1934
    • permis de construire n°9, Construction de 2 logements...
  30. Résultat n°30

    permis de construire n°34, Construction d'une maison d'habitation Boulevard Colbert Alençon, (date de décision : 1935).

    Date

    1935-1935

    Cote

    8T/237 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1935
    • permis de construire n°34, Construction d'une maison...
  31. Résultat n°31

    permis de construire n°13, Construction d'une maison d'habitation Route Paris Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : HAVES Max (métreur vérificateur)).

    Date

    1935-1935

    Cote

    8T/216 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1935
    • permis de construire n°13, Construction d'une maison...
  32. Résultat n°32

    permis de construire n°16, Construction d'une maison d'habitation Route de Paris Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : TONNELIER).

    Date

    1936-1936

    Cote

    8T/255 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1936
    • permis de construire n°16, Construction d'une maison...
  33. Résultat n°33

    permis de construire n°26, Construction d'une maison d'habitation Boulevard Strasbourg Alençon, (date de décision : 1932), (auteur du projet, architecte : MEZEN Albert).

    Date

    1932-1932

    Cote

    8T/139 (Cote principale), 8T/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1932
    • permis de construire n°26, Construction d'une maison...
  34. Résultat n°34

    permis de construire n°20, Construction d'une maison d'habitation Route Paris Alençon, (date de décision : 1937), (auteur du projet, architecte : PORCHER (entrepreneur)).

    Date

    1937-1937

    Cote

    8T/305 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1937
    • permis de construire n°20, Construction d'une maison...
  35. Résultat n°35

    permis de construire n°28, Construction d'un garage Rue Docteur Becquembois Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : MEZEN Albert).

    Date

    1936-1936

    Cote

    8T/267 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1936
    • permis de construire n°28, Construction d'un garage...
  36. Résultat n°36

    permis de construire n°16, Construction d'une maison d'habitation Avenue de Courteille Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : LA CONSTRUCTION FAMILIALE (entreprise)).

    Date

    1935-1935

    Cote

    8T/219 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1935
    • permis de construire n°16, Construction d'une maison...
  37. Résultat n°37

    permis de construire n°3, Construction d'une maison ouvrière Rue Boucher de Perthes Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : MENOT (entrepreneur)).

    Date

    1933-1933

    Cote

    8T/145 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1933
    • permis de construire n°3, Construction d'une maison...
  38. Résultat n°38

    permis de construire n°4, Construction d'une maison d'habitation Rue Labillardière Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : LEGOUT Louis (expert métreur)).

    Date

    1933-1933

    Cote

    8T/146 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1933
    • permis de construire n°4, Construction d'une maison...
  39. Résultat n°39

    permis de construire n°5, Agrandissement d'une maison d'habitation Rue L'Ecole Normale Alençon, (date de décision : 1932), (auteur du projet, architecte : HAVES Max (métreur vérificateur).

    Date

    1932-1932

    Cote

    8T/118 (Cote principale), 8T/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1932
    • permis de construire n°5, Agrandissement d'une maison...
  40. Résultat n°40

    permis de construire n°9, Construction d'une maison d'habitation Rue Métée Alençon, (date de décision : 1940).

    Date

    1940-1940

    Cote

    8T/364 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • permis de construire n°9, Construction d'une maison...