LOGEMENT - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité	Cote 7454W/1/2 (Cote principale)	Date 2017-2017	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté... CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017 Registre des décisions et des délibérations du conseil... Conseil communautaire du 14 décembre 2017 Coopération intercommunale, adhésion à "Orne-Métropole"... Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°2	971 medias	Alençon, Immeuble du XVe siècle (façade cour, 123 Grande Rue, carte gravure, noir et blanc, dessiné par A. Nois, (SD), (9x14), recto.	Cote 6NUM/71 (Cote principale)	Date-	Lieu Grande Rue (Alençon, Orne, Normandie)	Type de document Carte postale
		Contexte : SUPPLÉMENT DU RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES FONDS... PROPRIÉTAIRES SUCCESSIFS FÉRON Charles Correspondance Album de cartes postales de la famille Féron (collection... Alençon, Immeuble du XVe siècle (façade cour, 123 Grande...
Résultat n°3	2 medias	Alençon, Immeuble du XVe siècle (façade cour, 123 Grande Rue, carte gravure noir et blanc, dessiné par A. Nois, (sd), (9x14), collection particulière Maryvonne Thoréton, AMA.	Cote 6NUM/71 (Cote principale)	Date-	Lieu Grande Rue (Alençon, Orne, Normandie)	Type de document Carte postale
		Contexte : SUPPLÉMENT DU RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES FONDS... CORRESPONDANCE Cartes postales Alençon, Immeuble du XVe siècle (façade cour, 123 Grande...
Résultat n°4		Acte soumis au contrôle de légalité	Cote 7454W/1/1 (Cote principale)	Date 2017-2017	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté... CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017 Registre des décisions et des délibérations du conseil... Conseil communautaire du 14 décembre 2017 Coopération intercommunale, adhésion à "Orne-Métropole"... Acte soumis au contrôle de légalité
Résultat n°5	2 lots 609 medias	Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Indemnités de logement aux Instituteurs et Institutrices n'habitant pas les écoles.	Cote 3NUM/2042 (Cote principale)	Date 14/02/1913	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 14 Février 1913 Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1912,...
Résultat n°6	13 medias	Succession de Pierre Rocher et de Taunay Louise : acte du 26 février 1780.	Cote 11Z/36 (Cote intellectuelle), 6NUM/854-6NUM/865 (Ancienne cote)	Date 26 février 1780	Lieu Cazault (Rue, Alençon)	Type de document Acte authentique
		Contexte : SUPPLÉMENT DU RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES FONDS... PROPRIÉTAIRES SUCCESSIFS ROCHER Pierre, TAUNAY Louise Succession de Pierre Rocher et de Taunay Louise : acte...
Résultat n°7	17 medias	L'AFPA et la promotion féminine (novembre 1975), Danièle Petitot travaille sur une rectifieuse plane (atelier de M. Brasseur), Jocelyne Victor sur un tour et Marie-Claire PLET sur une fraiseuse (atelier de M. Fournier) p 18-19 : lot de 9 photographies noir et blanc ; l'aide au logement en faveur du personnel, le comité interprofessionnel du logement (CIL) d'Alençon, de Fresnay, de Mamers, les pavillons p 7-8 : lot de 18 photographies noir et blanc ; la bourse : lot de 4 photographies noir et blanc ( Martine Adéjès)	Cote 17FI/7528 (Cote principale), 102J/5 (Ancienne cote)	Date oct. 1975	Lieu -	Type de document Photographie
		Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES ARCHIVES DE MOULINEX FONDS MOULINEX (1937-2001) COMMUNICATION PUBLICATIONS INTERNES LE POINT DE RENCONTRE MOULINEX Publication Point de Rencontre Moulinex, revues bimestrielles... Le Point de rencontre Moulinex n°5 (Novembre 1975) L'AFPA et la promotion féminine (novembre 1975), Danièle...
Résultat n°8	2 lots 609 medias	Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Indemnités de logement aux Instituteurs et Institutrices n'habitant pas les écoles.	Cote 3NUM/2042 (Cote principale)	Date 14/02/1913	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 14 Février 1913 Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1912,...
Résultat n°9		Annexe n° 2	Cote 7454W/1/3 (Cote principale)	Date 2017-2017	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté... CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017 Registre des décisions et des délibérations du conseil... Conseil communautaire du 14 décembre 2017 Coopération intercommunale, adhésion à "Orne-Métropole"... Annexe n° 2
Résultat n°10	971 medias	Alençon, Immeuble du XVe siècle (façade cour, 123 Grande Rue, carte gravure, noir et blanc, dessiné par A. Nois, (SD), (9x14), verso.	Cote 6NUM/72 (Cote principale)	Date-	Lieu Grande Rue (Alençon, Orne, Normandie)	Type de document Carte postale
		Contexte : SUPPLÉMENT DU RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES FONDS... PROPRIÉTAIRES SUCCESSIFS FÉRON Charles Correspondance Album de cartes postales de la famille Féron (collection... Alençon, Immeuble du XVe siècle (façade cour, 123 Grande...
Résultat n°11		Coopération intercommunale, adhésion à "Orne-Métropole" : enregistrement audiophonique.	Cote 4NUM/21622 (Cote principale)	Date 14 décembre 2017	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté... CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017 Registre des décisions et des délibérations du conseil... Conseil communautaire du 14 décembre 2017 Coopération intercommunale, adhésion à "Orne-Métropole"... Coopération intercommunale, adhésion à "Orne-Métropole"... Coopération intercommunale, adhésion à "Orne-Métropole"...

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Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Alençon, Immeuble du XVe siècle (façade cour, 123 Grande Rue, carte gravure, noir et blanc, dessiné par A. Nois, (SD), (9x14), recto.

Alençon, Immeuble du XVe siècle (façade cour, 123 Grande Rue, carte gravure noir et blanc, dessiné par A. Nois, (sd), (9x14), collection particulière Maryvonne Thoréton, AMA.

Acte soumis au contrôle de légalité

Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Indemnités de logement aux Instituteurs et Institutrices n'habitant pas les écoles.

Succession de Pierre Rocher et de Taunay Louise : acte du 26 février 1780.

Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Indemnités de logement aux Instituteurs et Institutrices n'habitant pas les écoles.

Annexe n° 2

Alençon, Immeuble du XVe siècle (façade cour, 123 Grande Rue, carte gravure, noir et blanc, dessiné par A. Nois, (SD), (9x14), verso.

Coopération intercommunale, adhésion à "Orne-Métropole" : enregistrement audiophonique.