LOGEMENT - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		permis de construire n°15, Modification d'une maison d'habitation Rue Grande Rue Alençon, (date de décision : 1939), (auteur du projet, architecte : LEGOUT Louis(expert métreur)).	Cote 8T/348 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)	Date 1939-1939	Lieu Grande Rue (Rue - Alençon)	Type de document Permis de construire
		Contexte : Autorisations d'urbanisme permis de construire n°15, Modification d'une maison...
Résultat n°2		permis de construire n°13, Construction d'une maison d'habitation Rue 14e Hussard Alençon, (date de décision : 1939), (auteur du projet, architecte : GALLET (entrepreneur)).	Cote 8T/346 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)	Date 1939-1939	Lieu 14e Hussards (Rue du - Alençon)	Type de document Permis de construire
		Contexte : Autorisations d'urbanisme permis de construire n°13, Construction d'une maison...
Résultat n°3		Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité	Cote 7454W/1/2 (Cote principale)	Date 2017-2017	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : Contrôle de légalité CUA CONSEILS COMMUNAUTAIRES Conseil communautaire du 14 décembre 2017 Coopération intercommunale, partenaires Coopération intercommunale, adhésion à "Orne-Métropole"... Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°4		permis de construire n°9, Construction d'une maison d'habitation Rue Cazault Alençon, (date de décision : 1939), (auteur du projet, architecte : ESCHBAECHER André).	Cote 8T/342 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)	Date 1939-1939	Lieu Cazault (Rue - Alençon)	Type de document Permis de construire
		Contexte : Autorisations d'urbanisme permis de construire n°9, Construction d'une maison...
Résultat n°5		permis de construire n°17, Construction d'une maison d'habitation Rue Verdun Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : HENRIET (entrepreneur)).	Cote 8T/159 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)	Date 1933-1933	Lieu Verdun (Rue de - Alençon)	Type de document Permis de construire
		Contexte : Autorisations d'urbanisme ALENCON PERMIS DE CONSTRUIRE 1933 permis de construire n°17, Construction d'une maison...
Résultat n°6		Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité	Cote 7454W/1/2 (Cote principale)	Date 2017-2017	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté... CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017 Registre des décisions et des délibérations du conseil... Conseil communautaire du 14 décembre 2017 Coopération intercommunale, adhésion à "Orne-Métropole"... Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°7		permis de construire n°16, Construction d'une maison d'habitation Rue de Verdun Alençon, (date de décision : 1937).	Cote 8T/301 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)	Date 1937-1937	Lieu Verdun (Rue de - Alençon)	Type de document Permis de construire
		Contexte : Autorisations d'urbanisme ALENCON PERMIS DE CONSTRUIRE 1937 permis de construire n°16, Construction d'une maison...
Résultat n°8		permis de construire n°40, Construction d'une maison d'habitation Rue de Verdun Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : PORCHER (entrepreneur)).	Cote 8T/279 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)	Date 1936-1936	Lieu Verdun (Rue de - Alençon)	Type de document Permis de construire
		Contexte : Autorisations d'urbanisme ALENCON PERMIS DE CONSTRUIRE 1936 permis de construire n°40, Construction d'une maison...
Résultat n°9		permis de construire n°4, Restauration d'une maison d'habitation boulevard Duchamp Alençon, (date de décision : 1938), (auteur du projet, architecte : MANCHON (entrepreneur)).	Cote 8T/311 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)	Date 1938-1938	Lieu Capitaine Duchamp (Boulevard du-Alençon)	Type de document Permis de construire
		Contexte : Autorisations d'urbanisme ALENCON PERMIS DE CONSTRUIRE 1938 permis de construire n°4, Restauration d'une maison...
Résultat n°10		permis de construire n°13, Construction d'une maison d'habitation Route de Paris Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : PORCHER (entrepreneur)).	Cote 8T/252 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)	Date 1936-1936	Lieu Paris (Route de - Alençon)	Type de document Permis de construire
		Contexte : Autorisations d'urbanisme ALENCON PERMIS DE CONSTRUIRE 1936 permis de construire n°13, Construction d'une maison...
Résultat n°11	971 medias	Alençon, Immeuble du XVe siècle (façade cour, 123 Grande Rue, carte gravure, noir et blanc, dessiné par A. Nois, (SD), (9x14), recto.	Cote 6NUM/71 (Cote principale)	Date-	Lieu Grande Rue (Alençon, Orne, Normandie)	Type de document Carte postale
		Contexte : SUPPLÉMENT DU RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES FONDS... PROPRIÉTAIRES SUCCESSIFS FÉRON Charles Correspondance Album de cartes postales de la famille Féron (collection... Alençon, Immeuble du XVe siècle (façade cour, 123 Grande...
Résultat n°12		permis de construire n°15, Construction d'une maison d'habitation Rue Mans Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : PERRIER).	Cote 8T/157 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)	Date 1933-1933	Lieu Mans (Rue du - Alençon)	Type de document Permis de construire
		Contexte : Autorisations d'urbanisme ALENCON PERMIS DE CONSTRUIRE 1933 permis de construire n°15, Construction d'une maison...
Résultat n°13		permis de construire n°30, Construction d'une maison d'habitation Boulevard de Strasbourg Alençon, (date de décision : 1934), (auteur du projet, architecte : BERNARDET (entrepreneur)).	Cote 8T/199 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)	Date 1934-1934	Lieu Strasbourg (Boulevard de - Alençon)	Type de document Permis de construire
		Contexte : Autorisations d'urbanisme ALENCON PERMIS DE CONSTRUIRE 1934 permis de construire n°30, Construction d'une maison...
Résultat n°14		permis de construire n°22, Construction de locaux annexes Rue Cazault Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).	Cote 8T/225 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)	Date 1935-1935	Lieu Cazault (Rue - Alençon)	Type de document Permis de construire
		Contexte : Autorisations d'urbanisme ALENCON PERMIS DE CONSTRUIRE 1935 permis de construire n°22, Construction de locaux annexes...
Résultat n°15		permis de construire n°7, Surélévation d'une maison d'habitation Rue Métée Alençon, (date de décision : 1932), (auteur du projet, architecte : HAVES Max (métreur vérificateur)).	Cote 8T/120 (Cote principale), 8T/4 (Ancienne cote)	Date 1932-1932	Lieu Metée (Rue - Alençon)	Type de document Permis de construire
		Contexte : Autorisations d'urbanisme ALENCON PERMIS DE CONSTRUIRE 1932 permis de construire n°7, Surélévation d'une maison...
Résultat n°16		Acte soumis au contrôle de légalité	Cote 7454W/1/1 (Cote principale)	Date 2017-2017	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : Contrôle de légalité CUA CONSEILS COMMUNAUTAIRES Conseil communautaire du 14 décembre 2017 Coopération intercommunale, partenaires Coopération intercommunale, adhésion à "Orne-Métropole"... Acte soumis au contrôle de légalité
Résultat n°17	2 medias	Alençon, Immeuble du XVe siècle (façade cour, 123 Grande Rue, carte gravure noir et blanc, dessiné par A. Nois, (sd), (9x14), collection particulière Maryvonne Thoréton, AMA.	Cote 6NUM/71 (Cote principale)	Date-	Lieu Grande Rue (Alençon, Orne, Normandie)	Type de document Carte postale
		Contexte : SUPPLÉMENT DU RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES FONDS... CORRESPONDANCE Cartes postales Alençon, Immeuble du XVe siècle (façade cour, 123 Grande...
Résultat n°18		permis de construire n°34, Construction d'une maison d'habitation Rue Cazault Alençon, (date de décision : 1934), (auteur du projet, architecte : FOGLIETTI (entrepreneur)).	Cote 8T/203 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)	Date 1934-1934	Lieu Cazault (Rue - Alençon)	Type de document Permis de construire
		Contexte : Autorisations d'urbanisme ALENCON PERMIS DE CONSTRUIRE 1934 permis de construire n°34, Construction d'une maison...
Résultat n°19		permis de construire n°23, Construction d'un garage Rue Boucher de Perthes Alençon, (date de décision : 1934).	Cote 8T/192 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)	Date 1934-1934	Lieu Jacques Boucher de Perthes (Rue - Alençon)	Type de document Permis de construire
		Contexte : Autorisations d'urbanisme ALENCON PERMIS DE CONSTRUIRE 1934 permis de construire n°23, Construction d'un garage...
Résultat n°20		permis de construire n°13, Construction d'une maison d'habitation, garages et bureaux Rue du 14e Hussard Alençon, (date de décision : 1931), (auteur du projet, architecte : MENOT (entrepreneur)).	Cote 8T/113 (Cote principale), 8T/3 (Ancienne cote)	Date 1931-1931	Lieu 14e Hussards (Rue du - Alençon)	Type de document Permis de construire
		Contexte : Autorisations d'urbanisme ALENCON PERMIS DE CONSTRUIRE 1931 permis de construire n°13, Construction d'une maison...

Résultats de la recherche

permis de construire n°15, Modification d'une maison d'habitation Rue Grande Rue Alençon, (date de décision : 1939), (auteur du projet, architecte : LEGOUT Louis(expert métreur)).

permis de construire n°13, Construction d'une maison d'habitation Rue 14e Hussard Alençon, (date de décision : 1939), (auteur du projet, architecte : GALLET (entrepreneur)).

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

permis de construire n°9, Construction d'une maison d'habitation Rue Cazault Alençon, (date de décision : 1939), (auteur du projet, architecte : ESCHBAECHER André).

permis de construire n°17, Construction d'une maison d'habitation Rue Verdun Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : HENRIET (entrepreneur)).

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

permis de construire n°16, Construction d'une maison d'habitation Rue de Verdun Alençon, (date de décision : 1937).

permis de construire n°40, Construction d'une maison d'habitation Rue de Verdun Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : PORCHER (entrepreneur)).

permis de construire n°4, Restauration d'une maison d'habitation boulevard Duchamp Alençon, (date de décision : 1938), (auteur du projet, architecte : MANCHON (entrepreneur)).

permis de construire n°13, Construction d'une maison d'habitation Route de Paris Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : PORCHER (entrepreneur)).

Alençon, Immeuble du XVe siècle (façade cour, 123 Grande Rue, carte gravure, noir et blanc, dessiné par A. Nois, (SD), (9x14), recto.

permis de construire n°15, Construction d'une maison d'habitation Rue Mans Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : PERRIER).

permis de construire n°30, Construction d'une maison d'habitation Boulevard de Strasbourg Alençon, (date de décision : 1934), (auteur du projet, architecte : BERNARDET (entrepreneur)).

permis de construire n°22, Construction de locaux annexes Rue Cazault Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

permis de construire n°7, Surélévation d'une maison d'habitation Rue Métée Alençon, (date de décision : 1932), (auteur du projet, architecte : HAVES Max (métreur vérificateur)).

Acte soumis au contrôle de légalité

Alençon, Immeuble du XVe siècle (façade cour, 123 Grande Rue, carte gravure noir et blanc, dessiné par A. Nois, (sd), (9x14), collection particulière Maryvonne Thoréton, AMA.

permis de construire n°34, Construction d'une maison d'habitation Rue Cazault Alençon, (date de décision : 1934), (auteur du projet, architecte : FOGLIETTI (entrepreneur)).

permis de construire n°23, Construction d'un garage Rue Boucher de Perthes Alençon, (date de décision : 1934).

permis de construire n°13, Construction d'une maison d'habitation, garages et bureaux Rue du 14e Hussard Alençon, (date de décision : 1931), (auteur du projet, architecte : MENOT (entrepreneur)).