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Résultat n°1

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Date

2017-2017

Cote

7454W/1/2 (Cote principale)

Résultat n°2
Alençon, Immeuble du XVe siècle (façade cour, 123 Grande Rue, carte gravure, noir et blanc, dessiné par A. Nois, (SD), (9x14), recto.

971 medias

Alençon, Immeuble du XVe siècle (façade cour, 123 Grande Rue, carte gravure, noir et blanc, dessiné par A. Nois, (SD), (9x14), recto.

Date

-

Cote

6NUM/71 (Cote principale)

Résultat n°3
Alençon, Immeuble du XVe siècle (façade cour, 123 Grande Rue, carte gravure noir et blanc, dessiné par A. Nois, (sd), (9x14), collection particulière Maryvonne Thoréton, AMA.

2 medias

Alençon, Immeuble du XVe siècle (façade cour, 123 Grande Rue, carte gravure noir et blanc, dessiné par A. Nois, (sd), (9x14), collection particulière Maryvonne Thoréton, AMA.

Date

-

Cote

6NUM/71 (Cote principale)

Résultat n°4

Acte soumis au contrôle de légalité

Date

2017-2017

Cote

7454W/1/1 (Cote principale)

Résultat n°5
Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Indemnités de logement aux Instituteurs et Institutrices n'habitant pas les écoles.

2 lots 609 medias

Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Indemnités de logement aux Instituteurs et Institutrices n'habitant pas les écoles.

Date

14/02/1913

Cote

3NUM/2042 (Cote principale)

Résultat n°6
Succession de Pierre Rocher et de Taunay Louise : acte du 26 février 1780.

13 medias

Succession de Pierre Rocher et de Taunay Louise : acte du 26 février 1780.

Date

26 février 1780

Cote

11Z/36 (Cote intellectuelle), 6NUM/854-6NUM/865 (Ancienne cote)

Résultat n°7
L'AFPA et la promotion féminine (novembre 1975), Danièle Petitot travaille sur une rectifieuse plane (atelier de M. Brasseur), Jocelyne Victor sur un tour et Marie-Claire PLET sur une fraiseuse (atelier de M. Fournier) p 18-19 : lot de 9 photographies noir et blanc ; l'aide au logement en faveur du personnel, le comité interprofessionnel du logement (CIL) d'Alençon, de Fresnay, de Mamers, les pavillons p 7-8 : lot de 18 photographies noir et blanc ; la bourse : lot de 4 photographies noir et blanc ( Martine Adéjès)

17 medias

L'AFPA et la promotion féminine (novembre 1975), Danièle Petitot travaille sur une rectifieuse plane (atelier de M. Brasseur), Jocelyne Victor sur un tour et Marie-Claire PLET sur une fraiseuse (atelier de M. Fournier) p 18-19 : lot de 9 photographies noir et blanc ; l'aide au logement en faveur du personnel, le comité interprofessionnel du logement (CIL) d'Alençon, de Fresnay, de Mamers, les pavillons p 7-8 : lot de 18 photographies noir et blanc ; la bourse : lot de 4 photographies noir et blanc ( Martine Adéjès)

Date

oct. 1975

Cote

17FI/7528 (Cote principale), 102J/5 (Ancienne cote)

Résultat n°8
Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Indemnités de logement aux Instituteurs et Institutrices n'habitant pas les écoles.

2 lots 609 medias

Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Indemnités de logement aux Instituteurs et Institutrices n'habitant pas les écoles.

Date

14/02/1913

Cote

3NUM/2042 (Cote principale)

Résultat n°9

Annexe n° 2

Date

2017-2017

Cote

7454W/1/3 (Cote principale)

Résultat n°10
Alençon, Immeuble du XVe siècle (façade cour, 123 Grande Rue, carte gravure, noir et blanc, dessiné par A. Nois, (SD), (9x14), verso.

971 medias

Alençon, Immeuble du XVe siècle (façade cour, 123 Grande Rue, carte gravure, noir et blanc, dessiné par A. Nois, (SD), (9x14), verso.

Date

-

Cote

6NUM/72 (Cote principale)

Résultat n°11

Coopération intercommunale, adhésion à "Orne-Métropole" : enregistrement audiophonique.

Date

14 décembre 2017

Cote

4NUM/21622 (Cote principale)