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  1. Résultat n°1

    permis de construire n°40, Construction d'une maison d'habitation Rue de Labillardière Alençon, (date de décision : 29/08/1929), (auteur du projet, architecte : GERARD (entrepreneur)).

    Date

    10834

    Cote

    8T/75 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°40, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  2. Résultat n°2
    permis de construire n°4, Construction d'une maison d'habitation Rue Labillardière Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : LEGOUT Louis (expert métreur)).

    1 media

    permis de construire n°4, Construction d'une maison d'habitation Rue Labillardière Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : LEGOUT Louis (expert métreur)).

    Date

    1933-1933

    Cote

    8T/146 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1933
    • permis de construire n°4, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  3. Résultat n°3

    permis de construire n°2, Construction d'une maison d'habitation Rue de Labillardière Alençon, (date de décision : 28/01/1929), (auteur du projet, architecte : GERARD (entrepreneur)).

    Date

    28 janv. 1929

    Cote

    8T/37 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°2, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  4. Résultat n°4
    permis de construire n°6, Construction d'une maison d'habitation Rue de Labillardière Alençon, (date de décision : 21/07/1927), (auteur du projet, architecte : SOIVE Armand).

    2 medias

    permis de construire n°6, Construction d'une maison d'habitation Rue de Labillardière Alençon, (date de décision : 21/07/1927), (auteur du projet, architecte : SOIVE Armand).

    Date

    21 juil. 1927

    Cote

    8T/23 (Cote principale), 8T/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1927
    • permis de construire n°6, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.