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  1. Résultat n°1
    Aménagement Perseigne sud, jardins familiaux, terrains de football, vélodrome, plan masse (Services techniques, éch.1/1000, 18/11/1975, n°VA269) (83.5 x 59.7)

    2 lots 17 medias

    Aménagement Perseigne sud, jardins familiaux, terrains de football, vélodrome, plan masse (Services techniques, éch.1/1000, 18/11/1975, n°VA269) (83.5 x 59.7)

    Date

    04 sept. 1947

    Cote

    1FI/14209 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE Q
    • INSTITUTIONS DIVERSES
    • Aménagement provisoire de jardins familiaux dans la...
    • Aménagement Perseigne sud, jardins familiaux, terrains...
  2. Résultat n°2
    Courteille, projet de jardins familiaux (Jean-Luc Jourdan, éch.1/200, 17/12/1982) (130.5 x 93)

    2 lots 17 medias

    Courteille, projet de jardins familiaux (Jean-Luc Jourdan, éch.1/200, 17/12/1982) (130.5 x 93)

    Date

    17 déc. 1982

    Cote

    1FI/14213 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE Q
    • INSTITUTIONS DIVERSES
    • Création et aménagement de jardins familiaux dans le...
    • Courteille, projet de jardins familiaux (Jean-Luc Jourdan,...
  3. Résultat n°3
    Jardins familiaux Route d'Ancinnes, aménagement (Services techniques, éch.1/500, 02/03/1970, modifié le 02/04/1970, le 06/05/1970, n°1579-Z) (70.5 x 29.5)

    2 lots 17 medias

    Jardins familiaux Route d'Ancinnes, aménagement (Services techniques, éch.1/500, 02/03/1970, modifié le 02/04/1970, le 06/05/1970, n°1579-Z) (70.5 x 29.5)

    Date

    lundi 02 mars 1970

    Cote

    1FI/14210 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE Q
    • INSTITUTIONS DIVERSES
    • Aménagement provisoire de jardins familiaux dans la...
    • Jardins familiaux Route d'Ancinnes, aménagement (Services...
  4. Résultat n°4
    Plan cadastral des communes de Saint-Paterne et d'Arçonnay (Services techniques, éch.1/500, 09/11/1959, n°VA-085) (83.5 x 59.2)

    2 lots 17 medias

    Plan cadastral des communes de Saint-Paterne et d'Arçonnay (Services techniques, éch.1/500, 09/11/1959, n°VA-085) (83.5 x 59.2)

    Date

    lundi 02 mars 1970

    Cote

    1FI/14211 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE Q
    • INSTITUTIONS DIVERSES
    • Aménagement provisoire de jardins familiaux dans la...
    • Plan cadastral des communes de Saint-Paterne et d'Arçonnay...
  5. Résultat n°5
    Champ de manoeuvre, terrain cultivable, terrain non cultivable (éch : 1/2500, 4/09/1947).

    1 media

    Champ de manoeuvre, terrain cultivable, terrain non cultivable (éch : 1/2500, 4/09/1947).

    Date

    04 sept. 1947

    Cote

    1FI/14189 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE Q
    • INSTITUTIONS DIVERSES
    • Concours des jardins ouvriers (4 août 1929) organisé...
    • Champ de manoeuvre, terrain cultivable, terrain non...
  6. Résultat n°6

    permis de construire n°2, Construction d'un abri de jardin Chemin Fuie Alençon, (date de décision : 1940).

    Date

    1940-1940

    Cote

    8T/357 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1940
    • permis de construire n°2, Construction d'un abri de...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  7. Résultat n°7
    Création et aménagement de nouveaux jardins ouvriers pour exploitation agricole des parcelles durant la Seconde Guerre mondiale (1940-1949) : état parcellaire des terres incultes, arrêtés, correspondance, décrets ; alimentation en eau (1942) : correspondance, rapport

    4 lots 36 medias

    Création et aménagement de nouveaux jardins ouvriers pour exploitation agricole des parcelles durant la Seconde Guerre mondiale (1940-1949) : état parcellaire des terres incultes, arrêtés, correspondance, décrets ; alimentation en eau (1942) : correspondance, rapport

    Date

    10 oct. 1940 - 06 août 1949

    Cote

    4Q/3 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE Q
    • INSTITUTIONS DIVERSES
    • Création et aménagement de nouveaux jardins ouvriers...
  8. Résultat n°8
    Jardins ouvriers, réquisition et exploitation agricole des parcelles de l'aérodrome (1941-1943) : correspondance, arrêtés, plans, procès-verbal, rapport.

    98 medias

    Jardins ouvriers, réquisition et exploitation agricole des parcelles de l'aérodrome (1941-1943) : correspondance, arrêtés, plans, procès-verbal, rapport.

    Date

    05 mai 1941 - 25 oct. 1943

    Cote

    4Q/3 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE Q
    • INSTITUTIONS DIVERSES
    • Jardins ouvriers, réquisition et exploitation agricole...
  9. Résultat n°9
    Champ de manœuvre, terrain cultivable, terrain non cultivable (éch : 1/2500, 4/09/1947).

    2 lots 14 medias

    Champ de manœuvre, terrain cultivable, terrain non cultivable (éch : 1/2500, 4/09/1947).

    Date

    04 sept. 1947

    Cote

    1FI/14189 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE Q
    • INSTITUTIONS DIVERSES
    • Jardins ouvriers, réquisition du champ de manoeuvre...
    • Champ de manœuvre, terrain cultivable, terrain non...
  10. Résultat n°10
    Secteur Sud Hors Alençon, plan de détail d'urbanisme, état actuel et réservations (Services techniques, éch.1/2000, 04/09/1968, n°VA-192) (98.5 x 71)

    2 lots 17 medias

    Secteur Sud Hors Alençon, plan de détail d'urbanisme, état actuel et réservations (Services techniques, éch.1/2000, 04/09/1968, n°VA-192) (98.5 x 71)

    Date

    04 sept. 1968

    Cote

    1FI/14212 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE Q
    • INSTITUTIONS DIVERSES
    • Aménagement provisoire de jardins familiaux dans la...
    • Secteur Sud Hors Alençon, plan de détail d'urbanisme,...