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Résultat n°1
Aménagement Perseigne sud, jardins familiaux, terrains de football, vélodrome, plan masse (Services techniques, éch.1/1000, 18/11/1975, n°VA269) (83.5 x 59.7)

2 lots 17 medias

Aménagement Perseigne sud, jardins familiaux, terrains de football, vélodrome, plan masse (Services techniques, éch.1/1000, 18/11/1975, n°VA269) (83.5 x 59.7)

Date

04 sept. 1947

Cote

1FI/14209 (Cote principale)

Résultat n°2
Courteille, projet de jardins familiaux (Jean-Luc Jourdan, éch.1/200, 17/12/1982) (130.5 x 93)

2 lots 17 medias

Courteille, projet de jardins familiaux (Jean-Luc Jourdan, éch.1/200, 17/12/1982) (130.5 x 93)

Date

17 déc. 1982

Cote

1FI/14213 (Cote principale)

Résultat n°3
Jardins familiaux Route d'Ancinnes, aménagement (Services techniques, éch.1/500, 02/03/1970, modifié le 02/04/1970, le 06/05/1970, n°1579-Z) (70.5 x 29.5)

2 lots 17 medias

Jardins familiaux Route d'Ancinnes, aménagement (Services techniques, éch.1/500, 02/03/1970, modifié le 02/04/1970, le 06/05/1970, n°1579-Z) (70.5 x 29.5)

Date

lundi 02 mars 1970

Cote

1FI/14210 (Cote principale)

Résultat n°4
Jardins ouvriers, réquisition et exploitation agricole des parcelles de l'aérodrome (1941-1943) : correspondance, arrêtés, plans, procès-verbal, rapport.

2 lots 99 medias

Jardins ouvriers, réquisition et exploitation agricole des parcelles de l'aérodrome (1941-1943) : correspondance, arrêtés, plans, procès-verbal, rapport.

Date

05 mai 1941 - 25 oct. 1943

Cote

4Q/3 (Cote principale)

Résultat n°5
Jardins familiaux Route d'Ancinnes, aménagement (Services techniques, éch.1/500, 02/03/1970, modifié le 02/04/1970, le 06/05/1970, n°1579-Z) (70.5 x 29.5)

5 lots 20 medias

Jardins familiaux Route d'Ancinnes, aménagement (Services techniques, éch.1/500, 02/03/1970, modifié le 02/04/1970, le 06/05/1970, n°1579-Z) (70.5 x 29.5)

Date

lundi 02 mars 1970

Cote

1FI/14210 (Cote principale)

Résultat n°6
Plan cadastral des communes de Saint-Paterne et d'Arçonnay (Services techniques, éch.1/500, 09/11/1959, n°VA-085) (83.5 x 59.2)

5 lots 20 medias

Plan cadastral des communes de Saint-Paterne et d'Arçonnay (Services techniques, éch.1/500, 09/11/1959, n°VA-085) (83.5 x 59.2)

Date

lundi 02 mars 1970

Cote

1FI/14211 (Cote principale)

Résultat n°7
Champ de manoeuvre, terrain cultivable, terrain non cultivable (éch : 1/2500, 4/09/1947).

3 lots 9 medias

Champ de manoeuvre, terrain cultivable, terrain non cultivable (éch : 1/2500, 4/09/1947).

Date

04 sept. 1947

Cote

1FI/14189 (Cote principale)

Résultat n°8
Plan cadastral des communes de Saint-Paterne et d'Arçonnay (Services techniques, éch.1/500, 09/11/1959, n°VA-085) (83.5 x 59.2)

2 lots 17 medias

Plan cadastral des communes de Saint-Paterne et d'Arçonnay (Services techniques, éch.1/500, 09/11/1959, n°VA-085) (83.5 x 59.2)

Date

lundi 02 mars 1970

Cote

1FI/14211 (Cote principale)

Résultat n°9
Champ de manoeuvre, terrain cultivable, terrain non cultivable (éch : 1/2500, 4/09/1947).

1 media

Champ de manoeuvre, terrain cultivable, terrain non cultivable (éch : 1/2500, 4/09/1947).

Date

04 sept. 1947

Cote

1FI/14189 (Cote principale)

Résultat n°10
Courteille, projet de jardins familiaux (Jean-Luc Jourdan, éch.1/200, 17/12/1982) (130.5 x 93)

4 lots 27 medias

Courteille, projet de jardins familiaux (Jean-Luc Jourdan, éch.1/200, 17/12/1982) (130.5 x 93)

Date

17 déc. 1982

Cote

1FI/14213 (Cote principale)

Résultat n°11
Verger pédagogique, ektachrome couleur, Direction de la communication (5x5cm) (1999),

3 lots 9 medias

Verger pédagogique, ektachrome couleur, Direction de la communication (5x5cm) (1999),

Date

1999

Cote

23Fi/763 (Cote principale)

Résultat n°12

permis de construire n°2, Construction d'un abri de jardin Chemin Fuie Alençon, (date de décision : 1940).

Date

1940-1940

Cote

8T/357 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

Résultat n°13
Champ de manœuvre, terrain cultivable, terrain non cultivable (éch : 1/2500, 4/09/1947).

3 lots 15 medias

Champ de manœuvre, terrain cultivable, terrain non cultivable (éch : 1/2500, 4/09/1947).

Date

04 sept. 1947

Cote

1FI/14189 (Cote principale)

Résultat n°14
Création et aménagement de nouveaux jardins ouvriers pour exploitation agricole des parcelles durant la Seconde Guerre mondiale (1940-1949) : état parcellaire des terres incultes, arrêtés, correspondance, décrets ; alimentation en eau (1942) : correspondance, rapport

4 lots 36 medias

Création et aménagement de nouveaux jardins ouvriers pour exploitation agricole des parcelles durant la Seconde Guerre mondiale (1940-1949) : état parcellaire des terres incultes, arrêtés, correspondance, décrets ; alimentation en eau (1942) : correspondance, rapport

Date

10 oct. 1940 - 06 août 1949

Cote

4Q/3 (Cote principale)

Résultat n°15
Secteur Sud Hors Alençon, plan de détail d'urbanisme, état actuel et réservations (Services techniques, éch.1/2000, 04/09/1968, n°VA-192) (98.5 x 71)

5 lots 20 medias

Secteur Sud Hors Alençon, plan de détail d'urbanisme, état actuel et réservations (Services techniques, éch.1/2000, 04/09/1968, n°VA-192) (98.5 x 71)

Date

04 sept. 1968

Cote

1FI/14212 (Cote principale)

Résultat n°16
Jardins ouvriers, réquisition et exploitation agricole des parcelles de l'aérodrome (1941-1943) : correspondance, arrêtés, plans, procès-verbal, rapport.

98 medias

Jardins ouvriers, réquisition et exploitation agricole des parcelles de l'aérodrome (1941-1943) : correspondance, arrêtés, plans, procès-verbal, rapport.

Date

05 mai 1941 - 25 oct. 1943

Cote

4Q/3 (Cote principale)

Résultat n°17
Aménagement Perseigne sud, jardins familiaux, terrains de football, vélodrome, plan masse (Services techniques, éch.1/1000, 18/11/1975, n°VA269) (83.5 x 59.7)

5 lots 20 medias

Aménagement Perseigne sud, jardins familiaux, terrains de football, vélodrome, plan masse (Services techniques, éch.1/1000, 18/11/1975, n°VA269) (83.5 x 59.7)

Date

04 sept. 1947

Cote

1FI/14209 (Cote principale)

Résultat n°18
Champ de manœuvre, terrain cultivable, terrain non cultivable (éch : 1/2500, 4/09/1947).

2 lots 14 medias

Champ de manœuvre, terrain cultivable, terrain non cultivable (éch : 1/2500, 4/09/1947).

Date

04 sept. 1947

Cote

1FI/14189 (Cote principale)

Résultat n°19
Secteur Sud Hors Alençon, plan de détail d'urbanisme, état actuel et réservations (Services techniques, éch.1/2000, 04/09/1968, n°VA-192) (98.5 x 71)

2 lots 17 medias

Secteur Sud Hors Alençon, plan de détail d'urbanisme, état actuel et réservations (Services techniques, éch.1/2000, 04/09/1968, n°VA-192) (98.5 x 71)

Date

04 sept. 1968

Cote

1FI/14212 (Cote principale)

Résultat n°20
Création et aménagement de nouveaux jardins ouvriers pour exploitation agricole des parcelles durant la Seconde Guerre mondiale (1940-1949) : état parcellaire des terres incultes, arrêtés, correspondance, décrets ; alimentation en eau (1942) : correspondance, rapport

5 lots 37 medias

Création et aménagement de nouveaux jardins ouvriers pour exploitation agricole des parcelles durant la Seconde Guerre mondiale (1940-1949) : état parcellaire des terres incultes, arrêtés, correspondance, décrets ; alimentation en eau (1942) : correspondance, rapport

Date

10 oct. 1940 - 06 août 1949

Cote

4Q/3 (Cote principale)