![Alençon (Orne), Rue Denis Papin, livraison au chalet "Hôtel-Café" Gaillard [vers 1910], DR, AMA.](/images/28fc55f4-95ad-49dc-99cf-448c9f7f8184_search_result_thumbnail.jpg)
3 medias
[1910]
25FI/16 (Cote principale)
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1895
17FI/8215/2 (Cote principale)
Aux Arts et cetera
21 août 1930
8T/90 (Cote principale), 8T/3 (Ancienne cote)
Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.
2 lots 3 medias
1895
17FI/8215/1 (Cote principale)
Aux Arts et cetera
sd
4FI/6438 (Cote principale)
1 media
1894
17FI/8214 (Cote principale)
Aux Arts et cetera
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