Résultats de la recherche

Résultat n°3
Avis du maire d'Alençon (30 novembre 1940).

24 medias

Avis du maire d'Alençon (30 novembre 1940).

Date

-

Cote

6FI/875 (Cote principale)

Résultat n°9
Rivière de la Briante, règlement d'eau sur la retenue des eaux du Moulin du Guichet (1825-1835) : arrêté, correspondance, pétition

23 medias

Résultat n°10
Assainissement de la Briante et projet de pavage de la Grande Rue (1869), projet : délibération, rapport de la commission des travaux publics.

28 medias

Résultat n°12
Rivière de la Briante, règlement d'eau sur la retenue des eaux du Moulin de la Bique (1825-1831) : arrêté, correspondance, pétition

105 medias

Rivière de la Briante, règlement d'eau sur la retenue des eaux du Moulin de la Bique (1825-1831) : arrêté, correspondance, pétition

Date

Entre le 11 janvier 1801 et le 02 août 1830, 21 nivôse an IX (calendrier républicain)

Cote

3O/23 (Cote principale), 48O/1 (Ancienne cote)

Résultat n°13
Rivière de la Briante, règlement d'eau sur la retenue des eaux du Moulin des Châtelets : arrêté, correspondance.

12 medias

Rivière de la Briante, règlement d'eau sur la retenue des eaux du Moulin des Châtelets : arrêté, correspondance.

Date

Entre le 30 septembre 1819 et le 21 août 1827

Cote

3O/21 (Cote principale), 48O/1 (Ancienne cote)

Résultat n°14
Résultat n°16
Navigation intérieure, cours d'eau, travaux d'alignement sur la rivière de la Briante : correspondance (1826).

14 medias

Navigation intérieure, cours d'eau, travaux d'alignement sur la rivière de la Briante : correspondance (1826).

Date

14 mars 1826 - 29 déc. 1826

Cote

3O/5 (Cote principale), 45O/1 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Projet d'ouverture d'un nouveau canal de navigation de l'Orne à la Loire par la Sarthe : registre des souscriptions, liste nominative, traité d'association, correspondance, délibération, notes.

Date

24 janv. 1797 - 18 mai 1843, Année V de la République, mois de pluviôse, jour 05 (calendrier républicain)

Cote

3O/1 (Cote principale), 45O/1 (Ancienne cote)

Résultat n°18
Rivière de la Briante, règlement d'eau sur la retenue des eaux du Moulin du Guichet (1825-1835), pétition du sieur Dujarrier : correspondance.

11 medias