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  1. Résultat n°1

    permis de construire n°15, Modification d'une maison d'habitation Rue Grande Rue Alençon, (date de décision : 1939), (auteur du projet, architecte : LEGOUT Louis(expert métreur)).

    Date

    1939-1939

    Cote

    8T/348 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1939
    • permis de construire n°15, Modification d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  2. Résultat n°2
    permis de construire n°22, Construction d'une maison d'habitation Boulevard Mézeray Alençon, (date de décision : 27/04/1929).

    1 media

    permis de construire n°22, Construction d'une maison d'habitation Boulevard Mézeray Alençon, (date de décision : 27/04/1929).

    Date

    27 avr. 1929

    Cote

    8T/57 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°22, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  3. Résultat n°3
    permis de construire n°31, Construction d'une maison d'habitation Chemin des Planches Alençon, (date de décision : 07/06/1929), (auteur du projet, architecte : BESNARD-BERNADAC Félix).

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    permis de construire n°31, Construction d'une maison d'habitation Chemin des Planches Alençon, (date de décision : 07/06/1929), (auteur du projet, architecte : BESNARD-BERNADAC Félix).

    Date

    10751

    Cote

    8T/66 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°31, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  4. Résultat n°4
    permis de construire n°3, Construction d'une maison d'habitation Rue Métée Alençon, (date de décision : 24/02/1928), (auteur du projet, architecte : GUILMIN (Entrepreneur)).

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    permis de construire n°3, Construction d'une maison d'habitation Rue Métée Alençon, (date de décision : 24/02/1928), (auteur du projet, architecte : GUILMIN (Entrepreneur)).

    Date

    24 février 1928

    Cote

    8T/29 (Cote principale), 8T/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1928
    • permis de construire n°3, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  5. Résultat n°5

    permis de construire n°9, Construction d'une maison d'habitation Rue Cazault Alençon, (date de décision : 1939), (auteur du projet, architecte : ESCHBAECHER André).

    Date

    1939-1939

    Cote

    8T/342 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1939
    • permis de construire n°9, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  6. Résultat n°6
    permis de construire n°17, Construction d'une maison d'habitation Rue Verdun Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : HENRIET (entrepreneur)).

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    permis de construire n°17, Construction d'une maison d'habitation Rue Verdun Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : HENRIET (entrepreneur)).

    Date

    1933-1933

    Cote

    8T/159 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1933
    • permis de construire n°17, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  7. Résultat n°7

    permis de construire n°16, Construction d'une maison d'habitation Rue de Verdun Alençon, (date de décision : 1937).

    Date

    1937-1937

    Cote

    8T/301 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1937
    • permis de construire n°16, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  8. Résultat n°8

    permis de construire n°40, Construction d'une maison d'habitation Rue de Verdun Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : PORCHER (entrepreneur)).

    Date

    1936-1936

    Cote

    8T/279 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1936
    • permis de construire n°40, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  9. Résultat n°9
    permis de construire n°19, Construction d'une maison d'habitation Route de Sées Alençon, (date de décision : 22/04/1929), (auteur du projet, architecte : GERARD (entrepreneur)).

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    permis de construire n°19, Construction d'une maison d'habitation Route de Sées Alençon, (date de décision : 22/04/1929), (auteur du projet, architecte : GERARD (entrepreneur)).

    Date

    22 avr. 1929

    Cote

    8T/54 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°19, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  10. Résultat n°10

    permis de construire n°4, Restauration d'une maison d'habitation boulevard Duchamp Alençon, (date de décision : 1938), (auteur du projet, architecte : MANCHON (entrepreneur)).

    Date

    1938-1938

    Cote

    8T/311 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1938
    • permis de construire n°4, Restauration d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  11. Résultat n°11

    permis de construire n°13, Construction d'une maison d'habitation Route de Paris Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : PORCHER (entrepreneur)).

    Date

    1936-1936

    Cote

    8T/252 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1936
    • permis de construire n°13, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  12. Résultat n°12
    permis de construire n°9, Construction d'une maison d'habitation Rue du 14e Hussard Alençon, (date de décision : 26/02/1929), (auteur du projet, architecte : BESNARD-BERNADAC Félix).

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    permis de construire n°9, Construction d'une maison d'habitation Rue du 14e Hussard Alençon, (date de décision : 26/02/1929), (auteur du projet, architecte : BESNARD-BERNADAC Félix).

    Date

    mardi 26 février 1929

    Cote

    8T/44 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°9, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  13. Résultat n°13
    permis de construire n°15, Construction d'une maison d'habitation Rue Mans Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : PERRIER).

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    permis de construire n°15, Construction d'une maison d'habitation Rue Mans Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : PERRIER).

    Date

    1933-1933

    Cote

    8T/157 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1933
    • permis de construire n°15, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  14. Résultat n°14
    permis de construire n°15, Construction d'une maison d'habitation Boulevard Duchamp Alençon, (date de décision : 19/04/1929), (auteur du projet, architecte : BESNARD-BERNADAC Félix).

    1 media

    permis de construire n°15, Construction d'une maison d'habitation Boulevard Duchamp Alençon, (date de décision : 19/04/1929), (auteur du projet, architecte : BESNARD-BERNADAC Félix).

    Date

    19 avr. 1929

    Cote

    8T/50 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°15, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  15. Résultat n°15
    permis de construire n°2, Construction d'une maison d'habitation Rue d'Argentan Alençon, (date de décision : 1907) (auteur du projet, architecte : HULLERON).

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    permis de construire n°2, Construction d'une maison d'habitation Rue d'Argentan Alençon, (date de décision : 1907) (auteur du projet, architecte : HULLERON).

    Date

    1907

    Cote

    8T/7 (Cote principale), 8T/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1907
    • permis de construire n°2, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  16. Résultat n°16
    permis de construire n°30, Construction d'une maison d'habitation Boulevard de Strasbourg Alençon, (date de décision : 1934), (auteur du projet, architecte : BERNARDET (entrepreneur)).

    1 media

    permis de construire n°30, Construction d'une maison d'habitation Boulevard de Strasbourg Alençon, (date de décision : 1934), (auteur du projet, architecte : BERNARDET (entrepreneur)).

    Date

    1934-1934

    Cote

    8T/199 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1934
    • permis de construire n°30, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  17. Résultat n°17

    permis de construire n°10, Construction d'une maison d'habitation Rue du Mans Alençon, (date de décision : 23/10/1930), (auteur du projet, architecte : BESNARD-BERNADAC Félix).

    Date

    23 oct. 1930

    Cote

    8T/93 (Cote principale), 8T/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1930
    • permis de construire n°10, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  18. Résultat n°18
    permis de construire n°22, Construction de locaux annexes Rue Cazault Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

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    permis de construire n°22, Construction de locaux annexes Rue Cazault Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1935-1935

    Cote

    8T/225 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1935
    • permis de construire n°22, Construction de locaux annexes...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  19. Résultat n°19

    permis de construire n°7, Surélévation d'une maison d'habitation Rue Métée Alençon, (date de décision : 1932), (auteur du projet, architecte : HAVES Max (métreur vérificateur)).

    Date

    1932-1932

    Cote

    8T/120 (Cote principale), 8T/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1932
    • permis de construire n°7, Surélévation d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  20. Résultat n°20
    permis de construire n°34, Construction d'une maison d'habitation Rue Cazault Alençon, (date de décision : 1934), (auteur du projet, architecte : FOGLIETTI (entrepreneur)).

    1 media

    permis de construire n°34, Construction d'une maison d'habitation Rue Cazault Alençon, (date de décision : 1934), (auteur du projet, architecte : FOGLIETTI (entrepreneur)).

    Date

    1934-1934

    Cote

    8T/203 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1934
    • permis de construire n°34, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  21. Résultat n°21

    permis de construire n°23, Construction d'un garage Rue Boucher de Perthes Alençon, (date de décision : 1934).

    Date

    1934-1934

    Cote

    8T/192 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1934
    • permis de construire n°23, Construction d'un garage...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  22. Résultat n°22

    permis de construire n°13, Construction d'une maison d'habitation, garages et bureaux Rue du 14e Hussard Alençon, (date de décision : 1931), (auteur du projet, architecte : MENOT (entrepreneur)).

    Date

    1931-1931

    Cote

    8T/113 (Cote principale), 8T/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1931
    • permis de construire n°13, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  23. Résultat n°23

    permis de construire n°11, Construction d'une maison d'habitation Rue Isle Alençon, (date de décision : 1940).

    Date

    1940-1940

    Cote

    8T/366 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1940
    • permis de construire n°11, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  24. Résultat n°24

    permis de construire n°25, Construction d'une usine Avenue Paris Alençon, (date de décision : 1938).

    Date

    1938-1938

    Cote

    8T/332 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1938
    • permis de construire n°25, Construction d'une usine...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  25. Résultat n°25

    permis de construire n°12, Aménagement d'un logement Place Champ du Roi Alençon, (date de décision : 1938), (auteur du projet, architecte : LEGOUT Louis(expert métreur)).

    Date

    1938-1938

    Cote

    8T/319 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1938
    • permis de construire n°12, Aménagement d'un logement...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  26. Résultat n°26

    permis de construire n°24, Construction d'une maison d'habitation Rue Basses Ruelles Alençon, (date de décision : 1932 (et non 1930 - réinsertion effectuée)), (auteur du projet, architecte : FOGLIETTI (entrepreneur)).

    Date

    1932-1932

    Cote

    8T/137 (Cote principale), 8T/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1932
    • permis de construire n°24, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  27. Résultat n°27
    permis de construire n°8, Construction d'une maison d'habitation Rue Sées Alençon, (date de décision : 1940), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    2 medias

    permis de construire n°8, Construction d'une maison d'habitation Rue Sées Alençon, (date de décision : 1940), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1940-1940

    Cote

    8T/363 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1940
    • permis de construire n°8, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  28. Résultat n°28

    permis de construire n°8, Construction d'une maison d'habitation Boulevard République Alençon, (date de décision : 1931).

    Date

    1931-1931

    Cote

    8T/108 (Cote principale), 8T/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1931
    • permis de construire n°8, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  29. Résultat n°29
    permis de construire n°3, Construction d'une maison d'habitation Rue Paris Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : MOLLET (entrepreneur)).

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    permis de construire n°3, Construction d'une maison d'habitation Rue Paris Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : MOLLET (entrepreneur)).

    Date

    1935-1935

    Cote

    8T/206 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1935
    • permis de construire n°3, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  30. Résultat n°30

    permis de construire n°14, Construction d'une maison d'habitation Rue Notre-Dame de Lorette Alençon, (date de décision : 1938), (auteur du projet, architecte : ESCHBAECHER André).

    Date

    1938-1938

    Cote

    8T/321 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1938
    • permis de construire n°14, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  31. Résultat n°31

    permis de construire n°12, Construction d'une maison d'habitation Rue de Lancrel Alençon, (date de décision : 1937).

    Date

    1937-1937

    Cote

    8T/297 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1937
    • permis de construire n°12, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  32. Résultat n°32

    permis de construire n°9, Construction de 2 logements Rue d'Argentan Alençon, (date de décision : 1934).

    Date

    1934-1934

    Cote

    8T/178 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1934
    • permis de construire n°9, Construction de 2 logements...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  33. Résultat n°33

    permis de construire n°34, Construction d'une maison d'habitation Boulevard Colbert Alençon, (date de décision : 1935).

    Date

    1935-1935

    Cote

    8T/237 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1935
    • permis de construire n°34, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  34. Résultat n°34

    permis de construire n°13, Construction d'une maison d'habitation Route Paris Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : HAVES Max (métreur vérificateur)).

    Date

    1935-1935

    Cote

    8T/216 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1935
    • permis de construire n°13, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  35. Résultat n°35

    permis de construire n°16, Construction d'une maison d'habitation Route de Paris Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : TONNELIER).

    Date

    1936-1936

    Cote

    8T/255 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1936
    • permis de construire n°16, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  36. Résultat n°36
    permis de construire n°3, Construction d'une maison d'habitation Boulevard Mezeray Alençon, (date de décision : 24/04/1926-01/05/1926), (auteur du projet, architecte : HENRIET (entrepreneur)).

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    permis de construire n°3, Construction d'une maison d'habitation Boulevard Mezeray Alençon, (date de décision : 24/04/1926-01/05/1926), (auteur du projet, architecte : HENRIET (entrepreneur)).

    Date

    24 avr. 1926 - 1er mai 1926

    Cote

    8T/15 (Cote principale), 8T/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1926
    • permis de construire n°3, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  37. Résultat n°37

    permis de construire n°26, Construction d'une maison d'habitation Boulevard Strasbourg Alençon, (date de décision : 1932), (auteur du projet, architecte : MEZEN Albert).

    Date

    1932-1932

    Cote

    8T/139 (Cote principale), 8T/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1932
    • permis de construire n°26, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  38. Résultat n°38

    permis de construire n°20, Construction d'une maison d'habitation Route Paris Alençon, (date de décision : 1937), (auteur du projet, architecte : PORCHER (entrepreneur)).

    Date

    1937-1937

    Cote

    8T/305 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1937
    • permis de construire n°20, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  39. Résultat n°39

    permis de construire n°40, Construction d'une maison d'habitation Rue de Labillardière Alençon, (date de décision : 29/08/1929), (auteur du projet, architecte : GERARD (entrepreneur)).

    Date

    10834

    Cote

    8T/75 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°40, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  40. Résultat n°40

    permis de construire n°28, Construction d'un garage Rue Docteur Becquembois Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : MEZEN Albert).

    Date

    1936-1936

    Cote

    8T/267 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1936
    • permis de construire n°28, Construction d'un garage...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.