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Résultat n°1

Registre des délibérations du conseil municipal (05 juillet 1937 - 25 septembre 1940).

Date

16 juil. 1943 - 19 juin 1946

Cote

1D/56 (Cote principale), 39D/53 (Ancienne cote)

Résultat n°2
Résultat n°4
Plan général du champ de Foire avec une pièce de terre appartenant au sieur Roussel (ech : 1/1000) (10 avril 1933).

1 media

Résultat n°5
Registre des délibérations du conseil municipal (05 juillet 1937 - 25 septembre 1940).

608 medias

Registre des délibérations du conseil municipal (05 juillet 1937 - 25 septembre 1940).

Date

29 nov. 1940 - 16 juil. 1943

Cote

1D/55 (Cote principale), 39D/52 (Ancienne cote)

Résultat n°6
Registre des délibérations du conseil municipal (05 juillet 1937 - 25 septembre 1940).

1 media

Registre des délibérations du conseil municipal (05 juillet 1937 - 25 septembre 1940).

Date

16 juil. 1943 - 19 juin 1946

Cote

1D/56 (Cote principale), 39D/53 (Ancienne cote)

Résultat n°7
Registre des délibérations du conseil municipal (05 juillet 1937 - 25 septembre 1940).

1 media

Registre des délibérations du conseil municipal (05 juillet 1937 - 25 septembre 1940).

Date

29 nov. 1940 - 16 juil. 1943

Cote

1D/55 (Cote principale), 39D/52 (Ancienne cote)

Résultat n°8
Champ de manoeuvre, terrain cultivable, terrain non cultivable (éch : 1/2500, 4/09/1947).

1 media

Résultat n°9
Résultat n°14
Registre des délibérations du conseil municipal (05 juillet 1937 - 25 septembre 1940).

1 media

Registre des délibérations du conseil municipal (05 juillet 1937 - 25 septembre 1940).

Date

05 juil. 1937 - 25 sept. 1940

Cote

1D/54 (Cote principale), 39D/51 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Registre des délibérations du conseil municipal (05 juillet 1937 - 25 septembre 1940).

Date

05 juil. 1937 - 25 sept. 1940

Cote

1D54 (Cote principale), 39D51

Résultat n°17
Registre des délibérations du conseil municipal (05 juillet 1937 - 25 septembre 1940).

639 medias

Registre des délibérations du conseil municipal (05 juillet 1937 - 25 septembre 1940).

Date

05 juil. 1937 - 25 sept. 1940

Cote

1D/54 (Cote principale), 39D/51 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Registre des délibérations du conseil municipal (29 novembre 1940 - 16 juillet 1943).

Date

29 nov. 1940 - 16 juil. 1943

Cote

1D55 (Cote principale), 39D52

Résultat n°19

Registre des délibérations du conseil municipal (16 juillet 1943 - 19 juin 1946).

Date

16 juil. 1943 - 19 juin 1946

Cote

1D56 (Cote principale), 39D53