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Résultat n°1
Acte de naissance de DELANOË Réjane Raymonde Louise (04 mars 1916), Acte de naissance de DEBRAY DELHOUME Denise Estelle (07 mars 1916), Acte de naissance de PICARD André Louis Joseph (08 mars 1916), Acte de naissance de DUBOIS FRÉDÉRIC Germain Emile Marius (08 mars 1916).

3 lots 167 medias

Acte de naissance de DELANOË Réjane Raymonde Louise (04 mars 1916), Acte de naissance de DEBRAY DELHOUME Denise Estelle (07 mars 1916), Acte de naissance de PICARD André Louis Joseph (08 mars 1916), Acte de naissance de DUBOIS FRÉDÉRIC Germain Emile Marius (08 mars 1916).

Date

04/03/1916-08/03/1916

Cote

1E/412/14 (Cote principale)

Résultat n°2
Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).

301 medias

Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).

Date

lundi 09 décembre 1912

Cote

3NUM/2024 (Cote principale)

Résultat n°3
Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).

301 medias

Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).

Date

mardi 14 octobre 1913

Cote

3NUM/2178 (Cote principale)

Résultat n°4
Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

3 lots 622 medias

Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

Date

24/11/1916

Cote

3NUM/2585 (Cote principale)

Résultat n°5
Tramways, pose de contre-rails, communications

3 lots 622 medias

Tramways, pose de contre-rails, communications

Date

14/02/1913

Cote

3NUM/2060 (Cote principale)

Résultat n°6
Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie ; Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc (p 48).

301 medias

Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie ; Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc (p 48).

Date

vendredi 14 février 1913

Cote

3NUM/2052 (Cote principale)

Résultat n°7
Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien mutualiste de la ville. Musée, Dons de Mme THOUIN et M. LECLERE, remerciements

3 lots 622 medias

Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien mutualiste de la ville. Musée, Dons de Mme THOUIN et M. LECLERE, remerciements

Date

18/02/1914

Cote

3NUM/2275 (Cote principale)

Résultat n°8
Legs Veuve ROUSSEL née BAILLY Anne Boulevard Lenoir-Dufresne 50, notaire M. THUARD, architecte M. VOYER, cimetière Notre-Dame avis du conseil. Acquisition de l'immeuble Charbonnel à usage de bureau d'Octroi Rue du Gué Guesnes, concurrents de l'adjudication M. ZANOTTI, vote de crédit supplémentaire.

3 lots 622 medias

Legs Veuve ROUSSEL née BAILLY Anne Boulevard Lenoir-Dufresne 50, notaire M. THUARD, architecte M. VOYER, cimetière Notre-Dame avis du conseil. Acquisition de l'immeuble Charbonnel à usage de bureau d'Octroi Rue du Gué Guesnes, concurrents de l'adjudication M. ZANOTTI, vote de crédit supplémentaire.

Date

09/09/1916

Cote

3NUM/2546 (Cote principale)

Résultat n°9
Acte de naissance de TERRY Albert Lucien Gaston (28 juin 1915), acte de naissance de GIACHERIO Léocadie Irma (29 juin 1915), acte de naissance de LEGUAY Serge Jules Emile (2 juillet 1915), acte de naissance de LESELLIER Simone Marie Berthe (3 juillet 1915)

3 lots 175 medias

Acte de naissance de TERRY Albert Lucien Gaston (28 juin 1915), acte de naissance de GIACHERIO Léocadie Irma (29 juin 1915), acte de naissance de LEGUAY Serge Jules Emile (2 juillet 1915), acte de naissance de LESELLIER Simone Marie Berthe (3 juillet 1915)

Date

1915-1915

Cote

1E/408 (Cote principale)

Résultat n°10
Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation

3 lots 622 medias

Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation

Date

26/11/1913

Cote

3NUM/2211 (Cote principale)

Résultat n°11
Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

3 lots 622 medias

Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

Date

26/02/1915

Cote

3NUM/2397 (Cote principale)

Résultat n°12
Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes irrécouvrables, avis du conseil municipale. Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1915 cotes irrécouvrables, avis du conseil Municipale

3 lots 622 medias

Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes irrécouvrables, avis du conseil municipale. Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1915 cotes irrécouvrables, avis du conseil Municipale

Date

29/06/1916

Cote

3NUM/2534 (Cote principale)

Résultat n°13
Constructions et agrandissements d'écoles, honoraires de l'Architecte. Construction d'une école de filles Rue du Becquembois et agrandissement de l'école des filles de la Rue du Bas de Montsort et du groupe scolaire de la Rue de l'Asile : vote de crédits supplémentaires

3 lots 622 medias

Constructions et agrandissements d'écoles, honoraires de l'Architecte. Construction d'une école de filles Rue du Becquembois et agrandissement de l'école des filles de la Rue du Bas de Montsort et du groupe scolaire de la Rue de l'Asile : vote de crédits supplémentaires

Date

20/06/1913

Cote

3NUM/2108 (Cote principale)

Résultat n°14
Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier de la Gare, bail avec les Chemins de Fer de l'état (p 111).

301 medias

Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier de la Gare, bail avec les Chemins de Fer de l'état (p 111).

Date

vendredi 20 juin 1913

Cote

3NUM/2115 (Cote principale)

Résultat n°15
Acte de naissance de TRONCHET Yvonne Marcelle Henriette (04 décembre 1917), Acte de naissance de POUSSIN Pierre Henri Louis (07 décembre 1917), Reconnaissance de DESLAURIERS Marie Françoise (10 décembre 1917), Reconnaissance de LECUCQ Marcel William (10 décembre 1917).

3 lots 194 medias

Acte de naissance de TRONCHET Yvonne Marcelle Henriette (04 décembre 1917), Acte de naissance de POUSSIN Pierre Henri Louis (07 décembre 1917), Reconnaissance de DESLAURIERS Marie Françoise (10 décembre 1917), Reconnaissance de LECUCQ Marcel William (10 décembre 1917).

Date

04/12/1917-10/12/1917

Cote

1E/415/84 (Cote principale)

Résultat n°16
Assistance obligatoire aux vieillard, infirmes et incurables privés de ressources, dossiers soumis à la commission d'assistance. Eclairage au gaz, action de la Cie de couterne, élévation des prix du gaz, autorisation de défendre, M. CHARBEAU Ingénieur électricien à l'école pratique du commerce et des industrie du Mans contrôleur de l'éclairage public d'Alençon

3 lots 622 medias

Assistance obligatoire aux vieillard, infirmes et incurables privés de ressources, dossiers soumis à la commission d'assistance. Eclairage au gaz, action de la Cie de couterne, élévation des prix du gaz, autorisation de défendre, M. CHARBEAU Ingénieur électricien à l'école pratique du commerce et des industrie du Mans contrôleur de l'éclairage public d'Alençon

Date

03/09/1915

Cote

3NUM/2440 (Cote principale)

Résultat n°17
Cimetière Saint-Léonard, agrandissement : expropriation

3 lots 622 medias

Cimetière Saint-Léonard, agrandissement : expropriation

Date

07/05/1913

Cote

3NUM/2079 (Cote principale)

Résultat n°18
Droit de pesage, mesurage et jaugeage

3 lots 622 medias

Droit de pesage, mesurage et jaugeage

Date

14/10/1913

Cote

3NUM/2184 (Cote principale)

Résultat n°19
Hommage à M. CREDOLAT MAYMAC juge de paix, observation de M. LEBOUC. Demande des habitants du haut de la Rue Lancrel, boite aux lettres Rue Lancrel et du Boulevard Colbert soit déplacée prés du lavoir public. Transfert du débit de boissons tenu par Mme Veuve JOSEPH 33Rue aux Sieurs au 25 Rue du Bercail, proche de l'église Notre Dame observation de M. LEBOUC

3 lots 622 medias

Hommage à M. CREDOLAT MAYMAC juge de paix, observation de M. LEBOUC. Demande des habitants du haut de la Rue Lancrel, boite aux lettres Rue Lancrel et du Boulevard Colbert soit déplacée prés du lavoir public. Transfert du débit de boissons tenu par Mme Veuve JOSEPH 33Rue aux Sieurs au 25 Rue du Bercail, proche de l'église Notre Dame observation de M. LEBOUC

Date

22/02/1916

Cote

3NUM/2492 (Cote principale)

Résultat n°20
Budget de la ville pour 1917, rapport

3 lots 622 medias

Budget de la ville pour 1917, rapport

Date

24/11/1916

Cote

3NUM/2580 (Cote principale)