Surveillance, libération des forçats (1798-1816) : correspondance, congé de forçat, passeport, décret, fiche de signalement, feuilles de route, circulaire, rapport.
Date
Année VI de la République, mois de pluviôse, jour 27 (calendrier républicain), 15 fév. 1798 - 03 mai 1816
Cote
4I/4 (Cote principale), 79I/1 (Ancienne cote)
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Contexte : Série I
- 4I - RÉPRESSION
- Maison d'arrêt d'Alençon
- Surveillance, libération des forçats (1798-1816) :...