Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

    3 lots 622 medias

    Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2007 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale : règlement pour le recrutement et...
  2. Résultat n°2
    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    3 lots 622 medias

    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2004 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale, personnel : avancement des agents.
  3. Résultat n°3
    Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

    3 lots 622 medias

    Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2007 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale : règlement pour le recrutement et...
  4. Résultat n°4
    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    3 lots 622 medias

    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2003 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale, personnel : avancement des agents.
  5. Résultat n°5
    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    3 lots 622 medias

    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2004 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale, personnel : avancement des agents.
  6. Résultat n°6
    Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement et l'avancement.

    3 lots 622 medias

    Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement et l'avancement.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2006 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement...
  7. Résultat n°7
    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    3 lots 622 medias

    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2005 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale, personnel : avancement des agents.
  8. Résultat n°8
    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    3 lots 622 medias

    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2003 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale, personnel : avancement des agents.
  9. Résultat n°9
    Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement et l'avancement.

    3 lots 622 medias

    Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement et l'avancement.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2006 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement...
  10. Résultat n°10
    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    3 lots 622 medias

    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2005 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale, personnel : avancement des agents.