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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Police municipale, personnel : avancement des agents.

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2004 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Police municipale, personnel : avancement des agents.
Résultat n°2
Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement et l'avancement.

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2006 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement...
Résultat n°3
Police municipale, personnel : avancement des agents.

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2003 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Police municipale, personnel : avancement des agents.
Résultat n°4
Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2007 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Police municipale : règlement pour le recrutement et...
Résultat n°5
Police municipale, personnel : avancement des agents.

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2004 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Police municipale, personnel : avancement des agents.
Résultat n°6
Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2007 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Police municipale : règlement pour le recrutement et...
Résultat n°7
Police municipale, personnel : avancement des agents.

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2003 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Police municipale, personnel : avancement des agents.
Résultat n°8
Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement et l'avancement.

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2006 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement...
Résultat n°9
Police municipale, personnel : avancement des agents.

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2005 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Police municipale, personnel : avancement des agents.
Résultat n°10
Police municipale, personnel : avancement des agents.

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2005 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Police municipale, personnel : avancement des agents.