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  1. Résultat n°1
    permis de construire n°19, Construction d'une maison d'habitation Route de Sées Alençon, (date de décision : 22/04/1929), (auteur du projet, architecte : GERARD (entrepreneur)).

    2 medias

    permis de construire n°19, Construction d'une maison d'habitation Route de Sées Alençon, (date de décision : 22/04/1929), (auteur du projet, architecte : GERARD (entrepreneur)).

    Date

    22 avr. 1929

    Cote

    8T/54 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°19, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  2. Résultat n°2

    permis de construire n°40, Construction d'une maison d'habitation Rue de Labillardière Alençon, (date de décision : 29/08/1929), (auteur du projet, architecte : GERARD (entrepreneur)).

    Date

    10834

    Cote

    8T/75 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°40, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  3. Résultat n°3
    permis de construire n°27, Construction de deux maisons d'habitation Route de Courteille Alençon, (date de décision : 07/06/1929), (auteur du projet, architecte : GERARD (entrepreneur)).

    1 media

    permis de construire n°27, Construction de deux maisons d'habitation Route de Courteille Alençon, (date de décision : 07/06/1929), (auteur du projet, architecte : GERARD (entrepreneur)).

    Date

    vendredi 07 juin 1929

    Cote

    8T/62 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°27, Construction de deux maisons...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  4. Résultat n°4
    permis de construire n°5, Construction d'une maison d'habitation Route de Sées Alençon, (date de décision : 26/02/1929), (auteur du projet, architecte : GERARD (entrepreneur)).

    1 media

    permis de construire n°5, Construction d'une maison d'habitation Route de Sées Alençon, (date de décision : 26/02/1929), (auteur du projet, architecte : GERARD (entrepreneur)).

    Date

    26 fév. 1929

    Cote

    8T/40 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°5, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  5. Résultat n°5

    permis de construire n°14, Construction d'une maison d'habitation Rue de la Gare Alençon, (date de décision : 1937), (auteur du projet, architecte : GERARD (entrepreneur)).

    Date

    1937-1937

    Cote

    8T/299 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1937
    • permis de construire n°14, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  6. Résultat n°6

    permis de construire n°2, Construction d'une maison d'habitation Rue de Labillardière Alençon, (date de décision : 28/01/1929), (auteur du projet, architecte : GERARD (entrepreneur)).

    Date

    28 janv. 1929

    Cote

    8T/37 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°2, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  7. Résultat n°7
    permis de construire n°18, Construction d'une maison d'habitation Rue Louis Rousier Alençon, (date de décision : 22/04/1929), (auteur du projet, architecte : GERARD (entrepreneur)).

    1 media

    permis de construire n°18, Construction d'une maison d'habitation Rue Louis Rousier Alençon, (date de décision : 22/04/1929), (auteur du projet, architecte : GERARD (entrepreneur)).

    Date

    22 avr. 1929

    Cote

    8T/53 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°18, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  8. Résultat n°8
    permis de construire n°2, Construction d'une maison d'habitation Rue Courteille Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : GERARD (entrepreneur)).

    2 medias

    permis de construire n°2, Construction d'une maison d'habitation Rue Courteille Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : GERARD (entrepreneur)).

    Date

    1933-1933

    Cote

    8T/144 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1933
    • permis de construire n°2, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  9. Résultat n°9
    permis de construire n°32, Construction d'une maison d'habitation Route de Courteille Alençon, (date de décision : 07/06/1929), (auteur du projet, architecte : GERARD (entrepreneur)).

    1 media

    permis de construire n°32, Construction d'une maison d'habitation Route de Courteille Alençon, (date de décision : 07/06/1929), (auteur du projet, architecte : GERARD (entrepreneur)).

    Date

    10751

    Cote

    8T/67 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°32, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  10. Résultat n°10
    permis de construire n°1, Construction d'une maison d'habitation, Sente du Moulin Saint-Paterne, (date de décision : 01/09/1926), (auteur du projet, architecte : GERARD (entrepreneur)).

    1 media

    permis de construire n°1, Construction d'une maison d'habitation, Sente du Moulin Saint-Paterne, (date de décision : 01/09/1926), (auteur du projet, architecte : GERARD (entrepreneur)).

    Date

    1er sept. 1926

    Cote

    8T/18 (Cote principale), 8T/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1926
    • permis de construire n°1, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.