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  1. Résultat n°1
    permis de construire n°32, Construction d'une maison d'habitation Rue Général Fromentin Alençon, (date de décision : 1934), (auteur du projet, architecte : MENOT (entrepreneur)).

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    permis de construire n°32, Construction d'une maison d'habitation Rue Général Fromentin Alençon, (date de décision : 1934), (auteur du projet, architecte : MENOT (entrepreneur)).

    Date

    1934-1934

    Cote

    8T/201 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1934
    • permis de construire n°32, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  2. Résultat n°2
    permis de construire n°26, Construction de 2 maisons d'habitation Rue Général Fromentin Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : MEZEN Albert).

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    permis de construire n°26, Construction de 2 maisons d'habitation Rue Général Fromentin Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : MEZEN Albert).

    Date

    1933-1933

    Cote

    8T/168 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1933
    • permis de construire n°26, Construction de 2 maisons...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  3. Résultat n°3

    permis de construire n°21, Construction d'une maison d'habitation Rue Général Fromentin Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : ESCHBAECHER André).

    Date

    1936-1936

    Cote

    8T/260 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1936
    • permis de construire n°21, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.