Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    permis de construire n°22, Construction d'une maison d'habitation Boulevard Mézeray Alençon, (date de décision : 27/04/1929).

    1 media

    permis de construire n°22, Construction d'une maison d'habitation Boulevard Mézeray Alençon, (date de décision : 27/04/1929).

    Date

    27 avr. 1929

    Cote

    8T/57 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°22, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  2. Résultat n°2
    permis de construire n°3, Construction d'une maison d'habitation Boulevard Mezeray Alençon, (date de décision : 24/04/1926-01/05/1926), (auteur du projet, architecte : HENRIET (entrepreneur)).

    1 media

    permis de construire n°3, Construction d'une maison d'habitation Boulevard Mezeray Alençon, (date de décision : 24/04/1926-01/05/1926), (auteur du projet, architecte : HENRIET (entrepreneur)).

    Date

    24 avr. 1926 - 1er mai 1926

    Cote

    8T/15 (Cote principale), 8T/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1926
    • permis de construire n°3, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  3. Résultat n°3

    permis de construire n°8, Construction d'une maison d'habitation Boulevard Mézeray Alençon, (date de décision : 1936).

    Date

    1936-1936

    Cote

    8T/247 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1936
    • permis de construire n°8, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  4. Résultat n°4

    permis de construire n°11, Construction d'une maison d'habitation Boulevard Mézeray Alençon, (date de décision : 1930), (auteur du projet, architecte : HENRIET (entrepreneur)).

    Date

    1930

    Cote

    8T/94 (Cote principale), 8T/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1930
    • permis de construire n°11, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  5. Résultat n°5
    permis de construire n°4, Construction d'une maison d'habitation Boulevard Mezeray Alençon, (date de décision : 10/06/1926), (auteur du projet, architecte : HENRIET (entrepreneur)).

    1 media

    permis de construire n°4, Construction d'une maison d'habitation Boulevard Mezeray Alençon, (date de décision : 10/06/1926), (auteur du projet, architecte : HENRIET (entrepreneur)).

    Date

    10 juin 1926

    Cote

    8T/16 (Cote principale), 8T/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1926
    • permis de construire n°4, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  6. Résultat n°6

    permis de construire n°41, Construction d'une maison d'habitation Rue Lair, Mézeray Alençon, (date de décision : 23/10/1929), (auteur du projet, architecte : SOIVE Armand).

    Date

    10889

    Cote

    8T/76 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°41, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  7. Résultat n°7
    permis de construire n°11, Construction de 2 maisons d'habitation Boulevard Mézeray Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    1 media

    permis de construire n°11, Construction de 2 maisons d'habitation Boulevard Mézeray Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1936-1936

    Cote

    8T/250 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1936
    • permis de construire n°11, Construction de 2 maisons...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  8. Résultat n°8
    permis de construire n°12, Agrandissement d'une maison d'habitation Boulevard Mézeray Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    1 media

    permis de construire n°12, Agrandissement d'une maison d'habitation Boulevard Mézeray Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1936-1936

    Cote

    8T/251 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1936
    • permis de construire n°12, Agrandissement d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  9. Résultat n°9
    permis de construire n°23, Construction d'une maison d'habitation Boulevard Mézeray Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : HAVES Max (métreur vérificateur).

    2 medias

    permis de construire n°23, Construction d'une maison d'habitation Boulevard Mézeray Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : HAVES Max (métreur vérificateur).

    Date

    1935-1935

    Cote

    8T/226 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1935
    • permis de construire n°23, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.