Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7490W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Personnel, modification du tableau des effectifs :...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  2. Résultat n°2
    Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

    3 lots 622 medias

    Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2007 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale : règlement pour le recrutement et...
  3. Résultat n°3
    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    3 lots 622 medias

    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2004 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale, personnel : avancement des agents.
  4. Résultat n°4
    Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

    3 lots 622 medias

    Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2007 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale : règlement pour le recrutement et...
  5. Résultat n°5

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7490W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Personnel, modification du tableau des effectifs :...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  6. Résultat n°6
    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    3 lots 622 medias

    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2003 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale, personnel : avancement des agents.
  7. Résultat n°7
    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    3 lots 622 medias

    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2004 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale, personnel : avancement des agents.
  8. Résultat n°8
    Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement et l'avancement.

    3 lots 622 medias

    Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement et l'avancement.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2006 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement...
  9. Résultat n°9
    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    3 lots 622 medias

    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2005 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale, personnel : avancement des agents.
  10. Résultat n°10

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    24/11/2017

    Cote

    7500W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Mise à disposition d'agents du Syndicat Intercommunal...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  11. Résultat n°11

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7500W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Mise à disposition d'agents du Syndicat Intercommunal...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  12. Résultat n°12
    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    3 lots 622 medias

    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2003 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale, personnel : avancement des agents.
  13. Résultat n°13
    Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement et l'avancement.

    3 lots 622 medias

    Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement et l'avancement.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2006 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement...
  14. Résultat n°14
    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    3 lots 622 medias

    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2005 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale, personnel : avancement des agents.