Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
7490W/1/1 (Cote principale)
Date
14/12/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Personnel, modification du tableau des effectifs :...
  • Acte soumis au contrôle de légalité.
Résultat n°2
Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2007 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Police municipale : règlement pour le recrutement et...
Résultat n°3
Police municipale, personnel : avancement des agents.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2004 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Police municipale, personnel : avancement des agents.
Résultat n°4
Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2007 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Police municipale : règlement pour le recrutement et...
Résultat n°5
Cote
7490W/1/2 (Cote principale)
Date
14/12/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Personnel, modification du tableau des effectifs :...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°6
Police municipale, personnel : avancement des agents.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2003 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Police municipale, personnel : avancement des agents.
Résultat n°7
Police municipale, personnel : avancement des agents.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2004 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Police municipale, personnel : avancement des agents.
Résultat n°8
Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement et l'avancement.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2006 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement...
Résultat n°9
Police municipale, personnel : avancement des agents.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2005 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Police municipale, personnel : avancement des agents.
Résultat n°10
Cote
7500W/1/2 (Cote principale)
Date
24/11/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
  • Mise à disposition d'agents du Syndicat Intercommunal...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°11
Cote
7500W/1/1 (Cote principale)
Date
16/11/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
  • Mise à disposition d'agents du Syndicat Intercommunal...
  • Acte soumis au contrôle de légalité.
Résultat n°12
Police municipale, personnel : avancement des agents.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2003 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Police municipale, personnel : avancement des agents.
Résultat n°13
Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement et l'avancement.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2006 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement...
Résultat n°14
Police municipale, personnel : avancement des agents.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2005 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Police municipale, personnel : avancement des agents.