Résultats de la recherche

Résultat n°1

Acte soumis au contrôle de légalité.

Date

14/12/2017

Cote

7490W/1/1 (Cote principale)

Résultat n°2
Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

3 lots 622 medias

Résultat n°3
Police municipale, personnel : avancement des agents.

3 lots 622 medias

Police municipale, personnel : avancement des agents.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2004 (Cote principale)

Résultat n°4
Police municipale : règlement pour le recrutement et l'avancement, finances : budget de la ville pour 1913, rapport.

3 lots 622 medias

Résultat n°5

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Date

14/12/2017

Cote

7490W/1/2 (Cote principale)

Résultat n°6
Police municipale, personnel : avancement des agents.

3 lots 622 medias

Police municipale, personnel : avancement des agents.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2003 (Cote principale)

Résultat n°7
Police municipale, personnel : avancement des agents.

3 lots 622 medias

Police municipale, personnel : avancement des agents.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2004 (Cote principale)

Résultat n°8
Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement et l'avancement.

3 lots 622 medias

Résultat n°9
Police municipale, personnel : avancement des agents.

3 lots 622 medias

Police municipale, personnel : avancement des agents.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2005 (Cote principale)

Résultat n°10

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Date

24/11/2017

Cote

7500W/1/2 (Cote principale)

Résultat n°11

Acte soumis au contrôle de légalité.

Date

16/11/2017

Cote

7500W/1/1 (Cote principale)

Résultat n°12
Police municipale, personnel : avancement des agents.

3 lots 622 medias

Police municipale, personnel : avancement des agents.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2003 (Cote principale)

Résultat n°13
Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement et l'avancement.

3 lots 622 medias

Résultat n°14
Police municipale, personnel : avancement des agents.

3 lots 622 medias

Police municipale, personnel : avancement des agents.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2005 (Cote principale)