FINANCES COMMUNALES - page 1 sur 2 - Recherche - Archives municipales Alençon

Résultat n°1
Réaffectation de la subvention allouée aux travaux des casernes pour l'aménagement d'un champ de foire pour la vente des chevaux à l'emplacement de l'ancien cimetière Saint-Blaise : correspondance, délibération.

Date

19 janv. 1821 - 17 déc. 1821

Cote

1O/29/4 (Cote principale), 13O/1 (Ancienne cote)
- Contexte : SÉRIE O
- PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES
- LE CHAMP DE FOIRE
- Réaffectation de la subvention allouée aux travaux…
Résultat n°2

2 lots 609 medias
Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2017 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05…
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
- Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport
Résultat n°3
Église Saint Pierre de Montsort, réhabilitation du mur de la chapelle : correspondance, devis, soumission.

Date

20 oct. 1855 - 28 mars 1856

Cote

2M/21 (Cote principale), 103M/1 (Ancienne cote)
- Contexte : M- ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS…
- EDIFICES DU CULTE ET CIMETIÈRES
- ANCIENNE ÉGLISE SAINT PIERRE DE MONTSORT
- Église Saint Pierre de Montsort, réhabilitation du…
Résultat n°4

2 lots 609 medias
Budget de la ville pour 1913 : rapport.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2009 (Cote principale)
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05…
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
- Budget de la ville pour 1913 : rapport.
Résultat n°5

2 lots 609 medias
Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au Musée d'Ozé : avis du Conseil.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2021 (Cote principale)
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05…
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
- Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins…
Résultat n°6

2 lots 609 medias
Budget de la ville pour 1913 : rapport.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2010 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05…
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
- Budget de la ville pour 1913 : rapport.
Résultat n°7

1 media
Plan général du cimetière Saint-Blaise, des deux pièces de terre où la ville veut établir le champ de foire aux chevaux (ech : 1/1000) (30 mai 1821).

Date

30 mai 1821

Cote

1FI/14989 (Cote principale), 13O/1 (Ancienne cote)
- Contexte : SÉRIE O
- PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES
- LE CHAMP DE FOIRE
- Extension du champ de foire pour la vente des chevaux,…
- Plan général du cimetière Saint-Blaise, des deux pièces…
Résultat n°8

1 media
Plan général du cimetière Saint-Blaise avec une pièce de terre appartenant au sieur Guillemain dans lequel on veut établir le champ de Foire pour les chevaux (ech : 1/500) (5 août 1824).

Date

05 août 1824

Cote

1FI/14990 (Cote principale), 13O/1 (Ancienne cote)
- Contexte : SÉRIE O
- PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES
- LE CHAMP DE FOIRE
- Extension du champ de foire pour la vente des chevaux,…
- Plan général du cimetière Saint-Blaise avec une pièce…
Résultat n°9

2 lots 609 medias
Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions. Budget de l'hospice pour 1913: rapport.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2013 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05…
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
- Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.…
Résultat n°10

2 lots 609 medias
Budget de la ville pour 1913 : rapport.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2009 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05…
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
- Budget de la ville pour 1913 : rapport.
Résultat n°11

41 medias
Comptes, état des finances (1548)

Date

1er mars 1547 - 1er mars 1548

Cote

CC/10/1 (Cote principale), 10CC/1 (Ancienne cote)
- Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES ARCHIVES ANCIENNES…
- ADMINISTRATION DES FINANCES ET CONTRIBUTIONS
- COMPTABILITÉ
- - Comptes des miseurs et contrôleurs -
- Comptes, état des finances (1548)
Producteur :

CHAMONAL Rodolphe
Résultat n°12

2 lots 609 medias
Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2012 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05…
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
- Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.
Résultat n°13

2 lots 609 medias
Budget de la ville pour 1913 : rapport.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2010 (Cote principale)
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05…
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
- Budget de la ville pour 1913 : rapport.
Résultat n°14

2 lots 609 medias
Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction. Octroi, autorisation de restitution de droits. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2020 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05…
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
- Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la…
Résultat n°15

2 lots 609 medias
Budget de la ville pour 1913 : rapport.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2008 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05…
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
- Budget de la ville pour 1913 : rapport.
Résultat n°16
Restauration du lycée, emprunt de 47500F à la caisse des lycées, collèges et écoles primaires (16 janvier-16 décembre 1882) : formulaire emprunt, correspondance, avis, tableau d'amortissement ; financement (24 janvier -26 novembre 1884) : décompte général définitif, notification ; subvention de l'Etat : certificats de paiement

Date

16 janv. 1882 - 16 déc. 1882, 24 janv. 1884 - 26 nov. 1884, 02 sept. 1882 - 21 oct. 1884

Cote

4M/31 (Cote principale), 267M/5 (Ancienne cote)
- Contexte : M- ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS…
- ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
- LYCÉES
- LYCÉE ALAIN
- Restauration du lycée, emprunt de 47500F à la caisse…
Résultat n°17

1 media
Adjudication des travaux de reconstruction de l'Église Saint Pierre de Montsort, affiche (1er octobre 1879)(43 x 62 cm), Imprimerie Eugène de Broise.

Date

1er oct. 1879

Cote

6FI/1064 (Cote principale)
- Contexte : M- ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS…
- EDIFICES DU CULTE ET CIMETIÈRES
- EGLISE SAINT PIERRE DE MONTSORT
- Construction de la nouvelle église Saint Pierre de…
- Adjudication des travaux de reconstruction de l'Église…
Résultat n°18

2 lots 609 medias
Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Indemnités de logement aux Instituteurs et Institutrices n'habitant pas les écoles.

Date

14/02/1913

Cote

3NUM/2042 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05…
- Conseil municipal du 14 Février 1913
- Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1912,…
Résultat n°19

2 lots 609 medias
Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2018 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05…
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
- Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport
Résultat n°20

18 medias
Comptes, état des finances (1552)

Cote

CC/10/3 (Cote principale)
- Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES ARCHIVES ANCIENNES…
- ADMINISTRATION DES FINANCES ET CONTRIBUTIONS
- COMPTABILITÉ
- - Comptes des miseurs et contrôleurs -
- Comptes, état des finances (1552)
Producteur :

CHAMONAL Rodolphe
Résultat n°21

2 lots 609 medias
Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport. Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2019 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05…
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
- Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport.…
Résultat n°22

2 lots 609 medias
Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2011 (Cote principale)
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05…
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
- Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.
Résultat n°23

2 lots 609 medias
Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2017 (Cote principale)
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05…
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
- Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport
Résultat n°24

2 lots 609 medias
Budget de la ville pour 1913 : rapport.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2008 (Cote principale)
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05…
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
- Budget de la ville pour 1913 : rapport.
Résultat n°25

2 lots 609 medias
Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2012 (Cote principale)
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05…
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
- Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.
Résultat n°26

8 medias
Lavoir charbonneau (rue Grande Sarthe), indemnisation pour la construction d'un nouveau lavoir suite au comblement du bras mort de la rivière la Sarthe (8 octobre - 17 décembre 1935) : délibérations, correspondance, rapport, notes.

Date

08 oct. 1935 - 17 déc. 1935

Cote

3O/15 (Cote principale), 8M/1 (Ancienne cote)
- Contexte : 3O
- RIVIÈRES
- RÉGIME DES EAUX
- COMBLEMENTS, MODIFICATIONS DU LIT
- Lavoir charbonneau (rue Grande Sarthe), indemnisation…
Résultat n°27

89 medias
Comptes, état des finances (1552-1553)

Date

1552-1553

Cote

CC/10/4 (Cote principale)
- Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES ARCHIVES ANCIENNES…
- ADMINISTRATION DES FINANCES ET CONTRIBUTIONS
- COMPTABILITÉ
- - Comptes des miseurs et contrôleurs -
- Comptes, état des finances (1552-1553)
Producteur :

CHAMONAL Rodolphe
Résultat n°28
Adjudication de travaux et fournitures pour la clôture des Promenades : affiche (4 octobre 1886) (42.5 x 61.7), AMA.

Date

lundi 04 octobre 1886

Cote

6FI/882 (Cote principale)
- Contexte : SÉRIE O
- PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES
- LE PARC DES PROMENADES
- Les Promenades publiques d'Alençon, construction d'un…
- Adjudication de travaux et fournitures pour la clôture…
Résultat n°29

2 lots 609 medias
Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction. Octroi, autorisation de restitution de droits. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2020 (Cote principale)
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05…
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
- Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la…
Résultat n°30

2 lots 609 medias
Budget de l'hospice pour 1913 : rapport. Budget du bureau de bienfaisance pour 1913 : rapport.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2015 (Cote principale)
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05…
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
- Budget de l'hospice pour 1913 : rapport. Budget du…
Résultat n°31
Champ de Foire, projet de clôture (1830-1852) : devis ; délimitation arrêtée entre la Ville d'Alençon et Philippard Jacques Isidore Alençon : délibération, correspondance.

Date

04 oct. 1830 - 05 fév. 1859

Cote

1O/29/7 (Cote principale), 13O/1 (Ancienne cote), 13O/1 (Ancienne cote)
- Contexte : SÉRIE O
- PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES
- LE CHAMP DE FOIRE
- Champ de Foire, projet de clôture (1830-1852) : devis…
Résultat n°32

2 lots 609 medias
Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2011 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05…
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
- Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.
Résultat n°33
Église Saint Pierre de Montsort, travaux de restauration suite aux dégâts causés par la foudre en 1847, imputation budgétaire : correspondance, devis.

Date

07-14 mars 1848

Cote

2M/20 (Cote principale), 103M/1 (Ancienne cote)
- Contexte : M- ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS…
- EDIFICES DU CULTE ET CIMETIÈRES
- ANCIENNE ÉGLISE SAINT PIERRE DE MONTSORT
- Église Saint Pierre de Montsort, travaux de restauration…
Résultat n°34
Église Saint Pierre de Montsort, don de deux cloches, vérification de la solidité du clocher : correspondance, rapport

Date

1846-1847

Cote

2M/19 (Cote principale), 103M/1 (Ancienne cote)
- Contexte : M- ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS…
- EDIFICES DU CULTE ET CIMETIÈRES
- ANCIENNE ÉGLISE SAINT PIERRE DE MONTSORT
- Église Saint Pierre de Montsort, don de deux cloches,…
Résultat n°35
Finances, régularisation 1977 et demandes de subvention 1978 : correspondance.

Date

02 nov. 1977

Cote

3R/23/2 (Cote principale), 95R (Ancienne cote)
- Contexte : SÉRIE R
- SPORTS ET TOURISME
- PÉTANQUE ALENÇONNAISE
- Pétanque Alençonnaise
- Finances, régularisation 1977 et demandes de subvention…
Résultat n°36
Église Saint Pierre de Montsort, travaux d'entretien, adjudication (1816-1817) : procès-verbal ; travaux (1833-1835) : correspondance, devis

Date

28 oct. 1817 - 06 oct. 1835

Cote

2M/14 (Cote principale), 103M/1 (Ancienne cote)
- Contexte : M- ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS…
- EDIFICES DU CULTE ET CIMETIÈRES
- ANCIENNE ÉGLISE SAINT PIERRE DE MONTSORT
- Église Saint Pierre de Montsort, travaux d'entretien,…
Résultat n°37
Église Saint Pierre de Montsort, réhabilitation des charpentes et plafonds (1846-1847) : devis, état des sommes payées, mémoires.

Date

1846-1847

Cote

2M/18 (Cote principale), 103M/1 (Ancienne cote)
- Contexte : M- ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS…
- EDIFICES DU CULTE ET CIMETIÈRES
- ANCIENNE ÉGLISE SAINT PIERRE DE MONTSORT
- Église Saint Pierre de Montsort, réhabilitation des…
Résultat n°38

2 lots 609 medias
Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2018 (Cote principale)
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05…
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
- Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport
Résultat n°39

2 lots 609 medias
Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au Musée d'Ozé : avis du Conseil.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2021 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05…
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
- Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins…
Résultat n°40

25 medias
Comptes, état des finances (1552)

Cote

CC/10/2 (Cote principale), 10CC/1 (Ancienne cote)
- Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES ARCHIVES ANCIENNES…
- ADMINISTRATION DES FINANCES ET CONTRIBUTIONS
- COMPTABILITÉ
- - Comptes des miseurs et contrôleurs -
- Comptes, état des finances (1552)
Producteur :

CHAMONAL Rodolphe

Résultats de la recherche

Réaffectation de la subvention allouée aux travaux des casernes pour l'aménagement d'un champ de foire pour la vente des chevaux à l'emplacement de l'ancien cimetière Saint-Blaise : correspondance, délibération.

Date

Cote

Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

Date

Cote

Église Saint Pierre de Montsort, réhabilitation du mur de la chapelle : correspondance, devis, soumission.

Date

Cote

Budget de la ville pour 1913 : rapport.

Date

Cote

Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au Musée d'Ozé : avis du Conseil.

Date

Cote

Budget de la ville pour 1913 : rapport.

Date

Cote

Plan général du cimetière Saint-Blaise, des deux pièces de terre où la ville veut établir le champ de foire aux chevaux (ech : 1/1000) (30 mai 1821).

Date

Cote

Plan général du cimetière Saint-Blaise avec une pièce de terre appartenant au sieur Guillemain dans lequel on veut établir le champ de Foire pour les chevaux (ech : 1/500) (5 août 1824).

Date

Cote

Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions. Budget de l'hospice pour 1913: rapport.

Date

Cote

Budget de la ville pour 1913 : rapport.

Date

Cote

Comptes, état des finances (1548)

Date

Cote

Producteur :

Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

Date

Cote

Budget de la ville pour 1913 : rapport.

Date

Cote

Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction. Octroi, autorisation de restitution de droits. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires.

Date

Cote

Budget de la ville pour 1913 : rapport.

Date

Cote

Date

Cote

Adjudication des travaux de reconstruction de l'Église Saint Pierre de Montsort, affiche (1er octobre 1879)(43 x 62 cm), Imprimerie Eugène de Broise.

Date

Cote

Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Indemnités de logement aux Instituteurs et Institutrices n'habitant pas les écoles.

Date

Cote

Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

Date

Cote

Comptes, état des finances (1552)

Cote

Producteur :

Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport. Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction

Date

Cote

Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

Date

Cote

Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

Date

Cote

Budget de la ville pour 1913 : rapport.

Date

Cote

Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

Date

Cote

Lavoir charbonneau (rue Grande Sarthe), indemnisation pour la construction d'un nouveau lavoir suite au comblement du bras mort de la rivière la Sarthe (8 octobre - 17 décembre 1935) : délibérations, correspondance, rapport, notes.

Date

Cote

Comptes, état des finances (1552-1553)