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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Budget de la ville pour 1913 : rapport.

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2009 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Budget de la ville pour 1913 : rapport.
Résultat n°2
Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au Musée d'Ozé : avis du Conseil.

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2021 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins...
Résultat n°3
Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2012 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.
Résultat n°4
Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2017 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport
Résultat n°5
Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2011 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.
Résultat n°6
Budget de la ville pour 1913 : rapport.

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2010 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Budget de la ville pour 1913 : rapport.
Résultat n°7
Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions. Budget de l'hospice pour 1913: rapport.

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2013 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions....
Résultat n°8
Budget de la ville pour 1913 : rapport.

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2009 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Budget de la ville pour 1913 : rapport.
Résultat n°9
Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2017 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport
Résultat n°10
Comptes, état des finances (1548)

41 medias

Cote
CC/10/1 (Cote principale), 10CC/1 (Ancienne cote)
Date
1er mars 1547 - 1er mars 1548
Lieu - Type de document -
  • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES ARCHIVES ANCIENNES...
  • ADMINISTRATION DES FINANCES ET CONTRIBUTIONS
  • COMPTABILITÉ
  • - Comptes des miseurs et contrôleurs -
  • Comptes, état des finances (1548)
Résultat n°11
Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2012 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.
Résultat n°12
Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction. Octroi, autorisation de restitution de droits. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires.

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2020 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville...
Résultat n°13
Budget de la ville pour 1913 : rapport.

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2008 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Budget de la ville pour 1913 : rapport.
Résultat n°14
Cote
4M/31 (Cote principale), 267M/5 (Ancienne cote)
Date
16 janv. 1882 - 16 déc. 1882, 24 janv. 1884 - 26 nov. 1884, 02 sept. 1882 - 21 oct. 1884
Lieu - Type de document
Correspondance, Avis, Décompte général définitif (DGD), Dossier de subvention, Certificat, Mémoire
  • Contexte : SÉRIE M
  • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
  • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
  • Restauration du lycée, emprunt de 47500F à la caisse...
Résultat n°15
Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Indemnités de logement aux Instituteurs et Institutrices n'habitant pas les écoles.

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2042 (Cote principale)
Date
14/02/1913
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 14 Février 1913
  • Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1912,...
Résultat n°16
Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2018 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport
Résultat n°17
Comptes, état des finances (1552)

18 medias

Cote
CC/10/3 (Cote principale)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES ARCHIVES ANCIENNES...
  • ADMINISTRATION DES FINANCES ET CONTRIBUTIONS
  • COMPTABILITÉ
  • - Comptes des miseurs et contrôleurs -
  • Comptes, état des finances (1552)
Résultat n°18
Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport. Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2019 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport....
Résultat n°19
Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport. Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2019 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport....
Résultat n°20
Lavoir charbonneau (rue Grande Sarthe), indemnisation pour la construction d'un nouveau lavoir suite au comblement du bras mort de la rivière la Sarthe (8 octobre - 17 décembre 1935) : délibérations, correspondance, rapport, notes.

8 medias

Cote
3O/15 (Cote principale), 8M/1 (Ancienne cote)
Date
08 oct. 1935 - 17 déc. 1935
Lieu
Sarthe (La, Rivière, Orne,Mayenne, Sarthe et Maine-et-Loire)
Type de document -
  • Contexte : 3O
  • RIVIÈRES
  • RÉGIME DES EAUX
  • COMBLEMENTS, MODIFICATIONS DU LIT
  • Lavoir charbonneau (rue Grande Sarthe), indemnisation...