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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Budget de la ville pour 1913 : rapport.

2 lots 511 medias

Cote
3NUM/2009 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Budget de la ville pour 1913 : rapport.
Résultat n°2
Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au Musée d'Ozé : avis du Conseil.

2 lots 511 medias

Cote
3NUM/2021 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins...
Résultat n°3
Cote
1O/29/4 (Cote principale), 13O/1 (Ancienne cote)
Date
19 janv. 1821 - 17 déc. 1821
Lieu
Champ de Foire (Alençon))
Type de document
Correspondance, Délibération
  • Contexte : SÉRIE O
  • PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES
  • LE CHAMP DE FOIRE
  • Réaffectation de la subvention allouée aux travaux...
Résultat n°4
Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

2 lots 511 medias

Cote
3NUM/2012 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.
Résultat n°5
Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2017 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport
Résultat n°6
Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

2 lots 511 medias

Cote
3NUM/2011 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.
Résultat n°7
Budget de la ville pour 1913 : rapport.

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2010 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Budget de la ville pour 1913 : rapport.
Résultat n°8
Plan général du cimetière Saint-Blaise, des deux pièces de terre où la ville veut établir le champ de foire aux chevaux (ech : 1/1000) (30 mai 1821).

1 media

Cote
1FI/14989 (Cote principale), 13O/1 (Ancienne cote)
Date
30 mai 1821
Lieu
Champ de Foire (Place du, Alençon)), Sées (Route de, Alençon), Paris (Route de, Alençon), Basingstoke (Avenue de, Alençon), Quakenbruck (Avenue de, Alençon)
Type de document
Plan
  • Contexte : SÉRIE O
  • PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES
  • LE CHAMP DE FOIRE
  • Extension du champ de foire pour la vente des chevaux,...
  • Plan général du cimetière Saint-Blaise, des deux pièces...
Résultat n°9
Plan général du cimetière Saint-Blaise avec une pièce de terre appartenant au sieur Guillemain dans lequel on veut établir le champ de Foire pour les chevaux (ech : 1/500) (5 août 1824).

1 media

Cote
1FI/14990 (Cote principale), 13O/1 (Ancienne cote)
Date
05 août 1824
Lieu
Champ de Foire (Place du, Alençon)), Sées (Route de, Alençon), Paris (Route de, Alençon), Basingstoke (Avenue de, Alençon), Quakenbruck (Avenue de, Alençon)
Type de document
Plan
  • Contexte : SÉRIE O
  • PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES
  • LE CHAMP DE FOIRE
  • Extension du champ de foire pour la vente des chevaux,...
  • Plan général du cimetière Saint-Blaise avec une pièce...
Résultat n°10
Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions. Budget de l'hospice pour 1913: rapport.

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2013 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions....
Résultat n°11
Budget de la ville pour 1913 : rapport.

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2009 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Budget de la ville pour 1913 : rapport.
Résultat n°12
Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

2 lots 511 medias

Cote
3NUM/2017 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport
Résultat n°13
Comptes, état des finances (1548)

41 medias

Cote
CC/10/1 (Cote principale), 10CC/1 (Ancienne cote)
Date
1er mars 1547 - 1er mars 1548
Lieu - Type de document -
  • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES ARCHIVES ANCIENNES...
  • ADMINISTRATION DES FINANCES ET CONTRIBUTIONS
  • COMPTABILITÉ
  • - Comptes des miseurs et contrôleurs -
  • Comptes, état des finances (1548)
Résultat n°14
Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2012 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.
Résultat n°15
Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction. Octroi, autorisation de restitution de droits. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires.

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2020 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville...
Résultat n°16
Budget de la ville pour 1913 : rapport.

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2008 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Budget de la ville pour 1913 : rapport.
Résultat n°17
Cote
4M/31 (Cote principale), 267M/5 (Ancienne cote)
Date
16 janv. 1882 - 16 déc. 1882, 24 janv. 1884 - 26 nov. 1884, 02 sept. 1882 - 21 oct. 1884
Lieu - Type de document
Correspondance, Avis, Décompte général définitif (DGD), Dossier de subvention, Certificat, Mémoire
  • Contexte : SÉRIE M
  • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
  • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
  • Restauration du lycée, emprunt de 47500F à la caisse...
Résultat n°18
Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Indemnités de logement aux Instituteurs et Institutrices n'habitant pas les écoles.

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2042 (Cote principale)
Date
14/02/1913
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 14 Février 1913
  • Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1912,...
Résultat n°19
Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

2 lots 609 medias

Cote
3NUM/2018 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport
Résultat n°20
Comptes, état des finances (1552)

18 medias

Cote
CC/10/3 (Cote principale)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES ARCHIVES ANCIENNES...
  • ADMINISTRATION DES FINANCES ET CONTRIBUTIONS
  • COMPTABILITÉ
  • - Comptes des miseurs et contrôleurs -
  • Comptes, état des finances (1552)