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Résultat n°1
Budget de la ville pour 1913 : rapport.

2 lots 609 medias

Budget de la ville pour 1913 : rapport.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2009 (Cote principale)

Résultat n°2
Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au Musée d'Ozé : avis du Conseil.

2 lots 609 medias

Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au Musée d'Ozé : avis du Conseil.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2021 (Cote principale)

Résultat n°3
Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

2 lots 609 medias

Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2012 (Cote principale)

Résultat n°4
Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

2 lots 609 medias

Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2017 (Cote principale)

Résultat n°5
Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

2 lots 609 medias

Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2011 (Cote principale)

Résultat n°6
Budget de la ville pour 1913 : rapport.

2 lots 609 medias

Budget de la ville pour 1913 : rapport.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2010 (Cote principale)

Résultat n°7
Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions. Budget de l'hospice pour 1913: rapport.

2 lots 609 medias

Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions. Budget de l'hospice pour 1913: rapport.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2013 (Cote principale)

Résultat n°8
Budget de la ville pour 1913 : rapport.

2 lots 609 medias

Budget de la ville pour 1913 : rapport.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2009 (Cote principale)

Résultat n°9
Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

2 lots 609 medias

Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2017 (Cote principale)

Résultat n°10
Comptes, état des finances (1548)

41 medias

Comptes, état des finances (1548)

Date

1er mars 1547 - 1er mars 1548

Cote

CC/10/1 (Cote principale), 10CC/1 (Ancienne cote)

Résultat n°11
Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

2 lots 609 medias

Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2012 (Cote principale)

Résultat n°12
Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction. Octroi, autorisation de restitution de droits. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires.

2 lots 609 medias

Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction. Octroi, autorisation de restitution de droits. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2020 (Cote principale)

Résultat n°13
Budget de la ville pour 1913 : rapport.

2 lots 609 medias

Budget de la ville pour 1913 : rapport.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2008 (Cote principale)

Résultat n°14

Restauration du lycée, emprunt de 47500F à la caisse des lycées, collèges et écoles primaires (16 janvier-16 décembre 1882) : formulaire emprunt, correspondance, avis, tableau d'amortissement ; financement (24 janvier -26 novembre 1884) : décompte général définitif, notification ; subvention de l'Etat : certificats de paiement

Date

16 janv. 1882 - 16 déc. 1882, 24 janv. 1884 - 26 nov. 1884, 02 sept. 1882 - 21 oct. 1884

Cote

4M/31 (Cote principale), 267M/5 (Ancienne cote)

Résultat n°15
Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Indemnités de logement aux Instituteurs et Institutrices n'habitant pas les écoles.

2 lots 609 medias

Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Indemnités de logement aux Instituteurs et Institutrices n'habitant pas les écoles.

Date

14/02/1913

Cote

3NUM/2042 (Cote principale)

Résultat n°16
Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

2 lots 609 medias

Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2018 (Cote principale)

Résultat n°17
Comptes, état des finances (1552)

18 medias

Comptes, état des finances (1552)

Date

-

Cote

CC/10/3 (Cote principale)

Résultat n°18
Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport. Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction

2 lots 609 medias

Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport. Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2019 (Cote principale)

Résultat n°19
Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport. Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction

2 lots 609 medias

Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport. Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2019 (Cote principale)

Résultat n°20
Lavoir charbonneau (rue Grande Sarthe), indemnisation pour la construction d'un nouveau lavoir suite au comblement du bras mort de la rivière la Sarthe (8 octobre - 17 décembre 1935) : délibérations, correspondance, rapport, notes.

8 medias

Lavoir charbonneau (rue Grande Sarthe), indemnisation pour la construction d'un nouveau lavoir suite au comblement du bras mort de la rivière la Sarthe (8 octobre - 17 décembre 1935) : délibérations, correspondance, rapport, notes.

Date

08 oct. 1935 - 17 déc. 1935

Cote

3O/15 (Cote principale), 8M/1 (Ancienne cote)