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  1. Résultat n°1
    Budget de la ville pour 1913 : rapport.

    2 lots 511 medias

    Budget de la ville pour 1913 : rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2009 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de la ville pour 1913 : rapport.
  2. Résultat n°2
    Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au Musée d'Ozé : avis du Conseil.

    2 lots 511 medias

    Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au Musée d'Ozé : avis du Conseil.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2021 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins...
  3. Résultat n°3

    Réaffectation de la subvention allouée aux travaux des casernes pour l'aménagement d'un champ de foire pour la vente des chevaux à l'emplacement de l'ancien cimetière Saint-Blaise : correspondance, délibération.

    Date

    19 janv. 1821 - 17 déc. 1821

    Cote

    1O/29/4 (Cote principale), 13O/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE O
    • PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES
    • LE CHAMP DE FOIRE
    • Réaffectation de la subvention allouée aux travaux...
  4. Résultat n°4
    Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

    2 lots 511 medias

    Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2012 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.
  5. Résultat n°5
    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

    2 lots 609 medias

    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2017 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport
  6. Résultat n°6
    Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

    2 lots 511 medias

    Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2011 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.
  7. Résultat n°7
    Budget de la ville pour 1913 : rapport.

    2 lots 609 medias

    Budget de la ville pour 1913 : rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2010 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de la ville pour 1913 : rapport.
  8. Résultat n°8
    Plan général du cimetière Saint-Blaise, des deux pièces de terre où la ville veut établir le champ de foire aux chevaux (ech : 1/1000) (30 mai 1821).

    1 media

    Plan général du cimetière Saint-Blaise, des deux pièces de terre où la ville veut établir le champ de foire aux chevaux (ech : 1/1000) (30 mai 1821).

    Date

    30 mai 1821

    Cote

    1FI/14989 (Cote principale), 13O/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE O
    • PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES
    • LE CHAMP DE FOIRE
    • Extension du champ de foire pour la vente des chevaux,...
    • Plan général du cimetière Saint-Blaise, des deux pièces...
  9. Résultat n°9
    Plan général du cimetière Saint-Blaise avec une pièce de terre appartenant au sieur Guillemain dans lequel on veut établir le champ de Foire pour les chevaux (ech : 1/500) (5 août 1824).

    1 media

    Plan général du cimetière Saint-Blaise avec une pièce de terre appartenant au sieur Guillemain dans lequel on veut établir le champ de Foire pour les chevaux (ech : 1/500) (5 août 1824).

    Date

    05 août 1824

    Cote

    1FI/14990 (Cote principale), 13O/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE O
    • PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES
    • LE CHAMP DE FOIRE
    • Extension du champ de foire pour la vente des chevaux,...
    • Plan général du cimetière Saint-Blaise avec une pièce...
  10. Résultat n°10
    Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions. Budget de l'hospice pour 1913: rapport.

    2 lots 609 medias

    Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions. Budget de l'hospice pour 1913: rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2013 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions....
  11. Résultat n°11
    Budget de la ville pour 1913 : rapport.

    2 lots 609 medias

    Budget de la ville pour 1913 : rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2009 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de la ville pour 1913 : rapport.
  12. Résultat n°12
    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

    2 lots 511 medias

    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2017 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport
  13. Résultat n°13
    Comptes, état des finances (1548)

    41 medias

    Comptes, état des finances (1548)

    Date

    1er mars 1547 - 1er mars 1548

    Cote

    CC/10/1 (Cote principale), 10CC/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES ARCHIVES ANCIENNES...
    • ADMINISTRATION DES FINANCES ET CONTRIBUTIONS
    • COMPTABILITÉ
    • - Comptes des miseurs et contrôleurs -
    • Comptes, état des finances (1548)

    Producteur :

    CHAMONAL Rodolphe

  14. Résultat n°14
    Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

    2 lots 609 medias

    Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2012 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.
  15. Résultat n°15
    Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction. Octroi, autorisation de restitution de droits. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires.

    2 lots 609 medias

    Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction. Octroi, autorisation de restitution de droits. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2020 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville...
  16. Résultat n°16
    Budget de la ville pour 1913 : rapport.

    2 lots 609 medias

    Budget de la ville pour 1913 : rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2008 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de la ville pour 1913 : rapport.
  17. Résultat n°17

    Restauration du lycée, emprunt de 47500F à la caisse des lycées, collèges et écoles primaires (16 janvier-16 décembre 1882) : formulaire emprunt, correspondance, avis, tableau d'amortissement ; financement (24 janvier -26 novembre 1884) : décompte général définitif, notification ; subvention de l'Etat : certificats de paiement

    Date

    16 janv. 1882 - 16 déc. 1882, 24 janv. 1884 - 26 nov. 1884, 02 sept. 1882 - 21 oct. 1884

    Cote

    4M/31 (Cote principale), 267M/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • Restauration du lycée, emprunt de 47500F à la caisse...
  18. Résultat n°18
    Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Indemnités de logement aux Instituteurs et Institutrices n'habitant pas les écoles.

    2 lots 609 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Indemnités de logement aux Instituteurs et Institutrices n'habitant pas les écoles.

    Date

    14/02/1913

    Cote

    3NUM/2042 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1912,...
  19. Résultat n°19
    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

    2 lots 609 medias

    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2018 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport
  20. Résultat n°20
    Comptes, état des finances (1552)

    18 medias

    Comptes, état des finances (1552)

    Cote

    CC/10/3 (Cote principale)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES ARCHIVES ANCIENNES...
    • ADMINISTRATION DES FINANCES ET CONTRIBUTIONS
    • COMPTABILITÉ
    • - Comptes des miseurs et contrôleurs -
    • Comptes, état des finances (1552)

    Producteur :

    CHAMONAL Rodolphe