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  1. Résultat n°1
    Budget de la ville pour 1913 : rapport.

    3 lots 622 medias

    Budget de la ville pour 1913 : rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2009 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de la ville pour 1913 : rapport.
  2. Résultat n°2
    Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au Musée d'Ozé : avis du Conseil.

    3 lots 622 medias

    Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au Musée d'Ozé : avis du Conseil.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2021 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins...
  3. Résultat n°3
    Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

    3 lots 622 medias

    Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2012 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.
  4. Résultat n°4
    Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

    3 lots 622 medias

    Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2011 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.
  5. Résultat n°5
    Budget de la ville pour 1913 : rapport.

    3 lots 622 medias

    Budget de la ville pour 1913 : rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2009 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de la ville pour 1913 : rapport.
  6. Résultat n°6
    Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au Musée d'Ozé : avis du Conseil.

    3 lots 622 medias

    Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au Musée d'Ozé : avis du Conseil.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2021 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins...
  7. Résultat n°7
    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

    3 lots 622 medias

    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2017 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport
  8. Résultat n°8
    Comptes, état des finances (1548)

    41 medias

    Comptes, état des finances (1548)

    Date

    1er mars 1547 - 1er mars 1548

    Cote

    CC/10/1 (Cote principale), 10CC/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES ARCHIVES ANCIENNES...
    • ADMINISTRATION DES FINANCES ET CONTRIBUTIONS
    • COMPTABILITÉ
    • - Comptes des miseurs et contrôleurs -
    • Comptes, état des finances (1548)

    Producteur :

    CHAMONAL Rodolphe

  9. Résultat n°9
    Budget de la ville pour 1913 : rapport.

    3 lots 622 medias

    Budget de la ville pour 1913 : rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2010 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de la ville pour 1913 : rapport.
  10. Résultat n°10

    Restauration du lycée, emprunt de 47500F à la caisse des lycées, collèges et écoles primaires (16 janvier-16 décembre 1882) : formulaire emprunt, correspondance, avis, tableau d'amortissement ; financement (24 janvier -26 novembre 1884) : décompte général définitif, notification ; subvention de l'Etat : certificats de paiement

    Date

    16 janv. 1882 - 16 déc. 1882, 24 janv. 1884 - 26 nov. 1884, 02 sept. 1882 - 21 oct. 1884

    Cote

    4M/31 (Cote principale), 267M/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • Restauration du lycée, emprunt de 47500F à la caisse...
  11. Résultat n°11
    Comptes, état des finances (1552)

    18 medias

    Comptes, état des finances (1552)

    Cote

    CC/10/3 (Cote principale)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES ARCHIVES ANCIENNES...
    • ADMINISTRATION DES FINANCES ET CONTRIBUTIONS
    • COMPTABILITÉ
    • - Comptes des miseurs et contrôleurs -
    • Comptes, état des finances (1552)

    Producteur :

    CHAMONAL Rodolphe

  12. Résultat n°12
    Adjudication de travaux et fournitures pour la clôture des Promenades : affiche (4 octobre 1886) (42.5 x 61.7), AMA.

    30 medias

    Adjudication de travaux et fournitures pour la clôture des Promenades : affiche (4 octobre 1886) (42.5 x 61.7), AMA.

    Date

    lundi 04 octobre 1886

    Cote

    6FI/882 (Cote principale)

    • Contexte : NATURES URBAINES ALENÇONNAISES
    • PARCS
    • LE PARC DES PROMENADES
    • XIXè siècle
    • Clôtures
    • Adjudication (28 octobre 1886), soumissions : correspondance,...
    • Adjudication de travaux et fournitures pour la clôture...
  13. Résultat n°13
    Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

    3 lots 622 medias

    Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2011 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.
  14. Résultat n°14
    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport. Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction

    3 lots 622 medias

    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport. Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2019 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport....
  15. Résultat n°15
    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

    3 lots 622 medias

    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2017 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport
  16. Résultat n°16
    Budget de la ville pour 1913 : rapport.

    3 lots 622 medias

    Budget de la ville pour 1913 : rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2008 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de la ville pour 1913 : rapport.
  17. Résultat n°17
    Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

    3 lots 622 medias

    Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2012 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.
  18. Résultat n°18
    Lavoir charbonneau (rue Grande Sarthe), indemnisation pour la construction d'un nouveau lavoir suite au comblement du bras mort de la rivière la Sarthe (8 octobre - 17 décembre 1935) : délibérations, correspondance, rapport, notes.

    8 medias

    Lavoir charbonneau (rue Grande Sarthe), indemnisation pour la construction d'un nouveau lavoir suite au comblement du bras mort de la rivière la Sarthe (8 octobre - 17 décembre 1935) : délibérations, correspondance, rapport, notes.

    Date

    08 oct. 1935 - 17 déc. 1935

    Cote

    3O/15 (Cote principale), 8M/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3O
    • RIVIÈRES
    • RÉGIME DES EAUX
    • COMBLEMENTS, MODIFICATIONS DU LIT
    • Lavoir charbonneau (rue Grande Sarthe), indemnisation...
  19. Résultat n°19
    Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions. Budget de l'hospice pour 1913: rapport.

    3 lots 622 medias

    Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions. Budget de l'hospice pour 1913: rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2013 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions....
  20. Résultat n°20
    Comptes, état des finances (1552-1553)

    89 medias

    Comptes, état des finances (1552-1553)

    Date

    1552-1553

    Cote

    CC/10/4 (Cote principale)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES ARCHIVES ANCIENNES...
    • ADMINISTRATION DES FINANCES ET CONTRIBUTIONS
    • COMPTABILITÉ
    • - Comptes des miseurs et contrôleurs -
    • Comptes, état des finances (1552-1553)

    Producteur :

    CHAMONAL Rodolphe