FINANCEMENT - Recherche

Résultat n°1

3 lots 622 medias
Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au Musée d'Ozé : avis du Conseil.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2021 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
- Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins...
Résultat n°2

3 lots 622 medias
Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2012 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
- Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.
Résultat n°3

3 lots 622 medias
Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2011 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
- Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.
Résultat n°4

3 lots 622 medias
Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au Musée d'Ozé : avis du Conseil.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2021 (Cote principale)
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
- Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins...
Résultat n°5

3 lots 622 medias
Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2017 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
- Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport
Résultat n°6

3 lots 622 medias
Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2036 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
- Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande...
Résultat n°7

3 lots 622 medias
Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2011 (Cote principale)
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
- Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.
Résultat n°8

3 lots 622 medias
Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport. Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2019 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
- Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport....
Résultat n°9

3 lots 622 medias
Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service. Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2035 (Cote principale)
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
- Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards,...
Résultat n°10

3 lots 622 medias
Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2017 (Cote principale)
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
- Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport
Résultat n°11

3 lots 622 medias
Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions. Lycée d'Alençon, bourses de demi-pensionnaires, renouvellement des bourses d'essai, transformation de bourses d'essai en bourses de mérite. Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines et primaires, demandes en remise : rapport.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2037 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
- Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande...
Résultat n°12

3 lots 622 medias
Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2012 (Cote principale)
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
- Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.
Résultat n°13

3 lots 622 medias
Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions. Budget de l'hospice pour 1913: rapport.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2013 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
- Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions....
Résultat n°14

3 lots 622 medias
Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction. Octroi, autorisation de restitution de droits. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2020 (Cote principale)
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
- Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville...
Résultat n°15

3 lots 622 medias
Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction. Octroi, autorisation de restitution de droits. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2020 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
- Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville...
Résultat n°16

3 lots 622 medias
Budget de l'hospice pour 1913 : rapport. Budget du bureau de bienfaisance pour 1913 : rapport.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2015 (Cote principale)
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
- Budget de l'hospice pour 1913 : rapport. Budget du...
Résultat n°17

3 lots 622 medias
Budget de l'hospice pour 1913 : rapport. Budget du bureau de bienfaisance pour 1913 : rapport.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2015 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
- Budget de l'hospice pour 1913 : rapport. Budget du...
Résultat n°18

3 lots 622 medias
Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Indemnités de logement aux Instituteurs et Institutrices n'habitant pas les écoles.

Date

14/02/1913

Cote

3NUM/2042 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 14 Février 1913
- Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1912,...
Résultat n°19

3 lots 622 medias
Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service. Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2035 (Cote principale)
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
- Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards,...
Résultat n°20

3 lots 622 medias
Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2018 (Cote principale)
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05...
- Conseil municipal du 5 décembre 1912
- Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

Résultats de la recherche

Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au Musée d'Ozé : avis du Conseil.

Date

Cote

Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

Date

Cote

Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

Date

Cote

Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au Musée d'Ozé : avis du Conseil.

Date

Cote

Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

Date

Cote

Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions.

Date

Cote

Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

Date

Cote

Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport. Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction

Date

Cote

Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service. Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions.

Date

Cote

Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

Date

Cote

Date

Cote

Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions.

Date

Cote

Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions. Budget de l'hospice pour 1913: rapport.

Date

Cote

Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction. Octroi, autorisation de restitution de droits. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires.

Date

Cote

Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction. Octroi, autorisation de restitution de droits. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires.

Date

Cote

Budget de l'hospice pour 1913 : rapport. Budget du bureau de bienfaisance pour 1913 : rapport.

Date

Cote

Budget de l'hospice pour 1913 : rapport. Budget du bureau de bienfaisance pour 1913 : rapport.

Date

Cote

Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Indemnités de logement aux Instituteurs et Institutrices n'habitant pas les écoles.

Date

Cote

Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service. Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions.

Date

Cote

Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

Date

Cote