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  1. Résultat n°1
    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

    3 lots 622 medias

    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2017 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport
  2. Résultat n°2

    Hospice civil d'Alençon, registre des inhumations (1er avril 1803 - 25 juillet 1803).

    Date

    1803-1803

    Cote

    GG41 (Cote principale), 3E11 (Ancienne cote)

    • Contexte : GG - CULTES.-INSTRUCTION PUBLIQUE.-ASSISTANCE PUBLIQUE.
    • CULTES.-INSTRUCTION PUBLIQUE.-ASSISTANCE PUBLIQUE
    • HOSPICE CIVIL (HÔPITAL-HOSPICE D'ALENCON, regroupe...
    • Hospice civil d'Alençon, registre des inhumations (1er...
  3. Résultat n°3
    Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions.

    3 lots 622 medias

    Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2036 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande...
  4. Résultat n°4
    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport. Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction

    3 lots 622 medias

    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport. Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2019 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport....
  5. Résultat n°5
    Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service. Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions.

    3 lots 622 medias

    Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service. Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2035 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards,...
  6. Résultat n°6
    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

    3 lots 622 medias

    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2017 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport
  7. Résultat n°7
    Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions. Lycée d'Alençon, bourses de demi-pensionnaires, renouvellement des bourses d'essai, transformation de bourses d'essai en bourses de mérite. Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines et primaires, demandes en remise : rapport.

    3 lots 622 medias

    Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions. Lycée d'Alençon, bourses de demi-pensionnaires, renouvellement des bourses d'essai, transformation de bourses d'essai en bourses de mérite. Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines et primaires, demandes en remise : rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2037 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande...
  8. Résultat n°8
    Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions. Budget de l'hospice pour 1913: rapport.

    3 lots 622 medias

    Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions. Budget de l'hospice pour 1913: rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2013 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions....
  9. Résultat n°9
    Budget de l'hospice pour 1913 : rapport. Budget du bureau de bienfaisance pour 1913 : rapport.

    3 lots 622 medias

    Budget de l'hospice pour 1913 : rapport. Budget du bureau de bienfaisance pour 1913 : rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2015 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de l'hospice pour 1913 : rapport. Budget du...
  10. Résultat n°10
    Budget de l'hospice pour 1913 : rapport. Budget du bureau de bienfaisance pour 1913 : rapport.

    3 lots 622 medias

    Budget de l'hospice pour 1913 : rapport. Budget du bureau de bienfaisance pour 1913 : rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2015 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de l'hospice pour 1913 : rapport. Budget du...
  11. Résultat n°11

    Hospice civil d'Alençon, registre des inhumations (30 juillet 1803-15 juin 1804).

    Date

    1803-1804

    Cote

    GG42 (Cote principale), 3E12 (Ancienne cote)

    • Contexte : GG - CULTES.-INSTRUCTION PUBLIQUE.-ASSISTANCE PUBLIQUE.
    • CULTES.-INSTRUCTION PUBLIQUE.-ASSISTANCE PUBLIQUE
    • HOSPICE CIVIL (HÔPITAL-HOSPICE D'ALENCON, regroupe...
    • Hospice civil d'Alençon, registre des inhumations (30...
  12. Résultat n°12
    Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service. Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions.

    3 lots 622 medias

    Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service. Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2035 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards,...
  13. Résultat n°13
    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

    3 lots 622 medias

    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2018 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport
  14. Résultat n°14
    Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication. Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service.

    3 lots 622 medias

    Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication. Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2034 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien,...
  15. Résultat n°15
    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

    3 lots 622 medias

    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2018 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport
  16. Résultat n°16
    Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication. Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service.

    3 lots 622 medias

    Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication. Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2034 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien,...
  17. Résultat n°17

    Hospice civil d'Alençon, registre des inhumations (16 juin 1804 - 1er septembre 1808).

    Date

    1804-1808

    Cote

    GG43 (Cote principale), 3E13 (Ancienne cote)

    • Contexte : GG - CULTES.-INSTRUCTION PUBLIQUE.-ASSISTANCE PUBLIQUE.
    • CULTES.-INSTRUCTION PUBLIQUE.-ASSISTANCE PUBLIQUE
    • HOSPICE CIVIL (HÔPITAL-HOSPICE D'ALENCON, regroupe...
    • Hospice civil d'Alençon, registre des inhumations (16...
  18. Résultat n°18
    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport. Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction

    3 lots 622 medias

    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport. Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2019 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport....
  19. Résultat n°19
    Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions. Lycée d'Alençon, bourses de demi-pensionnaires, renouvellement des bourses d'essai, transformation de bourses d'essai en bourses de mérite. Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines et primaires, demandes en remise : rapport.

    3 lots 622 medias

    Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions. Lycée d'Alençon, bourses de demi-pensionnaires, renouvellement des bourses d'essai, transformation de bourses d'essai en bourses de mérite. Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines et primaires, demandes en remise : rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2037 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande...
  20. Résultat n°20
    Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions.

    3 lots 622 medias

    Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2036 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande...
  21. Résultat n°21
    Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions. Budget de l'hospice pour 1913: rapport.

    3 lots 622 medias

    Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions. Budget de l'hospice pour 1913: rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2013 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions....