Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2017 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport
Résultat n°2
Cote
GG41 (Cote principale), 3E11 (Ancienne cote)
Date
1803-1803
Lieu - Type de document
Registre
  • Contexte : GG - CULTES.-INSTRUCTION PUBLIQUE.-ASSISTANCE PUBLIQUE.
  • CULTES.-INSTRUCTION PUBLIQUE.-ASSISTANCE PUBLIQUE
  • HOSPICE CIVIL (HÔPITAL-HOSPICE D'ALENCON, regroupe...
  • Hospice civil d'Alençon, registre des inhumations (1er...
Résultat n°3
Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2036 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande...
Résultat n°4
Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport. Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2019 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport....
Résultat n°5
Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service. Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2035 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards,...
Résultat n°6
Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2017 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport
Résultat n°7
Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions. Lycée d'Alençon, bourses de demi-pensionnaires, renouvellement des bourses d'essai, transformation de bourses d'essai en bourses de mérite. Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines et primaires, demandes en remise : rapport.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2037 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande...
Résultat n°8
Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions. Budget de l'hospice pour 1913: rapport.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2013 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Budget de la ville pour 1913 : rapport, subventions....
Résultat n°9
Budget de l'hospice pour 1913 : rapport. Budget du bureau de bienfaisance pour 1913 : rapport.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2015 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Budget de l'hospice pour 1913 : rapport. Budget du...
Résultat n°10
Budget de l'hospice pour 1913 : rapport. Budget du bureau de bienfaisance pour 1913 : rapport.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2015 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Budget de l'hospice pour 1913 : rapport. Budget du...
Résultat n°11
Cote
GG42 (Cote principale), 3E12 (Ancienne cote)
Date
1803-1804
Lieu - Type de document
Registre
  • Contexte : GG - CULTES.-INSTRUCTION PUBLIQUE.-ASSISTANCE PUBLIQUE.
  • CULTES.-INSTRUCTION PUBLIQUE.-ASSISTANCE PUBLIQUE
  • HOSPICE CIVIL (HÔPITAL-HOSPICE D'ALENCON, regroupe...
  • Hospice civil d'Alençon, registre des inhumations (30...
Résultat n°12
Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service. Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2035 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards,...
Résultat n°13
Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2018 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport
Résultat n°14
Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication. Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2034 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien,...
Résultat n°15
Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2018 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport
Résultat n°16
Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication. Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2034 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien,...
Résultat n°17
Cote
GG43 (Cote principale), 3E13 (Ancienne cote)
Date
1804-1808
Lieu - Type de document
Registre
  • Contexte : GG - CULTES.-INSTRUCTION PUBLIQUE.-ASSISTANCE PUBLIQUE.
  • CULTES.-INSTRUCTION PUBLIQUE.-ASSISTANCE PUBLIQUE
  • HOSPICE CIVIL (HÔPITAL-HOSPICE D'ALENCON, regroupe...
  • Hospice civil d'Alençon, registre des inhumations (16...
Résultat n°18
Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport. Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2019 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport....
Résultat n°19
Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions. Lycée d'Alençon, bourses de demi-pensionnaires, renouvellement des bourses d'essai, transformation de bourses d'essai en bourses de mérite. Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines et primaires, demandes en remise : rapport.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2037 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande...
Résultat n°20
Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2036 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande...