Registre des délibérations du conseil municipal (27 novembre 1920 - 26 mai 1923).
Date
Entre le 27 novembre 1920 et le 26 mai 1923
Cote
1D/47 (Cote principale), 39D/44 (Ancienne cote)
Entre le 27 novembre 1920 et le 26 mai 1923
1D/47 (Cote principale), 39D/44 (Ancienne cote)
Du 05 juillet 1926 au 05 décembre 1928
1D/49 (Cote principale), 39D/46 (Ancienne cote)
05 déc. 1928 - 29 déc. 1930
1D/50 (Cote principale), 39D/47 (Ancienne cote)
05 déc. 1928 - 29 déc. 1930
1D/50 (Cote principale), 39D/47 (Ancienne cote)
26 mai 1923 - 05 juil. 1926
1D/48 (Cote principale), 39D/45 (Ancienne cote)
26 mai 1923 - 05 juil. 1926
1D/48 (Cote principale), 39D/45 (Ancienne cote)
Du 05 juillet 1926 au 05 décembre 1928
1D/49 (Cote principale), 39D/46 (Ancienne cote)
Entre le 27 novembre 1920 et le 26 mai 1923
1D/47 (Cote principale), 39D/44 (Ancienne cote)
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.